d'un professeur, n'étaient cependant pas d'une grande gravité, les élèves s'amusant de cette attitude ; que le prévenu devait être relaxé du chef d'atteintes sexuelles ; " alors que les actions de pincer

Thierry X... et devenu par la suite la Société civile immobilière (SCI) Les Espèces, a acquis en 1999 une propriété agricole de près de 200 ha sur la commune de Cuges-les-Pins, cadastrée section [...]

du tribunal judiciaire de Nice a ordonné une expertise et nommé en qualité d’expert Monsieur [P] [Q], avec mission de déterminer notamment l’origine et la cause des désordres évoqués par la SCI LOUIS PIN

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier Les Pins, agissant

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le District urbain de La Tour du Pin, Service des eaux, dont le siège

réparation ; qu'il s'en est suivi divers recours en garantie ; Attendu que, pour condamner le groupe Azur à garantir la société MPDS pour les désordres de peinture affectant le chantier Les Pins

X... de Pina, demeurant 16, square des Spots, 95500 Gonesse, en cassation d'une décision rendue le 28 octobre 1998 par le tribunal du contentieux de l'incapacité de Paris, au profit de la Caisse primaire

Mitat A, demeurant ... et par Mme Feride B, demeurant ..., agissant en leur nom propre et en qualité de représentants légaux des enfants Pinar, Eylem et Bedhiran B ; ils demandent au juge des référés du

sur Saône rendait une ordonnance sur tentative de conciliation entre Monsieur Mustafa X... et Madame Gülcan Y..., tous deux de nationalité turque ; trois enfants sont nés de cette union, la dernière, Pinar

6], de nationalité française, [Adresse 5] ; Représentés par Me Marie EFTIMIE-SPITZ, avocat au barreau de Papeete ; L'Office Notarial Philippe Clémencet, Alexandrine Clémencet et Jean-Philippe Pinna

Monsieur [K], tendant à voir prononcer la requalification des contrats de location saisonnière consentis les 1er décembre 2023 et 1er décembre 2024 au titre de l’occupation d’un local situé à Juan-les-Pins

1996), que la société Pierre Gage et Compagnie (société Pierre Gage), mandataire exclusif de la société Forestière Oriel (société Oriel) et agent commercial, pour plusieurs régions du GIE Groupement du Pin

Les emprunteurs ont vendu l'immeuble à la société Les Pins Maritimes (la SCI), qui a mis en oeuvre la procédure de purge. 5.

[F] [W], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° S 24-16.993 contre l'arrêt rendu le 23 novembre 2023 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 3), dans le litige l'opposant à la société Pia Isaac

ils ont vu face à eux, de l'autre côté du ruisseau de la "Fermée", trois chasseurs et un traqueur qui sortaient du taillis de la "Florentinière" et qui s'alignaient le long des plantations de jeunes pins

C... », le 3 février 2011 sous le numéro 11 3 803 212, pour désigner divers produits en classes 29 et 30, et commercialisait en supermarché une gamme de pizzas sous la dénomination « B...

Bernard X..., demeurant à Luquet, 65320 Bordères-sur-Echez, en cassation d'un arrêt rendu le 9 septembre 1994 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), au profit de la société Pinna Navarro, société

vertical-align:top } .sE04EA7FA { width:25.44%; border:0.75pt solid #949494; padding:1.02pt 5.03pt; vertical-align:top } Published on 16 February 2026   SECOND SECTION Application no. 23044/19 Burçin PINAR