Khemais I..., demeurant ... (Seine-Saint-Denis), 60°) Mme Annie N..., demeurant ... (Val-d'Oise), 61°) Mme Colette P..., demeurant ... (Seine-Saint-Denis), 62°) M.

cours de l'année 2011 ; enfin, c'est à tort que l'administration estime que l'identité du père de l'enfant ne serait pas établie, les deux prénoms de l'intéressé, marabout coranique et descendant du khalife

pas en mesure de participer pleinement aux activités proposées par l'établissement et que les conditions de détention de l'intéressé portent atteinte à sa dignité ; - les observations de Mmes C, Khelifi

Kheda aurait ajouté que des policiers d’Emercom étaient eux aussi arrivés sur les lieux, mais qu’il ne leur avait pas été permis d’approcher.

KHELLAS F 1972 algérienne Fréjus Sœur 2. Azzedine ABDELHADI M 1979 français Villefranche ‑ sur ‑ Saône Frère 3.

MINUTE : CONDAMNE Assignation du : 17 Juin 2022 GCHARLES JUGEMENT rendu le 18 Décembre 2023 DEMANDEUR Monsieur [I] [Y] [Adresse 2] [Localité 7] représenté par Maître Christine CERVERA KHELIFI

Turquie, précité, § 125, Ben Khemais c. Italie, n o 246/07, § 81, CEDH 2009 ‑ ... (extraits), Al-Saadoon et Mufdhi c. Royaume-Uni , n o   61498/08, §§ 160-161, CEDH 2010 ‑ ...).

A..., représentés par Me Kheddar, demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) de condamner le centre hospitalier de Saint-Laurent-du-Pont à verser : - la somme de 20 000 euros

A B, né le 28 novembre 1957 à Draa-Ben-Khedda (Algérie), de nationalité algérienne, est entré en France en provenance d'Espagne, sous couvert d'un visa de type C " Etats Schengen ", en qualité d'ascendant

-Vu les articles L.341-1 et suivants du Code de la consommation ainsi que la jurisprudence Khalan, déclarer la BNP déchue de tous droits à intérêts et dire que cette déchéance s'étendra aux intérêts au

B..., représenté par Me Khelifi, demande au tribunal : 1°) d’annuler les décisions du 19 mars 2025 par lesquelles le préfet de la Seine-Saint-Denis a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l’a

de : Madame Patricia GRASSO, Président, Madame Marie-Christine MASSUET, Conseiller, Madame Caroline DERYCKERE, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Nazia KHELLADI

Y... né le 10 Octobre 1973 à SANDLIKI (TURQUIE) demeurant à BOHAIN EN VERMANDOIS représenté par Maîtres CARLIER-REGNIER, avoués à la Cour assisté de Maître Abderrazek KHELFAT, avocat au barreau de SAINT

En premier lieu, la décision en litige a été signée par Mme Zémorda Khelifi, vice-présidente de la métropole de Lyon déléguée aux ressources humaines, en vertu de la délégation que le président du conseil

Par deux mémoires en défense, enregistrés les 3 octobre et 10 décembre 2025, Mme B..., représentée Me Ben Khelil, conclut au rejet de la requête.

représentant légal en exercice [Adresse 8] [Localité 6] Représentée par Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Représentée par Me KHEMAIS

Bakr et Yehia X..., Khalaf D... et Abdellah E..., ensemble, une somme identique ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, première chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique

  Essid Sami Ben Khemais.