CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 101 résultats pour « Henri CORNU »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

613720cccd580146773ee77c

Cassation

2 décembre 1987

2 décembre 1987

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Henri, Emile Z..., demeurant à Cannes (Alpes-Maritimes), ..., en cassation d'un arrêt rendu

Source officielle
CC

civ1

6137229ecd580146773ff388

Cassation

6 mars 1996

6 mars 1996

Georges, Henri X..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

6137219ccd580146773f5362

Cassation

14 novembre 1991

14 novembre 1991

Henri Z..., pris en sa qualité de civilement responsable de sa fille Muriel, 4°/ de Mlle Muriel Z..., demeurant tous trois, ...

Source officielle
TJ

J.L.D. - HO

66902e69766d1156dbbf7df0

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

POURSUITE D’UNE MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 6 MOIS ADMISSION A LA DEMANDE DU REPRÉSENTANT DE L’ETAT Article L. 3211-12-1 du code de la santé publique Rendue le 11 juillet 2024 Henry

Source officielle
CA

2ème chambre section C

65b366161d7564000872e099

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

APPELANTS : Monsieur [S] [C] [V] né le 03 Août 1978 à PORTUGAL [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Emile-henri BISCARRAT de la SELARL EMILE-HENRI BISCARRAT, Plaidant/Postulant, avocat au

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2600908_20260217

Administratif

17 février 2026

17 février 2026

A... et à tous occupants de leur chef, de libérer, sans délai, le lieu d’hébergement qu’ils occupent, situé 4 rue Henri Sellier, étage 3, porte 7, à Saint-Nazaire (44600) et géré par le centre d’accueil

Source officielle
CC

cr

61372576cd5801467741df51

Cassation

27 mars 1995

27 mars 1995

elle au vu exclusivement des renseignements qu'elle y avait puisés, selon les constatations mêmes de la cour d'appel, était nécessairement nulle" ; Sur le moyen unique de cassation, présenté par Henri

Source officielle
CC

cr

61372576cd5801467741df53

Cassation

27 mars 1995

27 mars 1995

elle au vu exclusivement des renseignements qu'elle y avait puisés, selon les constatations mêmes de la cour d'appel, était nécessairement nulle" ; Sur le moyen unique de cassation, présenté par Henri

Source officielle
CC

civ3

61372199cd580146773f51cf

Cassation

15 octobre 1991

15 octobre 1991

domicilié à Marseille (Bouches-du-Rhône), Parc Beauvoir, bâtiment L, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 février 1990 par la cour d'appel de Nîmes (1ère chambre), au profit : 1°) de Madame Henria

Source officielle
TCOM

Référé prononcé vendredi

69d1e3d6cdc6046d472aa834

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

CHARLES-HENRI LE CHEVALIER, PRESIDENT, ASSISTE DE MME YONAH BONGHO-NOUARRA, GREFFIER, par mise à disposition RG 2024075232 10/12/2024 ENTRE : SARL QUADRA, dont le siège social est 34 avenue des Champs

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caafbd3db21cbdd8bc22

Appel

27 mars 2008

27 mars 2008

représenté par la SCP HENRI TANDONNET, avoués assisté de Me Olivier O'KELLY, avocat (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2007 / 03268 du 12 / 10 / 2007 accordée par le bureau d'aide

Source officielle
TJ

J.L.D. - HO

66902e68766d1156dbbf7de6

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

POURSUITE D’UNE MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 6 MOIS ADMISSION A LA DEMANDE DU REPRÉSENTANT DE L’ETAT Article L. 3211-12-1 du code de la santé publique Rendue le 11 JUILLET 2024 Henry

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00901

Cassation

1 octobre 2013

1 octobre 2013

responsabilité intentée par le mandataire liquidateur, agissant dans l'intérêt collectif des créanciers, le point de départ du délai de dix ans doit être situé à la date à laquelle le dommage a été connu

Source officielle
CC

soc

61372207cd580146773f9ad1

Cassation

7 avril 1994

7 avril 1994

Dulac à La Ciotat (Bouches-du-Rhône), ci-devant et actuellement sans domicile connu, 17 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9fbd3db21cbdd93e7f

Appel

9 novembre 2017

9 novembre 2017

Monsieur Henri G... né le 04 Janvier 1945 à Bourbon Lancy (71140) de nationalité Française ... ... Monsieur Michel H...

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B5

66201263f05edb385fb2a41a

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

GUINOT F.B (Me Henry BOUCHARA/ Me Mickaël COHEN) Monsieur [UF] [CM] (Me Henry BOUCHARA/ Me Mickaël COHEN) Madame [EL] [H] épouse [CM] (Me Henry BOUCHARA/ Me Mickaël COHEN) Madame [EC] [EX] (Me Henry BOUCHARA

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007642788

Admin. suprême

8 février 1974

8 février 1974

HENRI ET LA DAME C...

Source officielle
TCOM

Référé mardi salle 3

69d2deb7cdc6046d473e2d81

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

OLIVIER BROSSOLLET, PRESIDENT, ASSISTE DE MME YONAH BONGHO-NOUARRA, GREFFIER RG 2025009809 08/04/2025 ENTRE : SA COPAGLY, dont le siège social est 22/28 rue Henri Barbusse 92110 CLICHY – RCS B 622014520

Source officielle
CC

cr

6079a8b29ba5988459c4e9f1

Cassation

2 juillet 1970

2 juillet 1970

(HENRI), PARTIE CIVILE, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS, DU 21 MARS 1969, QUI AYANT RELAXE Y... (LOUIS) ET Z...

Source officielle
CC

comm

6079d35d9ba5988459c58b19

Cassation

22 février 1983

22 février 1983

QUI AVAIENT CONNU DEPUIS 1973 DES DIFFICULTES DANS L'EXPLOITATION DE LA SOCIETE COMPTOIRS FRANCAIS ET DE LA SOCIETE MARNAISE QU'ILS DIRIGEAIENT, ONT OBTENU LE 8 SEPTEMBRE 1975 DU TRIBUNAL DE COMMERCE UN

Source officielle

Page 17 sur 106

← PrécédentSuivant →