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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2023:0504DEC002473516
4 mai 2023
4 mai 2023
Scaglione, E. Garato, L. Calore, F. Volpe, L. Brusco, P. Briatore, R. Barbiero, C. Bertani, C. Aonzo, A. Barabino, L. Bargnolo, M. Agamennone, L. Benini, S. Andrioli, A. Lavezzo, G. Tagliari, G.
Source officielleCASELAW;REPORTS;ENG
ECLI:CE:ECHR:1996:1127REP002212093
27 novembre 1996
27 novembre 1996
The applicant is an Italian national born in 1951 and currently residing in Isola della Scala (Verona).
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA00155_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Ce secteur se distingue, du fait de la distance et de la déclivité, non seulement du quartier périphérique de Porticcio, qui correspond aux lieux-dits " Porticcio ", " Scaglione " et " Terrasses de
Source officielleChambre 4-5
5fda6b207be979b47941da0c
4 juillet 2019
4 juillet 2019
RENOVATION ET CONCEPTION C/ [W] [Z] Copie exécutoire délivrée le : 04/07/2019 à : - Me Valérie MONTI, avocat au barreau de GRASSE - Me Sandrine COHEN-SCALI
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24NC02463_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
B dispose d'une promesse d'embauche du 11 avril 2023, établie par la société Isola Scala, dont le siège est à Neufchâteau, dans le département des Vosges pour un poste de calorifugeur.
Source officielleCour d'Appel
6253ccffbd3db21cbdd91f55
19 décembre 2014
19 décembre 2014
sa condamnation à lui payer : ¿ la somme de 26. 675, 80 euros qui lui serait due au titre de loyers exigibles dans le cadre de la location et de la mise à disposition d'un camion benne de marque scania
Source officielle1ère chambre
DTA_1903680_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
La société de droit luxembourgeois Logan Estates SRL a, par un acte du 11 décembre 2006, contracté, de manière solidaire et indivise avec huit sociétés de droit danois, les sociétés Scania Properties APS
Source officiellecr
613724a5cd5801467741738e
29 janvier 1992
29 janvier 1992
violation des articles 6 de la Convention européenne de sauvegarde, 326, 591, 592 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que le président a donné des instructions pour que les témoins Common, Villegas, Scala
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
Zielinski et Pradal et Gonzalez et autresc/France
ECLI:CEDH:001-165526
5 juillet 2016
5 juillet 2016
OPPEZZO 26/03/1951 Rome Lidia PAGLIANO 28/03/1950 Rome Massimo PASSONI 14/12/1954 Rome Giovanna Maria PISANI MALPICA 03/09/1941 Rome Luisa RANIERI 24/06/1948 Rome Miranda REZZA 02/10/1947 Rome Luciano SCALA
Source officielle8ème - 3ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000034940723
14 juin 2017
14 juin 2017
BDT, qui exerce une activité de location d'immeubles à usage commercial et a opté en faveur de son assujettissement à la taxe sur la valeur ajoutée, a conclu le 15 août 1998 un bail avec la société Scala
Source officielleChambre 4-5
68f1d90f9abd0e067a21940d
16 octobre 2025
16 octobre 2025
MAB/KV Rôle N° RG 22/03707 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJA5H [T] [N] [J] [N] C/ [G] [F] Copie exécutoire délivrée le : 16/10/25 à : - Me Sandrine COHEN-SCALI
Source officielleCour d'Appel
6253c96fbd3db21cbdd884e2
7 mars 2006
7 mars 2006
ET : HABITALYS-OPAC DE LOT ET GARONNE, prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège Dont le siège social est 36 bis, Boulevard Scaliger
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b6a
16 octobre 2007
16 octobre 2007
véhicule LEXUS LS 400 immatriculé VD 290314, lorsqu'il a heurté suite à une perte de maîtrise la glissière de sécurité située sur sa droite et lorsque les collisions entre son véhicule et le poids lourd SCANIA
Source officielle1ère chambre
DTA_1903695_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
société de droit luxembourgeois Logan Estates et les sociétés de droit danois Portius Bygninger APS, Ventura Gates APS, Domus Lumos APS, Futura Real Estate APS, Quo House APS, Dom Immobilia APS et Scania
Source officielle1ère chambre
DTA_1903701_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
la société de droit luxembourgeois Logan Estates et les sociétés de droit danois Portius Bygninger APS, Sakso Tower APS, Domus Lumos APS, Futura Real Estate APS, Quo House APS, Dom Immobilia APS et Scania
Source officielle1ère chambre
DTA_1903703_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
société de droit luxembourgeois Logan Estates et les sociétés de droit danois Portius Bygninger APS, Sakso Tower APS, Domus Lumos APS, Ventura Gates APS, Futura Real Estate APS, Dom Immobilia APS et Scania
Source officielle1ère chambre
DTA_1903704_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
la société de droit luxembourgeois Logan Estates et les sociétés de droit danois Portius Bygninger APS, Sakso Tower APS, Domus Lumos APS, Ventura Gates APS, Futura Real Estate APS, Quo House APS et Scania
Source officielleChambre 4-5
626b805bd1fb03057d9a4e16
28 avril 2022
28 avril 2022
N° 2022/ MS Rôle N° RG 19/08267 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEJ4N [P] [Y] C/ [O], [I], [H] [T] Copie exécutoire délivrée le : 28/04/22 à : - Me Sandrine COHEN-SCALI
Source officielleChambre 4-5
626b805fd1fb03057d9a4e1c
28 avril 2022
28 avril 2022
AZUR DIPAZUR C/ [C] [L] SARL SOCIÉTÉ LAMARA Copie exécutoire délivrée le : 28/04/22 à : - Me Philippe louis RULLIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Me Sandrine COHEN-SCALI
Source officielleChambre 4-4
6438f1caa942a604f5e931ab
13 avril 2023
13 avril 2023
Rôle N° RG 19/19193 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFJ3M [G] [Y] C/ SARL A.MELDIS Copie exécutoire délivrée le : 13 AVRIL 2023 à : Me Sandrine COHEN-SCALI
Source officiellePage 17 sur 25
SCI SCAGLIA
06/08/2026
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SCAGLIA, Amandine, BARON
07/07/2026
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SCAGLIARINO IMMOBILIER
15/04/2026
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Stevana Scaglia Architecture
02/04/2026
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SCAGLIA ESTHETIC
Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire — Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 17 Septembre 2024 , désignant liquidateur Maître Jean-Pierre CELERI 22, cours Napoléon - 20000 Ajaccio . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code
19/03/2026
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