Ordonnance contradictoire, en premier ressort, par mise à disposition au greffe le 01 Octobre 2024 par Aurore JEAN BAPTISTE, Magistrat délégué, assisté de Louise DIANA, Greffier.

Ordonnance contradictoire, en premier ressort, par mise à disposition au greffe le 03 Octobre 2024 par Aurore JEAN BAPTISTE, Magistrat délégué, assisté de Louise DIANA, Greffier.

Ordonnance contradictoire, en premier ressort, par mise à disposition au greffe le 01 Juillet 2024 par Aurore JEAN BAPTISTE, Juge des Libertés et de la détention, assisté de Salomé WAINSTEIN, Greffier

Ordonnance contradictoire, en premier ressort, par mise à disposition au greffe le 01 Juillet 2024 par Aurore JEAN BAPTISTE, Juge des Libertés et de la détention, assisté de Salomé WAINSTEIN, Greffier

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Jean-Baptiste C..., 2°/ Monsieur Julien C..., 3°/ Monsieur Roger C..., demeurant

Jean-Baptiste Butlen, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Jean-Baptiste Butlen, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

fond, origine Tribunal de Grande Instance de MAMOUDZOU, décision attaquée en date du 27 Mars 2025, enregistrée sous le n° 23/00540 Madame [G] [F] [Adresse 1] [Localité 2]/FRANCE Représentant : Me Jean-baptiste

Cette société était liée par un contrat de maintenance des protections contre les incendies avec la résidence Jean Baptiste SAY sise [Adresse 2].

Jean-Baptiste, contre l'arrêt de la cour d'appel de Bastia, chambre correctionnelle, en date du 12 mai 1993, qui, pour homicide involontaire et défaut de maîtrise, l'a condamné à 15 jours d'emprisonnement

Jean-Baptiste Z... et B...

D..., les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de l'association OGEC Auvergne Jean-Baptiste de la Salle, et les conclusions de M.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 2 décembre 2024, Mme A B conteste une décision par laquelle la rectrice de de l'académie de Lille a affecté son fils au collège Jean-Baptiste

[V] [I], domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° C 22-16.673 contre l'arrêt rendu le 18 mars 2022 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (Chambre 4-3), dans le litige l'opposant à l'association Jean

en liquidation judiciaire simplifiée A l'ÉGARD DE : Madame [L] [Z] [T] SIRENE : [Adresse 1] Comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Sébastien CARPENTIER Juges : Monsieur Hervé JEAN-BAPTISTE

JEAN-BAPTISTE ET DES EPOUX X... : SUR LE PREMIER MOYEN DE CASSATION, PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES L. 223-2 DU CODE DE L'ORGANISATION JUDICIAIRE, 23 DE L'ORDONNANCE DU 2 FEVRIER 1945 MODIFIEE PAR

LEASE GROUP [Adresse 1], RCS 632017513 DEMANDEUR - représenté(e) par Maître COUTELIER François - [Adresse 2] * La SARL OG [Adresse 3], RCS 817410384 DEMANDEUR - représenté(e) par Maître POLITANO Jean-Baptiste

Ordonnance contradictoire, en premier ressort, par mise à disposition au greffe le 03 Janvier 2025 par Aurore JEAN BAPTISTE, Magistrat délégué, assisté de Laure-Anne REMY, Greffier.