parties Le : DÉCISION DE DÉSISTEMENT (Articles 394 et 395 du Code de Procédure Civile) DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : Monsieur [P] [F] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Maître Stéphane RUFF

COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur RUFFIER, Président de Chambre Madame ROUVIERE, Conseiller Madame SIMON ROSSENTHAL, Conseiller GREFFIER : Madame Maryline X..., Greffier

COMPARANT, concluant par la SCP SIX GUILLAUME, avoué à la Cour, et ayant pour conseil Me Roland BLUM, avocat au barreau de MARSEILLE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur RUFFIER

COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Monsieur RUFFIER, Président de Chambre Madame MESLIN, Conseiller Madame NEMOZ-BENILAN, Conseiller GREFFIER Madame X...

COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur RUFFIER, Président de Chambre Monsieur PERROT, Conseiller Monsieur ALESANDRINI, Conseiller GREFFIER : Madame Francine Y..., adjoint administratif

EDEN prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège 12 rue de Pré Ruffier 38400 SAINT-MARTIN D'HERES Représentée par Monsieur DARGENT, Président et assistée

Robert A, demeurant 11, rue Ruffi à Nîmes (30000) ; M.

pénale, vice de forme, défaut et contradiction de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué après avoir condamné B... à une amende de 2 500 francs et au retrait du permis de chasser, l'a condamné à payer à Ruffier

Rudi X..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 décembre 1989 par la cour d'appel de Metz (chambre civile), au profit de Mme Marie-Claude Y..., épouse X..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur

:11.87pt; display:inline-block } .s172EF8F1 { width:208.76pt; display:inline-block } .sA2E62387 { width:204.97pt; display:inline-block }   FOURTH SECTION DECISION Application no. 53243/11 Qemal RUDI

s5FFF0A7E { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:8pt } .sA4BC3E2E { font-family:Arial; font-size:5.33pt; vertical-align:super; color:#000000 } TROISIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 73559/13 Rudi

HOTELIERE MEYERBEER Copie exécutoire délivrée le : à : Me MAGNAN Me RULLIER Me CHARDON Me ROUILLOT Me IMPERATORE Me TOLLINCHI Décision déférée à la Cour : Sur saisine

la Chambre civile 1-2, avons rendu l'ordonnance suivante, après que la cause en a été débattue en notre audience de cabinet, le vingt-huit novembre deux mille vingt-quatre, assistée de Madame Gaëlle RULLIER

MF FALICONNIERE 061 Rep/assistant : Maître Emmanuel RUBI de la SELARL BRG, avocats au barreau de NANTES ORDONNANCE du juge de la mise en état Audience incident du 17 Octobre 2024, délibéré au 9 Janvier

RUBIX FRANCE venant aux droit des sociétés SAS OREXAD BRAMMER et anciennement SAS BRAMMER FRANCE [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Léon MATUSANDA, avocat au barreau de TOULOUSE, toque : 274

Jeanne BAECHLIN de la SCP SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assistée sur l'audience par Me Gérard SALLABERRY, avocat au barreau de PARIS, toque : E379 INTIMÉS Monsieur Rui

ARRET No ----------------------- 14 Septembre 2016 ----------------------- 15/ 00308 ----------------------- Rui Manuel X...

Il leur était remis une représentation faite par ordinateur du modèle Rubis avec des plans sommaires de deux modèles Rubis 6. 102 et Rubis 5. 93 Monsieur X... et mademoiselle Y... ont en outre signé