Jean-Georges, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 17 février 1993, qui, pour abus de biens sociaux, banqueroute et exercice d'une activité commerciale malgré

Il est suivi par la voiture Peugeot 106 (A) conduite par Jean-Orange X....

X... s'occupait de tout, qu'il a démissionné environ deux ans après la création de la société; que le siège de la société a été implanté dans les locaux loués à la SCI Les Orchidées, gérée par Jean-Michel

Jean-Marc, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 11 décembre 1997, qui, pour harcèlement sexuel, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et à des

28] Copie exécutoire délivrée le 23 janvier 2026: à : représenté par Me Aurélie HUERTAS, avocat au barreau de NICE Me Stéphane CECCALDI, avocat au barreau de MARSEILLE Me Jean-louis

Jean-Paul, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 13 décembre 2002, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de contravention de violences, a constaté

avec sursis et à 30 000 francs d'amende ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 192, 197, 2 , 198, alinéa 1er, 200, 201, alinéa 1er, de la loi

Jean, - LA SOCIETE BETON CHANTIERS DE L'OUEST, civilement responsable, -LA COMPAGNIE d'ASSURANCES AXA COURTAGE, partie intervenante, - Y... Chantal, - Y... Maxime, - Y...

Jean-Marie, - Y...

A..., Jean-Marie Z... n'avait jamais travaillé au sein de Gash France ; que Liliane X..., épouse Y..., précisait même que Jean-Marie Z... payait lui-même ses charges sociales par des versements de 3 500

Jean-Claude, - MICHEL C..., contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 6 août 1998, qui les a renvoyés devant la cour d'assises des ALPES-MARITIMES

CORROLLER, les observations de la société civile professionnelle RICHARD et MANDELKERN, avocat en la Cour ; Vu la communication faite au Procureur général ; Statuant sur le pourvoi formé par : - Z...Jean-Pierre

, dans le seul but de répondre formellement aux exigences légales, que de la poursuite d'un véritable projet défini à l'avance à soumettre aux candidatures ultérieures, et que la référence à l'installation

Les magistrats du siège ayant assisté aux débats ont délibéré conformément à la loi.

SELARL RIQUE-SEREZAT THEUBET, avocats au barreau du HAVRE DÉFENDERESSE: Madame [W] [L], [M] [A] veuve [I] née le 10 Septembre 1938 à MALO-LES-BAINS, demeurant EHPAD Les Escales Résidence Desaint-Jean

A..., et l'un et l'autre ont réaffirmé à l'audience qu'ils n'avaient pas conservé souvenir de leur départ du domicile de Jean-Michel A... et qu'ils ignoraient lequel d'entre eux conduisait au moment de

ID TJ [Localité 18] 11 avril 2024 RG :21/04053 Société FORESTALIA RENOVABLES SL C/ [R] [R] Grosse délivrée le 09 janvier 2025 à : Me Jean

(cote D.620), à qui était présenté un album de photographies représentant notamment Jean-Pierre X... et Jean-Claude Z... a reconnu formellement celui-ci comme étant l'auteur des chèques ; "alors que

C... et Patrick Z... connaissaient bien ; Guy X... et Jean-Lou Y... ; que, selon Jean-Marie C..., Guy X... aurait pris la tête des opérations l'obligeant à quitter son blouson et ses chaussures ; qu'il