Laurent Z..., 2°/ de Mme Béatrice Y... de la Marlière, demeurant tous deux ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au

Z... de la Marlière, en vue de participer à l'élaboration de la politique générale du groupe Sogecofa, regroupant notamment la société Sogecofa et la société Alma SA (société Alma) et de mettre en oeuvre

Robert Y..., décédé, aux droits duquel se trouve Mme Jeannine X..., veuve Y..., demeurant à Maizières-Lès-Metz (Moselle), 14, rue de Maud'huy, et reprenant l'instance, en cassation d'un arrêt rendu le

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Serge A..., demeurant à Maizières-Les-Brienne (Aube), en cassation d'un arrêt rendu le 15

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Lafa, société anonyme, dont le siège est zone industrille, 10510 Maizières

le 26 avril 1995 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Metz, au profit de la société de Soudure mécanique industrielle (SMI), société à responsabilité limitée, dont le siège est 57210 Maizières

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Translodem, dont le siège social est à Hauconcourt, Maizières-lès-Metz

juin 1989 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit : 1 ) de la Société mosellane de construction "SMC", société anonyme, dont le siège social est Ferme d'Amelange, à Hauconcourt, Maizières-les-Metz

X... d'Agostino, demeurant 26, rue Maud'huy, 57210 Maizières-lès-Metz, en cassation d'un arrêt rendu le 30 mai 1994 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit de la société Solem, anciennement

Franck Z..., demeurant à Maizières (Calvados), rue Saint-Georges, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience

Verruyes, sa desserte ainsi que le transport de matériaux qui en sont extraits ne peut être assurée que par la voie communale n° 2, préalablement renforcée et élargie, appartenant à la commune de Mazières

X... qui était employé par la société Verrerie de Masnières depuis le 6 avril 1995, a été licencié le 28 décembre 2000 pour motif économique ; Attendu que pour dire que le licenciement du salarié ne

moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 21 janvier 2003), qu'à la suite de l'effondrement partiel de la dalle de sous-sol de leur immeuble, dû à un affaissement de terrain ou à des marnières

né le 07 Octobre 1939 à LE MALZIEU FORAIN (48140) ... ...

du Code du travail ; que 2 / la classification conventionnelle doit correspondre aux fonctions réellement exercées par le salarié ; que lorsqu'une salariée invoque une discrimination sexiste en matière

la défense, qui trouve à s'appliquer dès lors que l'administration se propose de prendre à l'encontre d'une personne un acte qui lui fait grief, que les destinataires de décisions qui affectent de manière

barreau d'AMIENS DEMANDERESSE A L'INCIDENT Monsieur [I] [X] [O] [J] né le 20 Juin 1983 à [Localité 12] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Catherine MAIZIERE

Z... et Sébastien A... le mettent en cause précisément et de manière concordante en ce qui concerne la préparation et le mode opératoire, même si à l'audience ils ne savaient plus si Mohamed X... avait