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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 6 - Chambre 4
5fdb458a6ecdce235f25e7e1
27 mars 2019
27 mars 2019
Olivier MANSION, conseiller chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca43bd3db21cbdd8a832
4 avril 2007
4 avril 2007
APPELÉ EN CAUSE : Monsieur Le Directeur de la DRASS (34) 615 Boulevard d'Antigone 34064 MONTPELLIER CEDEX non comparant, non représenté COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Monsieur Olivier
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2408361_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
C, représenté par Me Ollivier, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de la décision par
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:492162.20240930
30 septembre 2024
30 septembre 2024
Aucun de ces moyens n'est de nature à permettre l'admission du pourvoi. D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de M. D n'est pas admis.
Source officielleCour d'Appel
6253cda2bd3db21cbdd93f3e
29 novembre 2016
29 novembre 2016
I... au paiement de la somme de 2000 € pour procédure abusive et frustratoire et condamner Olivier I... de ce chef au paiement de la somme de 2000 €. • Condamner Olivier I... au paiement de la somme de
Source officielleChambre 2-4
6a19684dcdc6046d475a531e
6 mai 2026
6 mai 2026
Olivier Duboureau, juge présidant l'audience, M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C301674
17 décembre 2013
17 décembre 2013
Olivier X... de surélever le bâtiment déjà existant sur son fonds ; qu'aucun élément ne permet de considérer que la clause litigieuse ne refléterait pas la volonté des parties ; que bien au contraire,
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA02618_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Guillaume Vandenberghe, - les conclusions de Mme Caroline Regnier, rapporteure publique, - et les observations de Me Xavier Denis, représentant l'EARL Stéphane Olivier et l'EARL du Tertre.
Source officielle10ème chambre
DTA_2315827_20241125
25 novembre 2024
25 novembre 2024
Ces éléments pris dans leur ensemble permettent donc d'établir la réalité de l'activité économique de la société " la maison de l'olivier ".
Source officiellesoc
61372347cd58014677407b4f
2 juin 1999
2 juin 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Olive et fils, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation
Source officielle4e Chambre B
6162e0791120e9a89a34a5e4
11 septembre 2012
11 septembre 2012
[L], la SCP Olivier Roubaud et [K] [L], M.
Source officiellecr
6079a8309ba5988459c4c0c7
9 octobre 1985
9 octobre 1985
OLIVIER, - Y...
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:453103.20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Olivier Saby, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 20 octobre 2022. Le président : Signé : M. Thomas Andrieu Le rapporteur : Signé : M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO01033
12 juillet 2017
12 juillet 2017
Factor : que la SCP Olivier Zanni, ès qualités de liquidateur judiciaire de la société MPDC, tient la société CM-Y...
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6162be8899b588421c5e37e6
12 décembre 2012
12 décembre 2012
AUTO PICARDIE prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 34] [Localité 42] Représentée par Me Olivier BERNABE (avocat au barreau de PARIS, toque : B0753) assistée de Me Jean-philippe
Source officielleChambre sociale
6791dff41c87724b5e69d8fd
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Il précise que le relevé des connexions informatiques rend pertinente l'évaluation du volume d'heures et permet d'exclure des temps d'inactivité.
Source officielleChambre sociale
67a5a82a6e6ef3a434bb4187
11 avril 2024
11 avril 2024
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 6 mars 2024 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Olivier
Source officiellecr
61372640cd5801467742420d
6 décembre 2006
6 décembre 2006
prévenu coupable de complicité et recel d'abus de confiance commis au préjudice de la MNEF et d'abus de confiance au préjudice de l'OEPS et l'a condamné pénalement et civilement, solidairement avec Olivier
Source officielleCour d'Appel
6253ca04bd3db21cbdd89d4d
29 novembre 2007
29 novembre 2007
Olivier a été licencié pour motif économique par lettre recommandée avec accusé de réception du 8 juillet 2004.
Source officielleChambre 1-1
69fad894cdc6046d47c0eb48
5 mai 2026
5 mai 2026
prise en la personne de son Directeur général domicilié au siège social représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et plaidant par Me Olivier
Source officiellePage 17 sur 476