Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 9
5fd87382c4ac97484853b25f
10 décembre 2020
10 décembre 2020
Depuis 2003, Monsieur [R] [X] et Madame [N] [X] étaient les gérants et associés de la Sci Matec, et leur fils [K] [X] en était également associé.
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
680fca304509cc68c1866722
11 avril 2024
11 avril 2024
EXPEDITION : Le 21 juin 2024 à Me Marie-ange MATTEI Le 21 juin 2024 à Me Me Sabah EL GHIOUANE Le ...........................................................
Source officielleCour d'Appel
6253cd6cbd3db21cbdd9351d
21 septembre 2016
21 septembre 2016
SEPTEMBRE DEUX MILLE SEIZE APPELANTE : SARL IMPERIAL LIMOUSINES prise en la personne de son représentant légal en exercice 7 Rue Pierre Bonardi 20090 AJACCIO ayant pour avocat Me Jean Paul MATTEI
Source officielleCour d'Appel
6253ca91bd3db21cbdd8b65d
10 mai 2005
10 mai 2005
Vu l'appel relevé le 22 septembre 2003 par la société Maatel.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2202293_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Par un mémoire, enregistré le 21 mars 2025, les sociétés SIB Etudes et ingénierie bâtiment, SERUE Ingénierie, ESP, Nathalie Larche, C2Bi, SEDIME, Samson et Mathis et M.
Source officiellecomm
61372237cd580146773fb2a1
7 juin 1994
7 juin 1994
(Ain), 2 ) la société à responsabilité limitée Matec, dont le siège est Chalea, chemin du Moulin de Mélignat à Thoirette (Jura) défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son
Source officielleProcédures Collectives
69b2b2ffcdc6046d4768f532
3 avril 2025
3 avril 2025
. : 2025000547 SAS MATTEA SERVICES [Adresse 1] [Localité 1] RENOUVELLEMENT DE LA PERIODE D'OBSERVATION * SELARL A.J.C. : ME [L], Administrateur. * Maître [S] [Y], Mandataire Judiciaire.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2400406_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
Article 2 : Les conclusions présentées au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative par la commune des Matelles et Mme A... sont rejetées.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2500685_20250207
7 février 2025
7 février 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Mathis, représentante de M.
Source officielleJuge des référés 5
DTA_2511262_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
B..., - et les observations de Me Mathis, avocat de M. C..., et de M. C.... Me Mathis indique que M.
Source officiellesoc
613722b8cd58014677400992
29 mai 1996
29 mai 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Matdis But, société à responsabilité limitée, dont le siège est ...,
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2203324_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
Par une ordonnance du 13 octobre 2022, le juge des référés a, sur la requête n° 2203324, déclaré hors de cause la Sarl Mathis et Danède ainsi que son assureur, la Smabtp et a rendu l'expertise commune
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2002442_20230828
28 août 2023
28 août 2023
Par suite, la société Groupe Mateus est réputée s'être désistée de l'ensemble de ses conclusions. Il y a lieu de donner acte de ce désistement.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2103438_20221024
24 octobre 2022
24 octobre 2022
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Mathis, avocat de M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
60321c8a19d54a53f9ada74e
13 avril 2018
13 avril 2018
sous le numéro 451 953 392 00045 Représentées par Me François TEYTAUD, avocat au barreau de PARIS, toque J 125 Assistées de Me Mélina WOLMAN, avocat au barreau de PARIS, toque L 127 Société MATRIX
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2120890_20220722
22 juillet 2022
22 juillet 2022
Mathis et Mathieu C, et Mme B H, représentés par Me Roncucci, demandent au tribunal, sur le fondement des dispositions des articles R. 532-1 et R. 541-1 du code de justice administrative : 1°) d'admettre
Source officielleCour d'Appel
6253cd93bd3db21cbdd93b7d
13 avril 2017
13 avril 2017
Mathis X..., M. Mathis X... a interjeté appel de cette ordonnance le 5 avril 2017.
Source officielleJuge unique 4
DTA_2301932_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Mathis, avocate de M.
Source officielle10ème et 9ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000028280165
6 décembre 2013
6 décembre 2013
Considérant que, par suite, en jugeant que les frais d'hébergement, de restauration et de transport des artistes et techniciens ayant concouru à l'élaboration des morceaux présents sur les matrices de
Source officielleProcédures Collectives
69b2bebbcdc6046d4769ede2
22 janvier 2026
22 janvier 2026
. : 2025001711 SAS MATTEA SERVICES [Adresse 1] [Localité 1] RENOUVELLEMENT DE LA PERIODE D'OBSERVATION * SELARL A.J.C. : ME [P], Administrateur. * Maître [S] [L], Mandataire Judiciaire.
Source officiellePage 17 sur 564