Concernant le magasin et l'emplacement poissonnerie...

cheveux accrochés au lit (ce qui correspond au déroulement des faits tels que décrits par la victime) ; que l'examen médical pratiqué sur la victime mentionnait des douleurs au niveau des épaules, des poignets

niveau d'une dent, autant de traces qui n'ont pu, à l'évidence, résulter d'un seul coup de tête dans un carreau ; qu'au contraire, des "coupures superficielles"ont été relevées sur la main droite et le poignet

notamment fait présenter le journal de pêche communautaire ne mentionnant pas la présence de merlus ; que les vérifications opérées en cale ont permis de découvrir 119 caisses de 20 kilogrammes de ce poisson

Nouvelle-Calédonie à sa demande de copie, de préférence par courrier électronique, des résultats bruts 2016 de l'étude réalisée par l'Institut de recherche et de développement portant sur la contamination des poissons

. - Taux réduits - Définition des filets de poissons de mer frais ou conservés à l'état frais.

poing à l'estomac, puis l'attrapant par le cou l'avait violemment repoussée à travers le couloir entraînant une nouvelle chute sur la table de la cuisine au cours de laquelle elle se serait brisée le poignet

voisin qui, deux ou trois jours auparavant aurait frappé violemment à sa porte, une altercation avec échange de coups se produit entre ces trois personnes ; que Jeanine Y... présente une fracture du poignet

l'instruction saisie de son appel, il sollicite le prononcé d'un non-lieu ; qu'il convient néanmoins de relever que, lors de sa seconde audition en cours de garde à vue, il a reconnu avoir serré les poignets

Au cas particulier, si les tâches de l'assurée comportent de façon habituelle des mouvements de préhension de la main gauche, d'extension du poignet gauche, l'aspect répétitif ou prolongé comme exigé par

593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Gilles X... coupable de rejet en eau douce et pisciculture de substance nuisible au poisson

que la déclaration d'accident du travail ne fait état que de douleurs en effectuant une opération de montage de bottes, le certificat médical initial d'accident fait état à la fois d'une tendinite du poignet

les vendait en vrac à la société SECOPA, qui les revendaient à des pêcheries françaises, espagnoles et italiennes ; que c'est ainsi que sous connaissements émis sans réserves, une cargaison de poissons

- au fond L'exploitation [B] et fils se prévaut du bilan 2016 du réseau départemental de suivi de la qualité des rivières de la Loire selon lequel le ruisseau le Ban est normalement poissonneux

La société LA POISSONERIE DU VERNET était locataire au sein de cet immeuble.

qui étaient chargés sur un camion, que par ailleurs, l'importance des travaux et le fait qu'ils s'attaquent au lit même de la rivière où se trouvent les zones d'alimentation et de reproduction des poissons

ce que l'arrêt attaqué a déclaré Maréchal coupable d'avoir jeté, déversé ou laissé écouler dans les eaux, directement ou indirectement, des substances dont l'action ou les réactions ont détruit le poisson

Z... aurait justifié d'un intérêt personnel du seul fait qu'il était associé et gérant de la société Dispromer et propriétaire du fonds de commerce de poissonnerie, la cour d'appel a privé sa décision