procès-verbal de la réunion du conseil d'administration du 27 décembre 1967 que sa rémunération de salarié devait continuer à lui être versée ; qu'en ne répondant pas à ces conclusions, quel qu'en fût le mérite

Geneviève ès qualités de liquidateur judiciaire du GROUPEMENT FONCIER RURAL DES ROUGEATS et de la SCI LES MERLETTES [...] [...]

Par un mémoire enregistré le 2 février 2026, la société Merlette Motoneige, sous l’enseigne commerciale Le Rendez-vous des Pistes, et la société ASM (Motoneige Aventure Orcières), représentées par Me Marion

Par un mémoire enregistré le 2 février 2026, la société Merlette Motoneige, sous l’enseigne commerciale Le Rendez-vous des Pistes, et la société ASM (Motoneige Aventure Orcières), représentées par Me Marion

décembre 2023 par laquelle le maire d’Orcières a refusé d’abroger l’autorisation n° CI0509604S0002 du 16 décembre 2004 autorisant la création d’un circuit de motos-neige sur le domaine skiable de Merlette

, à Draguignan, à hauteur des établissements Vulco Pneus, au cours duquel Jacques D..., pilote d'une motocyclette Yamaha, type JR 1300 immatriculée 141 AGIT 83 qui, circulant avenue Jean Mermoz en direction

procédure suivante : Par une requête et des pièces complémentaires enregistrées les 13 mars et 20 mars 2023, la commune de Bordeaux, représentée par son maire en exercice et ayant pour avocat Me Merlet-Bonnan

[G] a été informé par la société Pléiade venture de la cession du contrôle de la société Kanton à la société Merope venture.

Teneman X..., demeurant 8 bis, Cité Trévise à Paris (9e), en cassation d'un arrêt rendu le 11 septembre 1992 par la cour d'appel de Paris (18e Chambre, Section E), au profit de la société anonyme Merlet

de la parcelle AI n° 81 relèvent dans leur usage du domaine public communal ; - il s'agit d'un espace arboré public créé en 2004, avec un chemin piétonnier qui longe les parcelles riveraines du merlon

X... et de la SCI du Mercou, de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la Société générale, l'avis de M.

[O] a été engagé en qualité d'employé logistique le 23 février 2018 par la société Leroy Merlin France. 2.

La SARL Merlo France a vendu à la société David, sur commande, un tracteur porte outil forestier de marque Merlo Treemme MM250X pour un prix de 149.179,58 euros.

A B, exerçant les fonctions de gardien du stade des Merlettes, s'est vu attribuer un logement de fonction pour nécessité absolue de service, sans contrepartie financière, situé au stade des Merlettes à

en cassation d'un arrêt rendu le 22 octobre 1996 par la cour d'appel de Grenoble (2e chambre), au profit de la commune d'Orcières, venant aux droits de la régie des remontées mécaniques d'Orcières Merlette

(Royaume-Uni), agissant tant en leur nom personnel qu'en qualité d'anciens dirigeants du Groupement foncier rural des Rougeats et de la société les Merlettes, ont formé le pourvoi n° F 18-23.422 contre

de stockage, pour un volume de 8.000 m3 et un prix de 15.440,00 € HT, et des travaux de terrassement (extraction des déblais et mise en dépôt définitive merlon ayant en base une largeur en pied de 44

En juillet 2019, la société Travaux Publics Schneider a procédé à des travaux de réalisation d'un merlon en terre végétale, sur un terrain situé au 200 rue de Richwiller à Kingersheim.