X... pour n'avoir pas agi suffisamment rapidement, les juges du fond ont privé leur décision de base légale au regard des articles 1137 et 1147 du Code civil ; alors, au surplus, qu'en cas de dommage causé

emplois dans son établissement de Saint-Dizier tout en privilégiant une utilisation maximum du personnel d encadrement et des machines représentant des investissements lourds commandant un amortissement rapide

immobiliers qui peuvent être donnés en location moyennant un loyer confortable et en termes aussi gratuits qu'hypothétiques qu'elle ne manquera pas, en raison de sa formation et de sa culture, de trouver "rapidement

décembre 1989 pour la première et en novembre 1990 pour la seconde, de telle sorte que la commercialisation ne pouvait avoir pour terme l'achèvement de l'opération de construction qui avait été réalisée rapidement

n'avait versé à cette date qu'un acompte réduit très inférieur au montant normalement requis; qu'elle déduisait de ces circonstances qu'elle était en droit d'exiger de sa partenaire une réponse très rapide

ses conclusions faisant valoir que le risque de confusion était en l'espèce "accentué par le fait que la marque Lancôme, jouissant d'une grande notoriété, le consommateur l'identifie par une lecture rapide

juridique, la brièveté de la relation qui avait uni Mme [U] à la mère de l'enfant et la violence du conflit relatif à la séparation ne pouvait pas faire craindre que la première ne se désintéresse rapidement

. ; le fait de laisser perdurer le double étiquetage témoigne de la volonté du commerçant d'écouler rapidement son stock : en effet, le maintien du prix réduit aurait pu être réalisé en affichant le prix

A... estimait possible, eu égard à l'augmentation rapide de la teneur en C02 au fond du puits constatée au cours des dosages, que celle-ci ait pu dépasser au fond du puits, le jour des faits la valeur

La société Selarl Racine et M. [I] ont formé, respectivement, un pourvoi incident contre le même arrêt.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Total raffinage distribution de ce qu'elle se désiste

[K] a été engagé le 11 mai 2009 par la société Transports rapides automobiles, en qualité de conducteur receveur. 2.

relatif au projet d'acquisition par la société Total Raffinage Distribution de la participation détenue par des sociétés du groupe Bolloré Technologies dans le capital de la société Dépôts Pétroliers de

COMMUNES CONCERNEES AINSI QUE LES CARACTERISTIQUES DU RESEAU ROUTIER EXISTANT ET L'INSUFFISANCE DES OUVRAGES PERMETTANT LE FRANCHISSEMENT DE LA SEINE RENDAIENT NECESSAIRE LA CONSTRUCTION D'UNE VOIE RAPIDE

_________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 22 MARS 2023 1°/ Le comité social et économique de l'établissement de [Localité 3] de la société Total énergies raffinage

relation de travail ; qu'en l'espèce, il ressort des propres constatations de l'arrêt attaqué « que s'il y a pu avoir au début de la relation de travail des interruptions d'une à deux semaines, très rapidement

à faire procéder à d'autres examens complémentaires cardiologiques et notamment à une échocardiographie, qui aurait permis d'éviter l'important retard dans le diagnostic et de faire procéder plus rapidement

bétail même s'ils ont admis avoir choisi ce fournisseur dont l'aliment était légèrement plus cher que celui jusqu'alors employé sur la promesse de celui-ci que le résultat en serait une croissance plus rapide