Hillel, née Z..., et de Daniel Y..., 3 / de Mme Mathilde Y..., demeurant ..., 4 / de Mme Yvonne Y..., demeurant ..., 5 / de Mme G... Hillel, demeurant ..., 6 / de M.

ENTRE : Madame [E] [J] née le 07 Août 1949 à [Localité 10] [Adresse 4] [Localité 5] Appelante Non comparante, représentée par Me Mathilde CASSORLA, avocat commis d'office ET : MONSIEUR

X SE DISANT [D] [X] par voie électronique reçue au greffe de la Cour le 21 Août 2024 à 11h14 ; VU les avis d'audience délivrés le 21 août 2024 à l'intéressé, à Maître Mathilde MESSAGEOT, avocat de permanence

A l’issue des débats, la présidente a indiqué que le jugement, après qu’il en ait délibéré conformément à la loi, serait rendu par mise à disposition au greffe le 02 juillet 2025.

, d'une sentence arbitrale, ou tendant à sanctionner leur inexécution Décision attaquée : sentence arbitrale rendue le 30 septembre 2024 par la Commission arbitrale des journalistes enregistrée au greffe

MINUTE N° 26/13 Copie conforme à : - Me Patricia CHEVALLIER-GASCHY - Me Mathilde SEILLE Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR

délivrée le 03/04/2025 à : L’expert MINUTES DU GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTES ([Localité 9]-Atlantique) _________________________________________ ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ____________

A l'issue des débats, le président a avisé les parties présentes que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe de la Cour d'Appel de Douai à la date du 09 NOVEMBRE 2012.

par Maître Mathilde LEFEVRE de la SCP MATHILDE LEFEVRE, AVOCATS, avocat au barreau d’AMIENS S.A.

exercice la SARL ADL IMMOBILIER (immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le n°301 169 116), domiciliée : chez SARL ADL IMMOBILIER, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Mathieu

Prononcé à [Localité 2], en audience publique, le 08 Janvier 2025 à 17h03, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Mathilde SEILLE conseil de M.

par Mathilde FIERS Juge aux Affaires Familiales, la minute étant signée par Madame Mathilde FIERS, et Monsieur Marc JOLIBOIS, Greffier; [Motifs de la décision occultés] [Motifs de la décision occultés

Représenté par Me Mathilde André de l'AARPI Aeven avocats, avocat au barreau de Paris, toque : A0905 Madame D...

tienne par visioconférence ; VU les avis d'audience délivrés le 19 juillet 2022 l'intéressé, à Maître Mathilde SEILLE, avocat de permanence, à MME LA PREFETE DU BAS-RHIN et à M.

__ JUGE DE L’EXÉCUTION JUGEMENT rendu le 04 Juillet 2025 N° RG 25/00233 - N° Portalis DBZS-W-B7J-ZSCI DEMANDEUR : Monsieur [I] [J] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Raphaël EKWALLA-MATHIEU

GUILLAUME Représentant : la SCP ARNAUD (avoué à la Cour/ avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND) Plaidant par Maître Carmen BERNAL (avocat au barreau de CUSSET-VICHY) APPELANTS ET : Madame Mathilde

ARRET No 13/ 147 du 24 Mai 2013 ASSISTANCE EDUCATIVE Mathilda X... Klyd X...

KERKACHE, commis assermenté Débats devant le Juge-chargé d'instruire l'affaire le 21 Mai 2026 à 14 Heures PARTIES A L'INSTANCE DEMANDEUR : SA ARVAL SERVICE LEASE [Adresse 1] Représentée par Me Mathieu