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2 654 résultats pour « Mania »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23MA00722_20241219

Admin. Appel

19 décembre 2024

19 décembre 2024

Il ressort des pièces du dossier que la SARL Manije a déposé sa demande de permis de construire le 13 mars 2019.

Source officielle

Page 17 sur 133

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Annonces BODACC2 130 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

MANIAVAL, Olivier, René, MANIAVAL

SIREN 813068913Greffe du Tribunal de Commerce d'Aurillac

09/07/2026

Voir →

Procédures collectives

FIGURINES MANIA

SIREN 537524415Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée, date de cessation des paiements le 1er juin 2026, désignant liquidateur : SELARL MIQUEL ARAS & ASSOCIES prise en la personne de Maître ARAS Michaël 312 boulevard Clémenceau 59700 Marcq-en-Barœul. L'activité est maintenue jusqu'au 03/07/2026 . Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du

08/07/2026

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Dépôts des comptes

AERO MANIAC C3

SIREN 979298544Greffe du Tribunal de Commerce de nice

07/07/2026

Voir →

Radiations

MANIAK, Audrey, Catherine

SIREN 977975341Greffe du Tribunal Judiciaire de Sarreguemines

07/07/2026

Voir →

Procédures collectives

SMASH MANIA LA VACHE NOIRE

SIREN 951916279Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire — Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 24 décembre 2024 désignant administrateur SELARL Ajassocies prise en la personne de Me Alexandra Cechowski 4 Rue Gabriel Péri 94000 Créteil avec les pouvoirs : d'assister le debiteur dans tous les actes de gestion, mandataire judiciaire SELARL Jsa 42 ter Rue Rabelais 94107 Saint-Maur-des-Fossés Les déclarations des créanc

03/07/2026

Voir →

CC

cr

613726a3cd58014677427480

Cassation

14 décembre 2005

14 décembre 2005

Jean-Claude X... coupables de trafic de stupéfiants et Béatrice Y... coupable de blanchiment ; "aux motifs que les déclarations circonstanciées d'Eduarda Z..., celles en demi-teinte d'Alex A..., celles de Maria

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Raymond X

61372551cd5801467741cb6d

Cassation

13 novembre 1991

13 novembre 1991

qui se sont élevées, selon les écritures sociales de Pierre et Cristal à 16 932 800 000 francs, ni rendre ou représenter ces sommes qui n'avaient été remises par lesdits souscripteurs qu'à titre de manda

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca6bd3db21cbdd90d21

Appel

26 novembre 2013

26 novembre 2013

Z... et Mme A... est née Malia le 8 avril 2009 à Saint-Grégoire, reconnue par ses deux parents.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 2

69df657ccdc6046d474f758d

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

IMPECUNIOSITE ATTENDU que le Tribunal de commerce de Valenciennes, par jugement en date du 03-11-2025 a ouvert une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'encontre de la : SARL [I] - Café manga

Source officielle
CC

cr

ère instance de Mata'Utuc/Mme Mairé Z

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01266

Cassation

26 avril 2017

26 avril 2017

KKK... , Alesio OO..., Mme Malia LLL... , épouse PP..., Televasio PP..., Visesio QQ..., Mme Lucia RR..., épouse SS..., Mikaele TT..., M. MMM... , Mme NNN... , Mme Aleta UU..., M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2411587_20250901

Administratif

1 septembre 2025

1 septembre 2025

Il fait valoir qu'il a donné instruction à l'autorité consulaire française à Manille de délivrer le visa sollicité.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0601DEC000049902

Admin. suprême

1 juin 2006

1 juin 2006

et placés en garde à vue jusqu’au 5 janvier 1996 dans les locaux de la section antiterroriste de la direction de la sûreté de Manisa.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d5bd3db21cbdd89540

Appel

11 septembre 2007

11 septembre 2007

Sur votre temps de travail, vous avez effectué des achats, devis, pour les sociétés MANGA PLUS et DELICES DU TERROIR.

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000008074103

Admin. suprême

11 octobre 2000

11 octobre 2000

Vu la requête, enregistrée le 21 février 2000 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Makia X..., demeurant ... ; Mme X... demande au Conseil d'Etat d'annuler pour excès de pouvoir

Source officielle
TJ

JLD

69e16aa1cdc6046d47817f7c

T. Judiciaire

4 avril 2026

4 avril 2026

l'impossibilité mentionnée à la saisine pour Madame [S] de comprendre l'information selon laquelle elle peut être entendue et de procéder à son audition ; Vu les observations écrites formulées par Maître Maria

Source officielle
TJ

JLD

69e16aa4cdc6046d47817fcb

T. Judiciaire

4 avril 2026

4 avril 2026

mesure d'isolement ; Vu l'impossibilité mentionnée à la saisine pour Madame [O] de comprendre l'information selon laquelle elle peut être entendue ; Vu les observations écrites formulées par Maître Maria

Source officielle
TJ

JLD

6a160c52cdc6046d47084a12

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Dans l’instance pendante entre : 1) Madame [W] [C] Res Le Val des Fées Bat 2D 9 bis chemin de Carimai 06110 LE CANNET es qualité de demandeur de la mainlevée Partie non comparante, assistée de Me MANCIA

Source officielle
CC

civ2

60794ea89ba5988459c48f6b

Cassation

14 juin 2006

14 juin 2006

Philippe X..., Mme Maria et M.

Source officielle
CC

civ2

6137240ecd58014677411ae6

Cassation

18 septembre 2003

18 septembre 2003

X... intitulé "La mafia des tribunaux de commerce" mettant en cause, au chapitre 4, M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00131

Cassation

16 février 2022

16 février 2022

______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 16 FÉVRIER 2022 L'association La Manif

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1976:187

CJUE

16 décembre 1976

16 décembre 1976

#Maria Mascetti κατά Ευρωπαϊκή Επιτροπή.#Υπόθεση C-2/76.

Source officielle
?

TFP_UE

ECLI:EU:F:2008:21

droit européen

21 février 2008

21 février 2008

#Maria Magdalena Semeraro versus Euroopa Komisjon.#Kohtuasi F-19/06.

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:1990:37

droit européen

21 juin 1990

21 juin 1990

#Maria Paola Sabbatucci gegen Europäisches Parlament.#Rechtssache T-31/89.

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:1992:110

droit européen

19 novembre 1992

19 novembre 1992

#Anna Maria Campogrande protiv Europska komisija.#Predmet T-80/91.

Source officielle