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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007936592
18 décembre 1996
18 décembre 1996
Christian JUTEL, demeurant 19 rue Paul Langevin, (27000) à Evreux, M. Alain NOGAREDE, demeurant 127 avenue Aristide Briand, (27000) à Evreux, M.
Source officiellesoc
61372688cd580146774264dc
29 avril 2003
29 avril 2003
Jean Langevin, demeurant 26, rue des Phylosophes Queimer, 35400 Saint-Malo, 32 / Sur le pourvoi n° W 01-43.447 formé par M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2104375_20240213
13 février 2024
13 février 2024
Mouret, - les conclusions de Mme Bourjade, rapporteure publique, - les observations de Me Pechon, représentant l'EURL OPIM, et celles de Me Langevin, représentant la société Grand Delta Habitat.
Source officielle6ème chambre
DTA_2308658_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
A..., professeur des écoles affectée à l’école primaire Paul Langevin de Trappes, a fait l’objet le 21 octobre 2022 d’une plainte pour violences à l’encontre de l’un de ses élèves.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2408775_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
administrative, l'exécution de l'arrêté du 1er octobre 2024 par lequel le maire de Ris-Orangis a ordonné la fermeture au public de l'établissement " La ferme de Ris-Orangis ", situé 2, avenue Paul Langevin
Source officielle2 e chambre civile
63465932c024d1adffef7512
11 octobre 2022
11 octobre 2022
LYONNAIS (LCL), agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice domiciliés de droit au siège : [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Simon LAMBERT, membre de la SCP LANCELIN
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007768382
25 novembre 1988
25 novembre 1988
, et tendant à ce que le Conseil d'Etat : - annule le jugement du 29 septembre 1986 du tribunal administratif de Toulouse relaxant la Société Nicolas, siège social à Brioude (Haute Loire), lieudit Largelin
Source officielleciv3
6137235dcd58014677408d11
23 février 2000
23 février 2000
Michel Y... , demeurant zone industrielle La Brémonière, 37130 Langeais, défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent
Source officielleciv3
613722c8cd58014677401634
6 novembre 1996
6 novembre 1996
régional, domicilié ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 janvier 1995 par la cour d'appel de Paris (chambre des expropriations), au profit de Mme X..., demeurant Mazières de Touraine, 37130 Langeais
Source officielle1ère Chambre
6031e3805b086f1d052efee0
12 juin 2018
12 juin 2018
née le [...] à LANHELLIN [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cbb6bd3db21cbdd8e0ff
16 avril 2010
16 avril 2010
97280 VAUCLIN non représentée Mademoiselle Cyriaque Ginette Z... ... 97280 VAUCLIN non représentée Monsieur Nicaise Paulin B... ... 97200 FORT DE FRANCE assisté de Me Michel LANGERON
Source officielle2ème chambre 2ème section
6686e897e74459e0c7ed2624
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Localité 5] Représenté par Maître Laurent SIMON de la SELARL Selarl MOREAU GERVAIS GUILLOU VERNADE SIMON LUGOSI, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #P0073 et par Maître Claire LANCELIN
Source officielle2 e chambre civile
65af6612b6c6260008b52f8d
18 janvier 2024
18 janvier 2024
GENERALE DE LOCATION D'EQUIPEMENTS (CGL), agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié de droit au siège : [Adresse 4] [Adresse 4] représentée par Me Claire LANCELIN
Source officielleciv1
6137212dcd580146773f1a01
17 juillet 1990
17 juillet 1990
Pierre X..., demeurant ... sur Garonne (Tarn-et-Garonne), 2°) Mme Nicole X..., épouse C..., demeurant ..., Cinq Mars La Pile à Langeais (Indre-et-Loire), 3°) M.
Source officielleciv3
61372389cd5801467740b1b5
3 octobre 2000
3 octobre 2000
-les-Roses, en cassation d'un arrêt rendu le 28 septembre 1998 par la cour d'appel d'Orléans (Chambre civile 2), au profit de Mme Sylvestre X..., demeurant rue Louis-Paul Courrier, 37130 Langeais,
Source officielleciv1
6137237ccd5801467740a66e
19 décembre 2000
19 décembre 2000
Yves Z..., demeurant ..., 37130 Langeais, en cassation d'un arrêt rendu le 11 août 1998 par la cour d'appel d'Orléans (Chambre civile), au profit : 1 / de Mme Yvette Y..., demeurant ..., 2 / de
Source officielleChambre 3-1
631ad8db39cffb4f136743a3
8 septembre 2022
8 septembre 2022
MENEO FRANCOIS, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Fabien PEREZ, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Claire LANGEVIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE *-
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007833625
15 novembre 1991
15 novembre 1991
Langevin à Massy (91300) ; - n° 117 267, présentée par Mme Michèle XK..., demeurant ... ; - n° 117 268, présentée par Mme Lucette F..., demeurant Collège Beau Regard à Masseube (32140) ; - n° 117 269,
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200618
17 mars 2010
17 mars 2010
Yvon X... produit aux débats une lettre en date du 2 novembre 1982 de la directrice de l'école maternelle Langevin, où était alors scolarisé son fils Léo né le 18 octobre 1977, qui atteste qu'à cette date
Source officiellesoc
61372482cd58014677416148
25 avril 2006
25 avril 2006
Francis Poivert, demeurant La Roche La Pérouille, 36350 Luant, 33 / Mme Martine Langevin, épouse Rabot, demeurant 3, rue du Grand Taillis, 36330 Le Poinçonnet, 34 / Mme Danielle Raque, demeurant
Source officiellePage 17 sur 34