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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2016:1011DEC005348011
11 octobre 2016
11 octobre 2016
The Forensic Medicine Institute, which the case had been referred to for expert evidence, held that the doctors should have noticed the child’s condition (namely, sepsis) was deteriorating
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2511516_20260422
22 avril 2026
22 avril 2026
son retour en service de réanimation ; le 22 janvier 2025, elle est de nouveau transférée en réanimation ; ce séjour est marqué par une paraplégie flasque en post-opératoire sans récupération, un sepsis
Source officielle13e chambre
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6 juillet 2017
6 juillet 2017
le 08 Décembre 2016 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° chambre : 9 N° Section : N° RG : 2016P00984 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 06.07.2017 à : Me Sefik
Source officielle8ème chambre
DTA_2408552_20251126
26 novembre 2025
26 novembre 2025
Il résulte de l’instruction que la prématurité, le poids à la naissance inférieur à 2 500 grammes, la rupture de la poche des eaux prolongée, une détresse respiratoire, une leucopénie, un sepsis, ainsi
Source officielleChambre Sociale
67820aaad30fbdc4c17b9c5d
9 janvier 2025
9 janvier 2025
SEKKAKI, Conseillers qui ont délibéré conformément à la loi ; Greffière lors des débats : Mme Imera SOUCHÉ ; Arrêt contradictoire ; Prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour
Source officiellesoc
61372168cd580146773f37f0
20 février 1991
20 février 1991
Seddik N..., demeurant 11, place Jupiter à Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis), 10°/ de M. Mohamed A..., demeurant ..., escalier B 42 à Paris (20ème), 11°/ de Mme Nadira J..., demeurant ...
Source officielleChambre civile 1-7
6901ad9b748a422ad9535274
28 octobre 2025
28 octobre 2025
suivante : ENTRE : Madame [V] [Y] née le [Date naissance 1] 2000 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 4] non comparante représentée par Me Julien ANDREZ de la SELARL SEKRI
Source officielleService des Criées
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13 janvier 2026
13 janvier 2026
notifié le ADJUDICATAIRE SURENCHERI Madame [H] [S] épouse [M] née le [Date naissance 3] 1990 à [Localité 21] (TURQUIE), de nationalité française [Adresse 4] [Localité 16] représentée par Me Sefik
Source officielle2ème Chambre
DTA_2100492_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
De même, cette lésion qui n'a pas été décelée a été à l'origine d'une péritonite mésocolique multiloculaire qui a elle-même engendré un sepsis chez le patient.
Source officielle7ème chambre
DTA_2200872_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hétier-Noël, rapporteure, - les conclusions de Mme Lourtet, rapporteure public, - les observations de Me Seksik substituant
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2018:0116DEC003103116
16 janvier 2018
16 janvier 2018
Con decisione del 13 aprile 2015, la commissione territoriale si rifiutò di riconoscere al ricorrente lo status di rifugiato, ma gli concesse un permesso di soggiorno per protezione sussidiaria ai sensi
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6979d323cdc6046d47f52d7d
27 janvier 2026
27 janvier 2026
, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés d'EVRY sous le numéro 501 184 774, Dont le siège social est situé [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Julien ANDREZ de la SELARL SEKRI
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2511762_20260413
13 avril 2026
13 avril 2026
l’intervention a été réalisée le 21 décembre 2023 sous anesthésie générale et antibioprophylaxie ; il a été à nouveau hospitalisé du 21 janvier au 1er février 2024 en raison de l’apparition d’un sepsis
Source officielle4ème chambre
DCA_25NT00746_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
A... a été admis aux urgences du CHP du Cotentin dans un état extrêmement préoccupant en raison de la suspicion d’un sepsis sévère ; suite au bilan biologique mettant en évidence un syndrome inflammatoire
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-242922
1 avril 2025
1 avril 2025
; THIRD SECTION Application no. 26285/24 Elda DINAJ against Albania lodged on 14 September 2024 communicated on 1 April 2025 SUBJECT MATTER OF THE CASE The case concerns the preventive seizure of a seaside
Source officielleChambre des Terres
63e49fc85a87f705dec49d98
26 janvier 2023
26 janvier 2023
SEKKAKI, conseiller, Mme TISSOT, vice-président placé auprès du premier président, qui ont délibéré conformément à la loi ; Greffier lors des débats : Mme SUHAS-TEVERO ; Arrêt contradictoire ;
Source officielleCabinet D
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9 janvier 2025
9 janvier 2025
SEKKAKI et Mme MARTINEZ, Conseillers qui ont délibéré conformément à la loi ; Greffière lors des débats : Mme SOUCHÉ ; Arrêt rendu par défaut ; Prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe
Source officielleChambre Sociale
67835aa3acfa46bc801ab68f
9 janvier 2025
9 janvier 2025
SEKKAKI, Conseillers qui ont délibéré conformément à la loi ; Greffière lors des débats : Mme SOUCHÉ ; Arrêt contradictoire ; Prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les
Source officielleCabinet A
67835aa4acfa46bc801ab697
9 janvier 2025
9 janvier 2025
SEKKAKI, Conseillers qui ont délibéré conformément à la loi ; Greffière lors des débats : Mme SOUCHÉ ; Arrêt contradictoire ; Prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les
Source officielleCabinet C
6274bd2a2799a9057d5dd1e8
28 avril 2022
28 avril 2022
SEKKAKI, président et par Mme SUHAS-TEVERO, greffier, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePage 17 sur 48