Mathieu Sauveplane, président rapporteur, - Mme Céline Letellier, première conseillère, - Mme Emilie Barriol, première conseillère.

averties du jour de l’audience ; La présidente de la formation de jugement ayant dispensé la rapporteure publique, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l’audience ; Le rapport de Mme Letellier

averties du jour de l’audience ; La présidente de la formation de jugement ayant dispensé la rapporteure publique, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l’audience ; Le rapport de Mme Letellier

Mathieu Sauveplane, président, Mme Céline Letellier, première conseillère, Mme Emilie Barriol, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 octobre 2023.

Wyss, président, Mme Letellier, première conseillère, Mme Barriol, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 décembre 2023. Le président rapporteur, J. P.

Mathieu Sauveplane, président, - Mme Céline Letellier, première-conseillère, - Mme Emilie Aubert, première-conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 janvier 2025.

Sauveplane, président, - Mme Letellier, première conseillère, - Mme Barriol, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 mars 2024 Le président, M.

Il soutient que les moyens soulevés par la commune de Ledeuix ne sont pas fondés. Un mémoire présenté pour la commune de Ledeuix a été enregistré le 19 octobre 2022.

solidum la SAS Octant, la MAF, assureur de la SAS Octant et d'Eureka, la SA Montmirail, assureur de l'EURL E, le bureau Veritas, la SA Montmirail, assureur du bureau Veritas, la société Amex, la SA Letessier

BASTIA JUGEMENT DU 14/04/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2026F169 Demandeur (s) : TABERNA RIBELLA SAS [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant (s) : Maître Barthélémy LEONELLI

Hamdouch, premier conseiller, Mme Letellier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 mars 2023. Le rapporteur, S. A Le président, J.-P.

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 10 novembre 2021 et le 9 août 2023, la société Essonne Numérique THD, représentée par Me Letellier, demande au tribunal : 1°

Par un mémoire en défense, enregistré le 15 février 2022, la commune de Mont-de-Marsan représentée par Me Letellier, conclut au rejet de la requête et demande que soit mise à la charge de la société Le

At a certain point Lefteris Andronicou's sister and niece arrived and talked to Lefteris Andronicou through the door. Lefteris Andronicou told them that he was afraid of the police.

B A, représenté par Me Letellier, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 21 août 2024 par lequel le préfet de la Drôme a refusé de lui délivrer un titre de séjour et l'a obligé à quitter le

Au cours de l'audience publique du 22 mai 2023 : - Mme Letellier a lu son rapport ; - Me Schürmann a présenté des observations pour M. C.

Délibéré après l'audience du 30 juin 2023 à laquelle siégeaient : Mme Jourdan, présidente, Mme Letellier, première conseillère, Mme Barriol, première conseillère.

Sauveplane, président, - Mme Letellier, première conseillère, - Mme Aubert, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 février 2025.