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Jean-Pascal Chenevey, président, - Mme Marine Flechet, première conseillère, - Mme Marie Chapard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 avril 2025.

Source officielle

2ème chambre

DTA_2409300_20250514

Administratif

14 mai 2025

Jean-Pascal Chenevey, président-rapporteur, Mme Marine Flechet, première conseillère, Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère.

Source officielle

2ème chambre

DTA_2411848_20250602

Administratif

2 juin 2025

Jean-Pascal Chenevey, président-rapporteur, Mme Marine Flechet, première conseillère, Mme Marie Chapard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 juin 2025.

Source officielle

2ème chambre

DTA_2412798_20250718

Administratif

18 juillet 2025

Jean-Pascal Chenevey, président, - Mme Marine Flechet, première conseillère, - Mme Marie Chapard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 juillet 2025.

Source officielle

2ème chambre

DTA_2413069_20250612

Administratif

12 juin 2025

Jean-Pascal Chenevey, président-rapporteur, Mme Marine Flechet, première conseillère, Mme Marie Chapard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 juin 2025.

Source officielle

2ème chambre

DTA_2311145_20241107

Administratif

7 novembre 2024

Le projet comprend des espaces végétalisés en limite de référence, au droit notamment de la rue de Constantine et de la rue Jean Vatout, ainsi qu'en cœur de parcelle.

Source officielle

2ème chambre

DTA_2304325_20250602

Administratif

2 juin 2025

complété des pièces substitutives du 26 septembre 2022, ne comporte pas de plan de division, le plan de masse joint à ce dossier ne pouvant s'y substituer faute de faire apparaître le tracé des futures parcelles

Source officielle

Chambre civile 1-1

6864bde6cf476b3ae02584dd

Appel

1 juillet 2025

Section : N° RG : 16/00513 et décision rendue le 02 décembre 2015 par le Bâtonnier de l'ordre des avocat de [Localité 6] Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : - Me FLECHEUX

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4ème Chambre

DTA_2104103_20240305

Administratif

5 mars 2024

Sur la légalité de la délibération du 23 février 2021 décidant de l'acquisition d'un terrain sur la parcelle cadastrée AB108 : 6.

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2ème chambre

DTA_2109322_20240529

Administratif

29 mai 2024

B E, représentés par le cabinet Pascal Nakache, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite du 28 septembre 2021 du préfet de la Loire et la décision du 21 septembre 2021 du directeur

Source officielle

2ème chambre

DTA_2110381_20221117

Administratif

17 novembre 2022

Jean-Pascal Chenevey, président, Mme Karen Mège Teillard, première conseillère, Mme Marine Flechet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 novembre 2022.

Source officielle

2ème chambre

DTA_2103881_20230706

Administratif

6 juillet 2023

plan cadastral sur lequel ces parcelles sont identifiées.

Source officielle

2ème chambre

DTA_2302058_20250403

Administratif

3 avril 2025

Jean-Pascal Chenevey, président, Mme Marine Flechet, première conseillère, Mme Marie Chapard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 avril 2025. La rapporteure, M.

Source officielle

2ème chambre

DTA_2306868_20250612

Administratif

12 juin 2025

Jean-Pascal Chenevey, président, Mme Marine Flechet, première conseillère, Mme Marie Chapard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 juin 2025. La rapporteure, M.

Source officielle

2ème chambre

DTA_2303724_20240528

Administratif

28 mai 2024

Jean-Pascal Chenevey, président, - Mme Marine Flechet, première conseillère, - Mme Marie Chapard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 mai 2024.

Source officielle

2ème chambre

DTA_2306402_20240507

Administratif

7 mai 2024

Jean-Pascal Chenevey, président, Mme Marine Flechet, première conseillère, Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 mai 2024.

Source officielle

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