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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre sect.Famille
63c256ec0bfda47c90076142
13 janvier 2023
13 janvier 2023
[T] [J] Mme [C] [J] épouse [V] Mme [O] [J] épouse [Z] Formule exécutoire le : à : Me Sylvie Riou-Jacques Me Richard Delgenes Me Aurélien Desingly COUR
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO10361
25 septembre 2019
25 septembre 2019
Richard de la Tour, premier avocat général, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cacdbd3db21cbdd8c1f0
28 mars 2008
28 mars 2008
DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE Section B MINUTE N° 328 / 2008 Numéro d'inscription au répertoire général : 2 B 02 / 01431 Copies exécutoires à : Maîtres HEICHELBECH, RICHARD-FRICK & CHEVALLIER-GASCHY
Source officielleCour d'Appel
6253cda8bd3db21cbdd940b9
3 juillet 2018
3 juillet 2018
VM Formule exécutoire le : à : SCP ACG & ASSOCIES SELARL FOSSIER-NOURDIN SCP DELVINCOURT-CAULIER RICHARD, COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1o SECTION ARRET DU 03 JUILLET 2018 APPELANTE
Source officielleCour d'Appel
6253cdb7bd3db21cbdd94402
10 juillet 2018
10 juillet 2018
FM Formule exécutoire le : à : SELARL FOSSIER-NOURDIN SCP BADRE HYONNE SENS-SALIS DENIS ROGER SCP BILLION MASSARD RICHARD SIX THIBAULT COUR D'APPEL DE REIMS
Source officiellesoc
613721c2cd580146773f6f80
24 juin 1992
24 juin 1992
Richard XN..., demeurant à Tourcoing (Nord), ..., 34°) M. Daniel XO..., demeurant à Sallaumines (Pas-de-Calais), ..., 35°) M. Edouard XQ..., demeurant à Mouvaux (Nord), ..., 36°) M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2013:CR00709
27 février 2013
27 février 2013
Lacan ; Greffier de chambre : Mme Leprey ; Sur le rapport de M. le conseiller SOULARD, les observations de Me RICARD, la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIÉ et de la société civile professionnelle
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0113JUD000092605
13 janvier 2009
13 janvier 2009
En avril 1991, Richard Taxquet lui a fait part d’une altercation qu’il avait eue avec A.C.. Celui-ci ayant dû découvrir certaines choses, avait dit à Richard Taxquet « qu’il l’aurait ».
Source officielle3e chambre sociale
6260f8346d9e13277d6e376f
20 avril 2022
20 avril 2022
En application des dispositions des articles 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 MARS 2022,en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Richard
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd9209f
26 février 2015
26 février 2015
ORANGE Sud Est 170 Avenue Pierre Bérégovoy 84913 AVIGNON CEDEX 09 Représentée par Me FLICHY de la SCP FLICHY & ASSOCIES, Plaidant, avocat au barreau de PARIS Représentée par Me Georges POMIES RICHAUD
Source officielleCour d'Appel
6253cb18bd3db21cbdd8cd5c
13 janvier 2009
13 janvier 2009
PARSEVAL poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés ès qualités au siège social 10 rue Général de Gaulle BP 168 34203 SÈTE CEDEX représentée par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2018:0927DEC000347104
27 septembre 2018
27 septembre 2018
Anna Maria MARCHIONE 28/08/1930 died on 31/01/2012 Heirs: Antonio MARCHIONE 01/01/1946 Riccardo MARCHIONE 29/01/1949 Raffaele MARCHIONE 17/07/1958 Anna Maria Tiziana PALUMBO 11/11/1960 Cristiana Serenella
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C300013
7 janvier 2016
7 janvier 2016
fonde son raisonnement critique sur le fait que l'expert n'a pas entendu Jean François Z...et sur le fait qu'il n'aurait pas vérifié la réalité des travaux qu'elle revendique ; que quels que soient les mérites
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6358cd64c40aa805a7864b0b
25 octobre 2022
25 octobre 2022
ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au 2ème alinéa de l'article 450 du Code de procédure civile ; La présidente étant empêchée, la minute a été signée par Mme Françoise LEROY-RICHARD
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2008:0717JUD001072102
17 juillet 2008
17 juillet 2008
Subsequently, under the provisions of Article 29 § 3 of the Convention, the Chamber to which the case had been allocated decided to examine the merits of the application at the same time
Source officielleCour d'Appel
6253cd44bd3db21cbdd92cfb
13 janvier 2016
13 janvier 2016
Richard n'a pas déposé de nouvelles écritures depuis cet arrêt.
Source officielle4ème chambre
69e9c82ecdc6046d4739e076
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Sur le mérite L'article 21 des conditions générales (terms and conditions) en annexe au connaissement maritime de TSL stipulent que « Any claim against the Carrier and/or dispute arising under or in connection
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-765776-780129
27 mai 2003
27 mai 2003
sA36B60A1 { font-family:Arial; font-style:italic } EUROPEAN COURT OF HUMAN RIGHTS 281 27.5.2003 Press release issued by the Registrar CHAMBER HEARING ON THE MERITS
Source officielleChambre 2
DTA_2502987_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
En deuxième lieu, les délibérations d’un jury d’examen, chargé d’apprécier les mérites des candidats, n’entrent dans aucune des catégories de décisions défavorables énumérées par l’article L. 211-2 du
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO00397
15 mai 2019
15 mai 2019
Richard de la Tour, premier avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Vu l'article L. 653-8, alinéa 3, du code de commerce dans sa rédaction issue de la
Source officiellePage 17 sur 45