Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca34bd3db21cbdd8a571
4 décembre 2006
4 décembre 2006
ESPACES AFFAIRES, dont le siège social est route de Nogaro 32800 EAUZE agissant poursuites et diligences de son gérant actuellement en fonctions domicilié en cette qualité audit siège représentée
Source officielle1ère chambre
DTA_2300264_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Kolf, rapporteure, - et les observations de Me Nocard substituant Me Traversini, représentant Mme B.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1988:0706DEC001110584
6 juillet 1988
6 juillet 1988
NORGAARD, Président J.A. FROWEIN S. TRECHSEL F. ERMACORA G. SPERDUTI E. BUSUTTIL A.S.
Source officielleChambre des référés
686828784965b5d9df31c1f3
4 juillet 2025
4 juillet 2025
audience du 3 juin 2025 et lors du prononcé ENTRE : L'ETAT, pris en la personne de Madame la préfète de l'Essonne domicilié à la Préfecture de l'Essonne, [Adresse 11] représentée par Maître Gilles NOUGARET
Source officiellecomm
613721d1cd580146773f7aef
26 janvier 1993
26 janvier 1993
Jean-Claude ZW..., demeurant à Aignac (Gers), Margouet Meynes, 1048/ Mme XM..., demeurant à Nogaro (Gers), Cravenceres, 1058/ M.
Source officiellecr
6137255acd5801467741cfae
16 juin 1988
16 juin 1988
d'une affaire particulière susceptible de passer en justice à bref délai ; que son propos, plus général, cerne tous les faits significatifs ayant mis Z... à l'abri des poursuites ; l'affaire Dalle Nogare
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1995:0706DEC002202793
6 juillet 1995
6 juillet 1995
NORGAARD)
Source officielle1ère chambre
DTA_2303981_20250707
7 juillet 2025
7 juillet 2025
A D, représentés par Me Nougaret, demandent au tribunal : 1°) de condamner in solidum la Compagnie des eaux et de l'ozone procédés M B, la communauté d'agglomération Cœur Essonne agglomération et la
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1999:0304REP004060698
4 mars 1999
4 mars 1999
Les requérants sont des ressortissants italiens nés respectivement en 1940 et 1945 et résident à San Giorgio di Nogaro (Udine). Le gouvernement défendeur est représenté par son Agent, M.
Source officielle4ème Chambre Section 3
669a01b2bf9da27f384b0ebe
18 juillet 2024
18 juillet 2024
au barreau de TOULOUSE INTIMEE [5] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Bruno LASSERI de la SELEURL LL Avocats, avocat au barreau de PARIS substituée à l'audience par Me Sophie NOGARO
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cd97
19 novembre 2008
19 novembre 2008
née le 30 Mai 1958 à NOGARO (32110) Demeurant ... 32370 MANCIET représentée par Me Jean-Michel BURG, avoué assistée de Me Alain DUFFOURG, avocat (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro
Source officiellecomm
61372213cd580146773fa03b
4 janvier 1994
4 janvier 1994
Claude Charles Z..., demeurant les "Magnana", à Nogaro (Gers), en cassation d'un arrêt rendu le 3 mai 1990 par la cour d'appel de Toulouse (2e Chambre), au profit : 1 ) de M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2400652_20240424
24 avril 2024
24 avril 2024
Emmanuelli, président-rapporteur ; - et les observations de Me Nocard, substituant Me Traversini, pour Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre section A
65aa28a6a34ad10008581b34
18 janvier 2024
18 janvier 2024
la SELARL ROCHE BOUSQUET, Plaidant, avocat au barreau de PARIS INTIMÉS : Monsieur [B] [U] né le 24 Juillet 1986 à [Localité 16] [Adresse 14] [Localité 4] Représenté par Me Guilhem NOGAREDE
Source officielle1ère chambre
DTA_2306104_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
La directrice générale du Foyer de l’enfance ne siégeait pas au sein de cette commission, mais était représentée par Me Nogaret, convoquée devant le conseil de discipline en qualité d’autorité ayant le
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6034d9126b510d03f8810b35
15 septembre 2016
15 septembre 2016
Marie-Christine Lanfranconi, avocat au barreau d'Auxerre INTIMEE SA Crédit Immobilier de France Centre-Est [Adresse 2] [Adresse 2] N° SIRET : 391 691 607 00645 Représentée par Me Patricia Nogaret
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
616290cde498f0b428bb8337
14 novembre 2012
14 novembre 2012
Localité 3] non comparant L'UNEDIC Délégation AGS CGEA IDF EST [Adresse 1] [Localité 4] représenté par la SCP BENICHOU ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, toque P0009 Me Violaine CHAUSSINAND NOGARET
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6162dcf6cadecb9ef7c7dfff
13 juin 2012
13 juin 2012
le 08 Novembre 2010 par le conseil de prud'hommes de AUXERRE section Commerce RG n° 09/00270 APPELANT Monsieur [Y] [Y] [Adresse 1] [Localité 3] comparant en personne, assisté de Me Patricia NOGARET
Source officielle5ème chambre
DTA_2005616_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Barruel, rapporteure publique, - et les observations de Me Nogaret, substituant Me Poput, représentant
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100537_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Luc, rapporteur public, - et les observations de Me Pélissier, représentant la commune de Montauban et Me Nogaret, substituant Me Poput, représentant le SDIS de Tarn-et-Garonne.
Source officiellePage 17 sur 29