X... qui logeait dans l' établissement et y était présent en permanence, et était par ailleurs titulaire d' un contrat d' expatrié.

Q..., alors en déplacement professionel, chutait sur la tête dans l'escalier de l'hôtel MERCURE SAINT MARTIN & MARINA où il logeait.

de se suicider, que la veille de l'incendie, il aurait jeté volontairement son véhicule contre un obstacle, et que le lendemain de l'incendie, Monsieur X..., seul dans l'appartement dans lequel il logeait

H fait valoir qu'il logeait dans la maison avec son épouse et leur enfant, âgé de cinq ans et scolarisé en classe de maternelle, qu'il a été reconnu comme prioritaire pour l'attribution d'un logement social

H fait valoir qu'il logeait dans la maison avec son épouse et leur enfant, âgé de cinq ans et scolarisé en classe de maternelle, qu'il a été reconnu comme prioritaire pour l'attribution d'un logement social

représentée par ses dirigeants légaux 21 rue Général Logerot 01000 BOURG EN BRESSE représentée par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour assistée de Me Louis BORDET, avocat au barreau de LYON Compagnie

2000, la deuxième requérante intenta une action à   l'encontre de l'administrateur judiciaire des biens, tendant à faire constater la validité du contrat de bail sur un immeuble (dans lequel elle logeait

T... logeait chez ses parents à Dijon lorsqu'il a travaillé sur le chantier PSA de Sochaux et le relevé de ses frais de péage indique que les 7, 11, 12 et 15 mai 2010, il n'a pas emprunté l'autoroute menant

[D] et [J] quant à la poussière qui se logeait derrière les masques, lorsqu'il y en avait, et dans les muqueuses de M. [B].

contributives, or en l'espèce, comme l'a retenu le tribunal, Madame [I] ne travaillait pas et n'avait aucun revenu, de fait, elle se consacrait à la tenue de la maison et à l'éducation des enfants et logeait

Il ajoute que la procédure de conciliation a été faite à une adresse qui n'était pas la sienne, puisqu'il y logeait des locataire, ce que n'ignorait pas le syndic.

Il dit qu'il logeait dans sa famille et que les services de police sont venus au domicile de sa famille. Il st allé en France pour retirer son acte de mariage en personne.

[C] aux charges du ménage et le profit personnel qu'il a pu en retirer dès lors qu'il logeait pour une période importante dans le camping-car et rentrait chez lui à [Localité 15] à 10 km de [Localité 11

Enfin et surtout, après avoir été interrogé à la barre par le juge des référés sur le fait de savoir pourquoi il ne logeait pas, le temps du stage, à proximité du lieu de celui-ci, M.

depuis l'année 2012, Mme D... ne pouvait plus prétendre à la qualité de parent isolé avec trois enfants mineurs à charge puisque ces enfants vivaient habituellement au domicile de leur père où elle-même logeait

A..., lequel logeait cette personne à titre gratuit dans une caravane, le rôle du gardien étant de prévenir les exploitants de toute constatation anormale. Il est établi que M.

En revanche Monsieur [O] logeait dans une dépendance de la résidence de Monsieur [E] ainsi que l'établit le certificat d'immatriculation de son véhicule.

    L’ami qui le logeait fut entendu comme témoin. Il expliqua l’agressivité de D.C. par son état d’ébriété le jour des faits. 6.