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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 10
616301424c6681071edf66ca
21 juin 2011
21 juin 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Brigitte BOITAUD, présidente Monsieur Philippe LABREGERE, conseiller Madame Marie-Aleth TRAPET, conseiller
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
616318bbe0639f4f1a04a4d0
13 décembre 2011
13 décembre 2011
R171 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 18 Octobre 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Brigitte BOITAUD, Présidente Monsieur Philippe LABREGERE
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
616318bbe0639f4f1a04a4d1
13 décembre 2011
13 décembre 2011
: P0221 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 Octobre 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Brigitte BOITAUD, Présidente Monsieur Philippe LABREGERE
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6163abdd379f4722fa1c51ad
13 avril 2010
13 avril 2010
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Brigitte BOITAUD, président Monsieur Philippe LABRAGERE, conseiller Madame Florence BRUGIDOU, conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cdbdbd3db21cbdd9454d
29 mars 2019
29 mars 2019
GREFFIER : Véronique MAGRO COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Philippe LABREGERE : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Muriel LE BELLEC : CONSEILLER Michèle LEFEUVRE : CONSEILLER ARRÊT : Contradictoire prononcé
Source officiellePS ctx technique
69d7f6c9cdc6046d47aedf59
8 avril 2026
8 avril 2026
352J-W-B7D-COXTN N° MINUTE : Requête du : 22 Mars 2018 JUGEMENT rendu le 08 Avril 2026 DEMANDERESSE Société [1], dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me FLORENT LABRUGERE
Source officielleChambre 21
65ba986359e460cd1e3d2d03
31 janvier 2024
31 janvier 2024
décision du 21 juillet 2023, a confirmé la compétence des juridictions administratives pour statuer sur la demande d’indemnisation formée par la société ATEMAX et son assureur contre la commune de Labruguière
Source officielleCour d'Appel
6253ca84bd3db21cbdd8b3dd
24 octobre 2007
24 octobre 2007
LOPES CENTRE AUTO ZI de Pont Trinquat Espace commercial de l'aéroport 81290 LABRUGUIERE représentée par Me Françoise BALLIN, avocat au barreau de CASTRES INTIMÉ Monsieur Antoine X... .
Source officielleCour d'Appel
6253c9a2bd3db21cbdd88ded
28 novembre 2006
28 novembre 2006
articles 311-4 AL.2,AL.1, 311-1 du Code pénal et réprimée par les articles 311-4 AL.2, 311-14 1 ,2 ,3 ,4 ,6 du Code pénal* VOL AGGRAVE PAR DEUX CIRCONSTANCES, courant deuxième semestre courant 2004, à Labruguière
Source officielleCour d'Appel
6253cd59bd3db21cbdd93077
3 décembre 2015
3 décembre 2015
Jugement du Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ALBERTVILLE en date du 16 Février 2015, RG F 13/ 00182 APPELANTE : SASP CASTRES OLYMPIQUE ZAC du Causse Rue Claude Galien 81290 LABRUGUIERE
Source officielleSociale E salle 4
5fca9ce67a71069271d1fc8c
10 juillet 2020
10 juillet 2020
Localité 4] Représentée par Me Catherine CAMUS-DEMAILLY, avocat au barreau de DOUAI assisté par Me Arnaud CLERC, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Philippe LABREGERE
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
61631512e03efc4516bd2d68
29 novembre 2011
29 novembre 2011
: 1701 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 Octobre 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Brigitte BOITAUD, Présidente Monsieur Philippe LABREGERE
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
61632b2e81886c8c1bac9717
6 septembre 2011
6 septembre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Brigitte BOITAUD, Présidente Monsieur Philippe LABREGERE, conseiller Madame Marie-Aleth TRAPET, conseiller
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6163abdd379f4722fa1c51af
9 février 2010
9 février 2010
: P 283 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 08 Décembre 2009, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Brigitte BOITAUD, Présidente Monsieur Philippe LABREGERE
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
64a7b0393bcaf505db696698
6 juillet 2023
6 juillet 2023
représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 11] [Localité 2] représentée par Me Pierre-Luc NISOL de la SELARL ACO, avocat au barreau de VIENNE substitué par Me Florent LABRUGERE
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
64a7b0393bcaf505db696696
6 juillet 2023
6 juillet 2023
légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 11] [Localité 3] représentée par Me Pierre-Luc NISOL de la SELARL ACO, avocat au barreau de VIENNE, substitué par Me Florent LABRUGERE
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
64a7b03a3bcaf505db69669a
6 juillet 2023
6 juillet 2023
représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Pierre-Luc NISOL de la SELARL ACO, avocat au barreau de VIENNE, substitué par Me Florent LABRUGERE
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
64a7b03b3bcaf505db6966a0
6 juillet 2023
6 juillet 2023
légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Grégory KUZMA de la SELARL R & K AVOCATS, avocat au barreau de LYON, substitué par Me Florent LABRUGERE
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6621675fc8ec436236debecc
17 avril 2024
17 avril 2024
CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE D’ILLE ET VILA INE Pièces délivrées : CCCFE le : CCC le : PARTIE DEMANDERESSE : Société [4] [Adresse 8] [Localité 2] représentée par Me Florent LABRUGERE
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
61632b2b81886c8c1bac9705
27 septembre 2011
27 septembre 2011
: P393 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 31 Mai 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Brigitte BOITAUD, Présidente Monsieur Philippe LABREGERE
Source officiellePage 17 sur 20