CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

34 047 résultats pour « Pradon-Baby »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale-Section 1

62849046498a54057d102e3e

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

Si la SAS People & Baby et plus spécialement M.

Source officielle

Page 17 sur 1703

← PrécédentSuivant →
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2009:0115JUD000123405

Admin. suprême

15 janvier 2009

15 janvier 2009

    On 1 April 1997 two photographs of the new-born baby, taken face on, were presented to the second applicant.

Source officielle
CC

civ3

613721b6cd580146773f6640

Cassation

18 novembre 1992

18 novembre 1992

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 19 octobre 1990), que, par lettre du 16 février 1984, la société Cerapro a commandé à la société Cogemiwa, agent commercial en France de la société espagnole Prado

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00488

Cassation

1 avril 2020

1 avril 2020

La SHA était l'associée unique de la société des Hôtels Pralong et Crystal 2000 (SHPC 2000), propriétaire des hôtels Crystal et Pralong à Courchevel, dont la dissolution anticipée est intervenue le 18

Source officielle
CC

cr

613725f7cd58014677421e98

Cassation

28 mars 2000

28 mars 2000

dénoncé des faits de même nature, des déclarations qu'avaient faites A... et X... à leur mère lorsqu'elle leur avait parlé des révélations faites par leur soeur, X... ayant précisé que s'il y avait de la prison

Source officielle
CC

cr

61372587cd5801467741e886

Cassation

13 octobre 1993

13 octobre 1993

sur la déclaration de culpabilité s'agissant d'un vol aggravé et de conduite d'un véhicule automobile nonobstant une suspension de permis de conduire et a condamné le prévenu à une peine de 6 mois de prison

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

68e7a53c033cf481c39a4900

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

réseau People and Baby Developpement publiées dans les médias.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00650

Cassation

26 mars 2014

26 mars 2014

les pourvois n° B 12-23-647 à H 12-23.652 ; Sur le moyen unique : Vu les articles L. 1224-1 et R. 1455-5 du code du travail ; Attendu, selon les ordonnances attaquées, que la société People and Baby

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00647

Cassation

5 juin 2012

5 juin 2012

le contrat de crédit-bail était transféré à la société Happy baby, repreneur ; que la société X... a assigné M.

Source officielle
TJ

CIVIL

68128db2d554c55098ec8fa2

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

PRADON-BABY CHATRY-LAFFORGUE, avocats au barreau d’ARIEGE, A l’issue des débats, l’affaire a été mise en délibéré.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2107206_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

D É C I D E : Article 1er : La requête de la société People and Baby est rejetée.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1998:0416DEC002855595

Admin. suprême

16 avril 1998

16 avril 1998

State may, subject to any conditions he thinks      fit, permit a woman prisoner to have her baby with her in prison,      and everything necessary for the baby's

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00928

Cassation

18 septembre 2024

18 septembre 2024

[Y] [J], prise en qualité d'administratrice judiciaire de la société France Cargo Handling, 3°/ à la société Bally MJ, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

68e894a1d8f6cc6d55dd3f36

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Par suite, suivant une ordonnance du 25 avril 2024, ledit juge des référés a condamné la société People and Baby au paiement de diverses provisions au titre des factures demeurées impayées.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2008:SO00746

Cassation

9 avril 2008

9 avril 2008

Y... ont créé en 1981 la société Baby Love dont l'objet est l'activité de fabrication de jouets, chaussures et articles de puériculture ; que Mme X... qui détenait 27 % du capital a été engagée en qualité

Source officielle
CC

comm

613724b7cd58014677417c6f

Cassation

27 juin 2006

27 juin 2006

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 19 octobre 2004), que la société Aventis Cropscience, devenue la société Bayer

Source officielle
CA

Chambre 1 A

631c2adbbd7923fcb00af921

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

Dans leurs conclusions respectives, la SCI La Roussette indique que la société People and Baby est par suite venue aux droits de la société Crèche Privée Innovante, tandis que la société People and Baby

Source officielle
CA

12e chambre

60327e44963afdb244d073c9

Appel

23 janvier 2018

23 janvier 2018

La société par actions simplifiée Eden Baby Park (EBP) a été créée en 2011 par M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR91354

Cassation

21 décembre 2023

21 décembre 2023

[I] Défendeur : la société People And Baby Requête n° : 780/23 Ordonnance : 91354 du 21 décembre 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société People And Baby, ayant la SCP

Source officielle
CA

REFERES 1° PRESIDENT

67134c0b208351cec6586783

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

LEVY, avocat au barreau de TOULOUSE Madame [J] [A] [Adresse 7] [Localité 2] et Monsieur [T] [A] [Adresse 21] [Localité 3] Tous deux représentés par Me Marine CHATRY-LAFFORGUE de la SCP BABY

Source officielle