Juridiction
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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2201704_20240917
17 septembre 2024
17 septembre 2024
Délibéré après l'audience du 3 septembre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Boyer, présidente, Mme Lahmar, conseillère, Mme Hoenen, conseillère.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400257_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Délibéré après l'audience du 18 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Boyer, présidente, Mme Vosgien, première conseillère, Mme Hoenen, conseillère.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2401622_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Les parties n'étant ni présentes ni représentées, a été entendu, au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hoenen. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2402739_20260424
24 avril 2026
24 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Hoenen, - les conclusions de M. Baccati, rapporteur public, - et les observations de Me Adjedj, représentant M. A....
Source officielle3ème chambre
DTA_2402743_20260424
24 avril 2026
24 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Hoenen, - les conclusions de M. Baccati, rapporteur public, - et les observations de Me Adjedj, représentant M. A....
Source officielle3ème chambre
DTA_2402746_20260424
24 avril 2026
24 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Hoenen, - les conclusions de M. Baccati, rapporteur public, - et les observations de Me Adjedj, représentant M. A....
Source officielle3ème chambre
DTA_2402217_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Hoenen, - les conclusions de M. Baccati, rapporteur public, - les observations de Me Morel, représentant Mme A...
Source officielle3ème chambre
DTA_2404371_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Hoenen, - les conclusions de M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2501494_20260424
24 avril 2026
24 avril 2026
Les parties n’étant ni présentes ni représentées, a été entendu, au cours de l’audience publique, le rapport de Mme Hoenen. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL CHARENTE-PERIGORDc/S.A
67f755c8d8218d22f82bd492
9 avril 2025
9 avril 2025
immatriculée au RCS d'Angoulême sous le numéro 511 641 730, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] Représentée par Maître Patrick HOEPFFNER
Source officielle1ère Chambre
DTA_2304270_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Délibéré après l'audience du 17 juin 2025, à laquelle siégeaient : Mme Boyer, présidente, Mme Lahmar, conseillère, Mme Hoenen, conseillère.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2301738_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
La procédure a été communiquée à la société Hoerner Ordonneau Architectures, à la société Dekra Industrial, à la société By Optim, à la société Chevalier, à la société Foreo, à la société Aedificum, à
Source officielle1ère Chambre
DTA_2303086_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Délibéré après l'audience du 15 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Boyer, présidente, Mme Lahmar, conseillère, Mme Hoenen, conseillère.
Source officielleCour d'Appel
6253cd24bd3db21cbdd92634
7 juillet 2015
7 juillet 2015
APPELANT : Monsieur Emmanuel X... ... 49320 GREZILLE comparant-assisté de Maître Pascal LAURENT de la SELARL AVOCONSEIL, avocats au barreau d'ANGERS INTIMEES : LA SAS GROUPE KOLMI HOPEN
Source officielle3ème chambre
DTA_2502674_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Hoenen, - et les observations de Me Auliard, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2503892_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 22 septembre 2025 : - le rapport de Mme Hoenen ; - les observations de Me Mathieu, représentant M.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2503893_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique du 2 mai 2025 : - le rapport de Mme Hoenen ; - les observations de Me Mathieu, représentant M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2304330_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
Délibéré après l'audience du 14 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Boyer, présidente, Mme Vosgien, première conseillère, Mme Hoenen, conseillère.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2304483_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
Délibéré après l'audience du 4 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Boyer, présidente, Mme Vosgien, première conseillère, Mme Hoenen, conseillère.
Source officielle3ème chambre
DTA_2301732_20260206
6 février 2026
6 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Hoenen, - les conclusions de M. Baccati, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 17 sur 41