Janick X..., demeurant à Arcachon (Gironde), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 mai 1991 par la cour d'appel de Bordeaux (2ème chambre A), au profit de la société Pompes funèbres générales (PFG

Didier I..., demeurant ..., 18 / de Mme Josiane I..., demeurant ..., 19 / de Mme Jannick B..., demeurant ..., 20 / de Mlle C...

A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Janicot. Considérant ce qui suit : 1. M. B...

Délibéré après l’audience du 16 avril 2026, à laquelle siégeaient : Mme Janicot, présidente, M. Delamotte, conseiller, M. Teste, conseiller.

Délibéré après l’audience du 18 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Janicot, présidente, M. Delamotte, conseiller, M. Teste, conseiller.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Janicot, - les observations de Me Chrétien pour M. B et celles de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Madame Janique Y... épouse X... ...

A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Janicot. Considérant ce qui suit : 1. M. C...

violation des articles 132-19, alinéa 2, du Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a prononcé à l'encontre de Jackie

#Janina Wencel κατά Zakład Ubezpieczeń Społecznych w Białymstoku.#Αίτηση του Sąd Apelacyjny w Białymstoku για την έκδοση προδικαστικής αποφάσεως.

La présidente du tribunal administratif de Melun a désigné Mme Janicot, vice-présidente, pour statuer en tant que juge des référés en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative

La présidente du tribunal administratif de Melun a désigné Mme Janicot, vice-présidente, pour statuer en tant que juge des référés en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative

] [Localité 3] Représentant : Me Fabrice HONGRE-BOYELDIEU de l'ASSOCIATION AVOCALYS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 620 - N° du dossier 005258 Assistée de Me Gabriel NEU JANICKI

. ; Qu'il convient de la rectifier ; PAR CES MOTIFS : RECTIFIANT la décision n° 10525 du 26 septembre 2002 ; Dit que le prénom de Mme X... sera ainsi écrit : Marta Janina ; Dit qu'à la diligence

A..., C..., D... et E... ainsi que les sociétés ICM, Evolve, Montcarville Investissements, Imprimerie Jack et WRM, afin d'obtenir l'annulation des cessions frauduleuses de titres de la société WRM, la

A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Janicot. Considérant ce qui suit : 1. M.

Thomas Janicot, maître des requêtes, - les conclusions de M. Laurent Cytermann, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Janicot, - et les conclusions de Mme Sauvageot, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.