Clairsin, Tyron Lefèvre), Patrick Lefèvre et Sylviane Huygue-Bessin et leurs enfants (Jennifer Lefèvre, Laura Lefèvre, Stessy Lefèvre, Maelis Lefèvre, Jason Lefèvre et Maïna Lefèvre), Graziella Avisse

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESSORT DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE DAME X..., AUX DROITS DE FEU LEFEVRE, SON MARI, EST COPROPRIETAIRE D'UNE BOUTIQUE, AU REZ-DE-CHAUSSEE, D'UN IMMEUBLE

Le lot n° 5, portant sur la menuiserie extérieure aluminium et les vitrines, a été confié à l'entreprise Lefevre, aux droits de laquelle vient la société Lefevre et associés.

fesses et pénétrer son vagin, précisant même que quand elle avait commencé à se retourner pour se débattre le doigt était resté à l'intérieur ; que Jean-Claude Y... a déclaré d'abord que X... avait légèrement

qu'au moment où il avait rattrapé l'auteur des faits, il avait pu lui adresser la parole en face ; en outre, Loïc Y... a précisé, après l'interpellation, qu'il lui semblait que l'homme claudiquait légèrement

Jacques D..., notaire associé de l'Etude Blondet-Lefeuvre-Pottelet-Glinsty, domicilié ..., 4 / du Bureau Francis Lefebvre, société anonyme, conseils juridiques et fiscaux, dont le siège est 3, Villa

JEANTOT PLAISANCE SOCIETE SAIL & CRUISE Ltd C / SCP LEFEVRE-TAPON- LEFEVRE-MICHENAUD AA...

GUY LEFEVRE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 17] [Localité 9] représentée et assistée de Me Thomas DOLLON, avocat au barreau de CHERBOURG La CF CONCEPT anciennement dénommée

par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES No chambre : No Section : No RG : 2005/00993 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP JULLIEN, LECHARNY, ROL ET FERTIER, SCP LEFEVRE

de la chambre d'accusation de la cour d'appel de METZ, en date du 23 avril 1998, qui, sur sa plainte avec constitution de partie civile contre X... et autres, des chefs de voies de fait ou violences légères

faut-il que l'autorisation litigieuse ne fut pas obtenue par fraude ; qu'en l'espèce, il y a lieu de relever que les prévenus ont déposé chacun une demande de permis de construire pour une habitation légère

que suivant cet article R. 111-32 1° du code de l'urbanisme, les RML ne peuvent être installées que dans les PRL mentionnés au 1° de l'article R 111-32 dudit code lequel dispose : « les habitations légères

Sur le recours en garantie de la société Lefevre La société Lefevre formule un recours en garantie contre la société 47°N Architectes, son assureur, ainsi que M.

Jean-François GOUINEAUD assistés de madame Marion LEFEVRE, commis greffier, M.

________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Lelièvre

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 18 juillet et 14 novembre 2003 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SCP BEAUSSANT ET LEFEVRE ; la SCP

Me Delphine HUSSENOT DESENONGES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2618 Demanderesse au recours, contre une décision du Cour d'Appel de PARIS dans un litige l'opposant à : La S.C.P LEFEVRE

Félix Lefevre, demeurant à Saint-Quay Portrieux (Côte-d'Armor), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 juin 1987 par la cour d'appel de Paris (7e chambre, section A), au profit de la société anonyme