Joseph Z... des 1er, 2 et 3 février 1988 (pièces cotées D 154 et s.), ainsi que de toute la procédure subséquente ; "aux motifs qu'il appartenait aux policiers qui avaient recueilli les révélations de Michel

Yannick, - Y...Sarah, épouse X..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, du 12 mars 1999, qui, les a déboutés de leurs demandes, après relaxe de Jacques Z...et Michel

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 23 mai 2000, qui, pour abus de confiance, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement dont 9 mois avec sursis et

Michel, - AA... Claude, - J... Hervé, - T... Jean Yves, - B... Alain, - X... Jacques, - YY...Gilles, - ZZ...

Michèle, épouse D..., contre : 1 - l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 25 juin 1993, qui, dans la procédure suivie contre eux des chefs d'abus de biens sociaux,

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4e chambre, en date du 8 novembre 2005 qui, pour blessures involontaires, travail dissimulé et infractions à la réglementation relative à la sécurité

Michel X...

D..., Mme Michèle E..., épouse D..., M. F..., Mme G..., épouse F..., M. H..., Mme Yvette E..., épouse H..., M.

.., de Me BLANCet de la société civile professionnelle PEIGNOT et GARREAU, avocats en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général FROMONT ; Statuant sur les pourvois formés par : - Z...Michel

X... a déposé, le 24 octobre 1995, la demande d'enregistrement n° 95.594.007 d'une marque complexe constituée notamment d'un sceau de "type équestre" et de la dénomination "Michel X...", pour désigner

suivants, 384, 512, 591 à 593 et 646 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que la cour d'appel, en l'état de la plainte avec constitution de partie civile déposée

construit une clôture en béton et qu'à l'endroit du passage en litige, il avait volontairement laissé les lisses non scellées dans l'intention de pouvoir faire un passage ; qu'il a ajouté que Jean-Michel

, une déclaration ou un attestation mensongère, soit à s'abstenir de faire ou délivrer une déposition, une déclaration ou une attestation ; que M.

Michel, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de ROUEN, en date du 18 mai 2000, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée des chefs d'abus de confiance

(p. 14, alinéa 6), ainsi que la belle-mère de Michel Z... A..." et "Mme B..."

Michèle, épouse Z..., Y...

Jean-Christophe, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, du 7 octobre 1993, qui, après relaxe de Michel X... du chef d'abus de blanc-seing, les a déboutés de leurs demandes

de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a partiellement confirmé l'ordonnance de non-lieu entreprise ; "aux motifs que la plainte avec constitution de partie civile a été déposée