Bosse-Platière, Mme Oppelt, conseillers, Mmes Schmitt, Aldigé, MM. Baraké, Pons, Choquet, conseillers référendaires, M.

288, que sur sa limite Sud-Est avec la parcelle 287 et Sud-Ouest avec la parcelle 1039.

de terrain à bâtir le 4 avril 2000, de 2 425 m ², libre, situé en zone 2 NA au prix de 10, 67 €/ m ² et d'autre part à la vente d'une parcelle de terrain à bâtir le 4 février 2000, de 10 165 m2, libre

B est propriétaire de la parcelle cadastrée section E n°945 situées dans la commune de Reignier-Esery. Par courrier du 28 janvier 2021, reçu en mairie le 1er février suivant, M.

d'urbanisme à défaut de mentionner, s'agissant du projet implanté sur la parcelle n°667, les équipements d'évacuation des eaux pluviales ; - de Me Duraz, représentant la commune de Veyrier-du-Lac ;

Jariel, Mme Schmitt, M.

Par délibération du 2 novembre 2023, le conseil municipal de Digne-les-Bains a autorisé la maire à signer l'acte authentique portant bail à construction sur des parcelles du domaine privé communal à la

En tout état de cause, l’usage du passage entre la ruelle des Harnequets et les parcelles n°AB 297 et n°AB 315 a continué à s’exercer selon les mêmes modalités sur les parcelles n°AB11 et n°AB 30, c’est

Le 6 avril 2018, un segment long d’environ 20 mètres du mur séparant la propriété de Mme B... d’une voie communale dénommée « chemin des Vignes » s’est effondré sur la parcelle AK 147 et sur une parcelle

[S] [A] et Mme [D] [T], son épouse, (les preneurs) diverses parcelles de terre. 2.

Par des mémoires en défense, enregistrés les 21 mars et 5 mai 2025, l’établissement public territorial du bassin de la Dordogne, représenté par Me Schmidt, conclut au rejet de la requête et à ce que la

Le PLUi a, en outre, inscrit les parcelles immédiatement contiguës à l'ouest en emplacement réservé aux fins de réalisation d'une aire de stationnement.

même assurée par la construction édifiée sur la parcelle cadastrée section AP n° 626, bien que celle-ci soit une construction en rez-de-chaussée.

Elle jouxte, par ailleurs, plusieurs autres parcelles vierges de construction.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 juillet 2022, la société en nom collectif (SNC) Le Maître Ségur, représentée par Me Schmitt, demande au tribunal : 1°) de la décharger

Bosse-Platière, Mme Proust, conseillers, Mmes Schmitt, Aldigé, M. Baraké, Mme Gallet, MM.

Bosse-Platière, Mmes Proust, Pic, conseillers, Mmes Schmitt, Aldigé, M. Baraké, Mme Gallet, MM. Pons, Choquet, conseillers référendaires, M.

B... et Mme M..., propriétaires de la parcelle contiguë, cadastrée [...] , en reconnaissance d'une servitude conventionnelle de passage par tout véhicule sur cette parcelle.