Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
651d0335fe8d588318c1afe9
3 octobre 2023
3 octobre 2023
RAYNAL ARCHITECTE, S.A.R.L. AUVERGNE ASSISTANCE BATIMENT, S.A.S. DEKRA INDUSTRIAL, S.A. BPCE IARD, E.U.R.L. L'ATELIER DU BATIMENT [L] [J], Syndic. de copro. De la résidence [Adresse 12], S.A.
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
5fdd39b2d94396a245e173e0
27 septembre 2018
27 septembre 2018
LA GARENNE Représentée par Me Jacques Z... de la SCP LEICK Z... & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0164, substitué par Me Bruno A..., avocat du même cabinet Monsieur
Source officielleChambre Sociale
62736aeea58162057dac68b1
3 mai 2022
3 mai 2022
Marc PETITJEAN, avocat au barreau D'AURILLAC, dépôt du dossier de plaidoirie par Me Elise MARNAT, avocat au barreau de CLERMONT -FERRAND SELARL MJ DE L'ALLIER pris en la personne de Maître Pascal RAYNAUD
Source officielleciv1
60794bdb9ba5988459c440e2
29 mai 1979
29 mai 1979
ET QUI SE TERMINE LORSQU'IL ACHEVE D'EN DESCENDRE ; QUE LA FAUTE DE LA VICTIME NE PEUT L'EXONERER DE CETTE OBLIGATION QUE LORSQU'ELLE EST IMPREVISIBLE ET A RENDU L'ACCIDENT INEVITABLE ; ATTENDU QUE RAYNAL
Source officielle9EME ET 10EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008226405
8 juin 2005
8 juin 2005
KREMER-BEDARD-RAYNAL, dont le siège est ...
Source officielleChambre Commerciale
616282447a007b88ee1567b9
17 octobre 2013
17 octobre 2013
LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Mme Dominique ROLIN, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis BERNAUD, Conseiller, Mme Fabienne PAGES, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Nadine LEICKNER
Source officielleChambre Commerciale
61629bc4eaaf44d62f53e9c0
15 septembre 2011
15 septembre 2011
LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Daniel MULLER, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis BERNAUD, Conseiller, Mme Fabienne PAGES, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Nadine LEICKNER
Source officielleChambre Commerciale
61631224615c943a65e043a4
23 février 2012
23 février 2012
DELIBERE : Monsieur Jean-Louis BERNAUD, Conseiller, faisant fonction de Président, Mme Fabienne PAGES, Conseiller, Mme Annick ISOLA, Vice-Président placé, Assistés lors des débats de Mme Nadine LEICKNER
Source officielleCour d'Appel
6253c9dabd3db21cbdd89602
11 septembre 2007
11 septembre 2007
DU DELIBERE : Monsieur Jean-François GALLICE, Conseiller, faisant fonction de Président, Monsieur Eric SEGUY, Conseiller, Madame Dominique JACOB, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme LEICKNER
Source officielleCour d'Appel
6253ca56bd3db21cbdd8abaa
12 février 2008
12 février 2008
ET DU DELIBERE : Monsieur Jean- François GALLICE, Conseiller, faisant fonction de Président, Madame Hélène COMBES, Conseiller, Monsieur Eric SEGUY, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme LEICKNER
Source officielleCour d'Appel
6253ca6cbd3db21cbdd8afdd
31 mars 2008
31 mars 2008
Eric SEGUY, Conseiller, DEBATS : A l' audience publique du 25 Février 2008, Monsieur Eric SEGUY, Conseiller, chargé du rapport, en présence de Monsieur Bernard VIGNY, Conseiller, assistés de Mme LEICKNER
Source officiellecomm
6079d6769ba5988459c5b3dc
8 mars 1971
8 mars 1971
QUI, SELON LEURS PROPRES CONCLUSIONS, AVAIENT ETE DECLARES ETAT DE REGLEMENT JUDICIAIRE AVEC RAYNAUD COMME ADMINISTRATEUR AUDIT REGLEMENT, ONT, CEPENDANT, FORME, SEULS, UN POURVOI CONTRE UN ARRET QUI AVAIT
Source officielleciv2
60794bb99ba5988459c43c77
18 janvier 1978
18 janvier 1978
QUI, TENANT PAR LA MAIN SES DEUX ENFANTS, TRAVERSAIT LA CHAUSSEE DE LA GAUCHE VERS LA DROITE PAR RAPPORT A LA DIRECTION SUIVIE PAR RAYNAL ; QUE DAME A... ET SA Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8edbd3db21cbdd86b43
26 février 2003
26 février 2003
RAYNAL VOYAGES Aide Juridictionnelle RG N : 00/01613 - Y...
Source officielleChambre Commerciale
61625c89d64a6b1f51487656
16 janvier 2014
16 janvier 2014
SIGNE par Madame ROLIN, Président et par Madame LEICKNER, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. Le GreffierLe Président
Source officielleciv1
613721efcd580146773f8dca
26 mai 1993
26 mai 1993
Z..., A... et Raynal, de Me Vuitton, avocat de M.
Source officielleciv2
6137208ecd580146773eb956
18 février 1970
18 février 1970
DE RAYNAL ET LE CAMION DE LA SOCIETE SOTRAC CONDUIT PAR THEBAULT, SON PREPOSE, QUE DEMOISELLE X...
Source officielle3ème chambre
5fdd4993d0a9b4b1b7dda57c
19 septembre 2018
19 septembre 2018
SCP FERES-MALE-RAYNAUD-SENEGAS pris en la personne de son représentant légal [...], [...] [...]
Source officielle1ère Chambre
659e4a1e55379800088473fd
9 janvier 2024
9 janvier 2024
ROUZIER FUZELLIER RENON ARNAUD-RAYNAUD Jugement au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officielleChambre civile 1-2
67908991a212a19f662df5e0
21 janvier 2025
21 janvier 2025
inscrit au greffe sous le N° RG 24/01679 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WNEH dans une instance entre les parties suivantes : Monsieur [N] [Y] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Sébastien RAYNAL
Source officiellePage 17 sur 417