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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 2 SECTION 1
696b5ae2cdc6046d47a0f0aa
14 janvier 2026
14 janvier 2026
avocat plaidant INTIMÉE SA DT SIGNS dont le siège social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Rodolphe
Source officielleChambre sociale
65a0eaf05bbe450008b2cddc
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[L] [Adresse 2] [Adresse 2] Etablissement Public POLE EMPLOI [Localité 3] [Adresse 1] [Adresse 1] COMPOSITION DE LA COUR : qui a statué sans audience Olivier MANSION, président Rodolphe
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007628495
3 novembre 1989
3 novembre 1989
Rodolphe X..., - les conclusions de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300275
28 février 2012
28 février 2012
Gilles Rodolphe X... ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que M.
Source officielleciv1
6137218dcd580146773f4bc6
17 décembre 1991
17 décembre 1991
Jean, Rodolphe Z..., demeurant ... (9ème), 2°) la Compagnie d'assurances Groupe d'assurances nationales dite "GAN", dont le siège social est ... (9ème), prise en la personne de ses représentants légaux
Source officielleciv3
613720ffcd580146773f0200
14 juin 1989
14 juin 1989
Rodolphe, Eric, demeurant 72 MD Street, New York 10.021 (USA), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA
Source officiellesoc
613720c8cd580146773ee57a
18 février 1988
18 février 1988
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Rodolphe A..., demeurant ...
Source officielleciv2
Mais attendu qu'aucune faute n'ayant été établiec/Jean-Pierre Y
613720c1cd580146773ee1da
14 décembre 1988
14 décembre 1988
Viviane, demeurant à Romille (Ille-et-Vilaine), "Couettes", prise en son nom personnel et en qualité d'héritière de son fils Rodolphe, 2°/ la CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE (CPAM) de RENNES NORD
Source officielleciv1
61372379cd5801467740a3d9
6 juillet 2000
6 juillet 2000
Rodolphe X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 juin 1997 par la cour d'appel de Basse-Terre (2e Chambre), au profit de la société Le Pari mutuel urbain, dont le siège est Ecomax,
Source officiellesoc
613721a4cd580146773f58bf
5 février 1992
5 février 1992
Rodolphe G..., demeurant à Savigny-sur-Orge (Essonne), ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 7 janvier 1992, où étaient présents : M. Cochard, président, M.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2203597_20220919
19 septembre 2022
19 septembre 2022
Le président de la 8ème chambre, signé Rodolphe Feral La République mande et ordonne au préfet des Hauts-de-Seine en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1994:1018REP002137493
18 octobre 1994
18 octobre 1994
Il est représenté devant la Commission par Me Rodolfo Giommini, avocat à Rome. Le Gouvernement défendeur est représenté par son Agent, M.
Source officiellesoc
6137244dcd580146774145c9
2 juin 2004
2 juin 2004
Rodolfo Navarro, demeurant Les Echansons, bâtiment B, 453, avenue Vénaria, 38220 Vizille, 27 / M.
Source officielleChambre sociale
64c35c42f01612d969defef9
27 juillet 2023
27 juillet 2023
: En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Juillet 2023 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Rodolphe
Source officielleChambre sociale
64c35c43f01612d969defefb
27 juillet 2023
27 juillet 2023
: En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Juillet 2023 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Rodolphe
Source officielleRétention Administrative
6780be21780de3a214879e7e
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Assisté de Maître Rodolphe PREZIOSO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office.
Source officielleRéférés civils
65bc61c54fb290a3460740b3
8 janvier 2024
8 janvier 2024
GNOTHI SEAUTON exerçant sous l’enseigne ASICS, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Rodolphe AUBOYER-TREUILLE de la SELAS BREMENS AVOCATS, avocats au barreau de LYON Débats
Source officielleChambre 7/Section 3
6581e82b3ea7c8c1124f2f5e
19 décembre 2023
19 décembre 2023
[Localité 4] représenté par Me Vanessa DJUROVIC, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G0461 DEMANDEUR C/ Monsieur [C] [L] [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Rodolphe
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2504975_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
4 : Sous réserve que Me Prezioso, avocat de Mme C, renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'État, l'Office français de l'immigration et de l'intégration versera à Me Rodolphe
Source officielle1 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000008087522
3 avril 2002
3 avril 2002
Rodolph GO CHON, demeurant 173, rue de Pitres à Franqueville-Saint-Pierre (76520), Mlle Amel P..., demeurant ..., M.
Source officiellePage 17 sur 90