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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
J.L.D. HSC
669feed2d9953d09165a55ad
23 juillet 2024
23 juillet 2024
La tentative de suicide est banalisée sur fond de conduites à risque ou ordaliques d’intentionnalité létale ambigüe. Il n’y a pas de critique des troubles.
Source officielle1ère chambre
DTA_2306023_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
thalasso-drépanocytose, est suivie depuis plusieurs années à l'Institut d'hématologie et d'oncologie pédiatrique de Lyon, et dont l'état de santé nécessite une surveillance rapprochée pour éviter des complications létales
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201429
7 juillet 2011
7 juillet 2011
Cyril X...a vendu de l'héroïne à monsieur Fabrice Y..., que celui-ci est décédé le lendemain et que la prise concomitante d'héroïne et de médicaments psychotropes a entraîné un mécanisme asphyxique létal
Source officielle9ème chambre, JU
DTA_2409374_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
B... ne peut être regardé comme ayant pris conscience de la gravité de son comportement au vu du « potentiel létal, tant pour le requérant que pour les autres usagers de la route, de la conduite après
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2007:CR05991
30 octobre 2007
30 octobre 2007
pas établi en l'espèce qu'en ne déclarant que le 27 avril 1999 l'incident survenu dans la nuit du 23 au 24 avril, Métal Blanc eût pour autant exposé instantanément le voisinage de l'usine à un péril létal
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6350e4ef42150aadff23dbd7
19 octobre 2022
19 octobre 2022
la demande au titre des travaux de l'appartement 75 rue Dunois, et renvoyé ces demandes à l'examen du notaire, - désigné Me Watin Augouard alors qu'il avait été demandé la désignation de l'étude Letulle
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6347ac5529ffd2adfff4f3ac
12 octobre 2022
12 octobre 2022
552 062 663 représentée par Me Philippe RAVAYROL, avocat au barreau de PARIS, toque : L0155 INTIMEES SA MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Tanguy LETU
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
68e743153940dd585f4f752c
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Représentée par Me Romain HAIRON, avocat au barreau de PARIS, toque : D0657 INTIMEE Madame [H] [R] née le 12 août 1991 à [Localité 8] (42) [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Tanguy LETU
Source officielleSection des Référés
66ad2d0dd5af8a921ecd2597
4 juillet 2024
4 juillet 2024
I] [J] [Z] né le 04 Octobre 1968 à [Localité 18] (75), demeurant [Adresse 4] non représenté Monsieur [U] [F] né le 17 Juillet 1992 à [Localité 14], demeurant [Adresse 6] représenté par Me Tanguy LETU
Source officielle1ère Chambre
67f81ed1cf40727a004415b3
10 avril 2025
10 avril 2025
] C/ [Y] [U] [S] épouse [V] Copies délivrées le : DEMANDEURS Monsieur [F] [W] [Adresse 1] [Localité 3] Madame [T] [Z] [E] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Tanguy LETU
Source officielle3ème Chambre
67f4249c4e0040aa3735fe8d
7 avril 2025
7 avril 2025
MAAF ASSURANCES dont le siège social est sis [Adresse 8] représentée par Maître Tanguy LETU de la SCP LETU ITTAH ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS plaidant La Mutuelle MACIF, dont le siège social
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:0108DEC002662209
8 janvier 2013
8 janvier 2013
du 19 novembre 2008, la cour d’appel de Constanţa accueillit son pourvoi et, jugeant que le rapport d’expertise scientifique du pistolet n’avait pas établi avec certitude que c’était une arme létale
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2400993_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
. / Cet arrêté a pour objectif d'assurer la mise en sécurité des personnes présentes à l'intérieur des entrepôts, de protéger l'environnement, d'assurer la maîtrise des effets létaux ou irréversibles sur
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2205109_20220831
31 août 2022
31 août 2022
l'exécution des arrêtés n°ER-2022-09-35-1 et ER-2022-09-35-2 du 29 août 2022 par lesquels la préfète de l'Ariège a autorisé, pour prévenir les dommages aux troupeaux, l'effarouchement par tirs non létaux
Source officielleChambre 2
DTA_2001069_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
Il en conclut que le risque théorique d'extension létale tardive au tronc cérébral et/ou à l'encéphale dans son ensemble d'un processus infectieux/inflammatoire incontrôlable malgré une prise en charge
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:489223.20240909
9 septembre 2024
9 septembre 2024
des troupeaux domestiques, pour la mise en œuvre de deux types de mesures, l'effarouchement simple, par des moyens sonores, olfactifs ou lumineux, et l'effarouchement renforcé, au moyen de tirs non létaux
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-212679
16 septembre 2021
16 septembre 2021
#xa0; » et « la Cour »), Vu les arrêts définitifs transmis par la Cour au Comité dans ces affaires et les violations constatées en raison de l’usage de la force potentiellement létale
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-1377
7 juillet 2009
7 juillet 2009
En 2006, les médecins remarquèrent que la santé du requérant continuait à se dégrader, principalement faute de traitement ; ils dénonçaient un risque létal.
Source officielleChambre 4-7
63c256570bfda47c90075ea4
13 janvier 2023
13 janvier 2023
23 décembre 2015, de l'inaccomplissement des taches lui incombant en sa qualité de chef de cuisine, des commandes insuffisantes et/ou inapropriées des produits, entraînant un impact dangereux voire létal
Source officielleJuge Libertés Détention
67002d56c34eb4cc8577bef5
1 octobre 2024
1 octobre 2024
La critique du geste est partielle avec une minimisation du geste létal dans le but de faire réagir son compagnon.
Source officiellePage 17 sur 41