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2 045 résultats pour « Moad NEFATI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2025:0710JUD001093421

Admin. suprême

10 juillet 2025

10 juillet 2025

    En 2016, la requérante fut une nouvelle fois sacrée championne olympique dans l’épreuve du 800 mètres et, en 2017, championne du monde. 21 .

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00620

Cassation

27 mai 2021

27 mai 2021

De même, les recherches menées auprès d'Arte France, TV5 Monde, France Média Monde et le Ministère des affaires étrangères et du développement international n'ont pu aboutir à des propositions

Source officielle
CA

Sociale B salle 2

6901af40748a422ad953cae5

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

avoir été témoin le 13 décembre de ce que la directrice adjointe est entrée sans frapper dans le bureau de la directrice dans lequel il se trouvait avec cette dernière et lui a crié « [X] il y a du monde

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

63d37a81d1bc2605de4b49e5

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Je ne dis pas que c'est de leur faute j'ai sûrement aussi un part de responsabilité, mais c'est comme ça on ne peut pas plaire a tout le monde et tout le monde ne peut pas nous plaire. ».

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2503273_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Par des mémoires en défense enregistrés les 24 et 28 octobre 2025, la société Armorick’Qar, représentée par la Selarl Pintat avocats, agissant par Me Le Moal, conclut au rejet de la requête et à ce que

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6031e9bbdca68a230692ed40

Appel

6 juin 2018

6 juin 2018

D... s'étant limité à faire une annonce générale destinée à l'ensemble des salariés du groupe à travers le monde, toutes activités confondues, énonçant à titre indicatif un montant global et non individualisé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1abd3db21cbdd8a0f7

Appel

20 décembre 2007

20 décembre 2007

L'esprit saint sera dans cette maison et partout dans le monde, nous vivrons enfin un paradis terrestre et la continuité n'aura jamais de fin.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0614JUD001036503

Admin. suprême

14 juin 2007

14 juin 2007

Ceci apparaît avec de nombreux exemples dans le monde entier, tout au long de l'histoire (...)

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100820

Cassation

18 décembre 2020

18 décembre 2020

confidentialité de leurs échanges, d'autre part, pour rendre effective la protection de ses droits à être défendue ; qu'en l'espèce, en retenant « que la situation de crise sanitaire grave que connaît le monde

Source officielle
CA

1ère Chambre

670f58604ad0d5ee7d7e5db8

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

En tout état de cause, ce débat apparaît sans objet, compte tenu du pouvoir de modération judiciaire de clause pénale ayant donné lieu à une autre demande subsidiaire ci-après discutée.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03539

Cassation

24 janvier 2018

24 janvier 2018

c'est la DASS qui décidera", le 22 octobre 2010 "le monde est petit quand même. On m'a présenté un de tes patrons cherche, c'est un des trois !

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-14029

Admin. suprême

9 mars 2023

9 mars 2023

pas été prouvé que les effets engendrés par l’inscription sur la liste des principaux contribuables débiteurs pouvaient être qualifiés d’importants, on ne saurait exclure que certaines répercussions négatives

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

686765429f40b42a26419d36

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Or, cet entretien s'est avéré catastrophique, les remontées négatives de votre intervention ayant occasionné de nombreux reproches de NATIXIS à notre encontre.

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre

DTA_2300759_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

C " a fait preuve d'une certaine forme de dissimulation, voire de prosélytisme, a endossé un rôle de leader négatif auprès de ses camarades du CEF, menaçant le bon fonctionnement de la structure et au-delà

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6285e14c6a1876057df5d3f8

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

En outre, les consorts [L] ont créé la Sci Mouad, ayant pour objet l'acquisition et l'administration de biens immobiliers, permettant aux consorts [L] de réaliser leur activité professionnelle.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100616

Cassation

3 juin 2015

3 juin 2015

droits exclusifs d'exploitation ; qu'il résulte des constatations de la cour d'appel que la société Doro TV Merchandising était titulaire des droits du producteur d'origine du film « Théorème » pour le monde

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2023:0119DEC005848118

Admin. suprême

19 janvier 2023

19 janvier 2023

décision du 6   mai 2015, sur avis défavorable de la CRM, le ministre de la Défense rejeta son recours au motif qu’il n’avait pas établi avoir subi un préjudice, le résultat de la sérologie étant négatif

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

6163725a1cf28a447224e009

Appel

28 janvier 2010

28 janvier 2010

concomitante au 7 avril 2000 où la Société DUBUS, comme il ressort de la fiche de suivi du compte versée aux débats, a adressé à son client une lettre de relance faisant état d'un avoir réalisable négatif

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

64549f35eedb07d0f8186161

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

rapport d'évaluation des facteurs de risques psychosociaux pour les Ateliers [9] et la Résidence [10], sur les années 2013 et 2014, qui relevait : un soutien de la part des supérieurs hiérarchiques négatif

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

686611d8957d68b57534e306

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

[S] [Z] s'est rendu coupable d'un manquement aux principes d'égalité, de non discrimination, de confraternité, de délicatesse, de modération et de courtoisie, et en conséquence a violé les dispositions

Source officielle