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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01144

Cassation

9 septembre 2020

9 septembre 2020

Pauthe, conseiller, les observations de la SCP Buk Lament-Robillot, avocat de M. P... I..., et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01357

Cassation

9 septembre 2020

9 septembre 2020

Pauthe, conseiller, les observations de Me Haas, avocat de M. V... C..., et les conclusions de M. Petitprez, avocat général, après débats en l'audience publique du 10 juin 2020 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00848

Cassation

29 avril 2020

29 avril 2020

Pauthe, conseiller, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M. B... O..., et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00850

Cassation

29 avril 2020

29 avril 2020

Pauthe, conseiller, et les conclusions de M. Petitprez, avocat général, après débats en l'audience publique du 29 avril 2020 où étaient présents M. Soulard, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00509

Cassation

1 avril 2020

1 avril 2020

Pauthe, conseiller, les observations de la SCP Zribi et Texier, avocat de M. J...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02685

Cassation

12 novembre 2020

12 novembre 2020

Pauthe, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. Q... M..., et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02104

Cassation

10 novembre 2020

10 novembre 2020

Pauthe, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de Mme A...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02293

Cassation

9 octobre 2019

9 octobre 2019

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le neuf octobre deux mille dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant: Sur le rapport de M. le conseiller PAUTHE

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02918

Cassation

15 janvier 2020

15 janvier 2020

Pauthe, conseiller rapporteur, Mme de la Lance, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Guichard ; Sur le rapport de M. le conseiller PAUTHE, les observations de la société civile professionnelle

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02920

Cassation

15 janvier 2020

15 janvier 2020

Pauthe, conseiller rapporteur, Mme de la Lance, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Guichard ; Sur le rapport de M. le conseiller PAUTHE et les conclusions de M. l'avocat général VALLEIX

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00132

Cassation

29 janvier 2020

29 janvier 2020

Pauthe, conseiller, et les conclusions de Mme Zientara-Logeay, avocat général, après débats en l'audience publique du 15 janvier 2020 où étaient présents M. Soulard, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50119

Cassation

6 janvier 2021

6 janvier 2021

Pauthe, conseiller, et les conclusions de M. Valat, avocat général, après débats en l'audience publique du 25 novembre 2020 où étaient présents M. Soulard, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50181

Cassation

20 janvier 2021

20 janvier 2021

Pauthe, conseiller, les observations de la SCP Spinosi et Sureau, avocat de M. Y... N..., et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02077

Cassation

7 octobre 2020

7 octobre 2020

Pauthe, conseiller, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M. T...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01886

Cassation

21 octobre 2020

21 octobre 2020

Pauthe, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. K... M..., et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01887

Cassation

21 octobre 2020

21 octobre 2020

Pauthe, conseiller, les observations de la SCP Buk Lament-Robillot, avocat de M. O... W..., et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02324

Cassation

25 novembre 2020

25 novembre 2020

Pauthe, conseiller, les observations de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de la société [...], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02325

Cassation

25 novembre 2020

25 novembre 2020

Pauthe, conseiller, les observations de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de Mme N... O..., et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02746

Cassation

25 novembre 2020

25 novembre 2020

Pauthe, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M. Y... G..., et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR51060

Cassation

30 juin 2021

30 juin 2021

Pauthe, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de Mme [J] [M], et les conclusions de M.

Source officielle

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