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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9d8bd3db21cbdd895af
29 octobre 2007
29 octobre 2007
Rue Lamartine 08430 GUIGNICOURT SUR VENCE Comparant, concluant par la SCP SIX GUILLAUME SIX, avoués à la Cour, et ayant pour conseil la SCP BOUCHER TULPIN, avocats au barreau de CHARLEVILLE MEZIERES
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200614_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Richard, rapporteur, - et les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. La société civile immobilière Sylvie Immo, dont M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200616_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Richard, rapporteur, - et les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101458_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Richard, rapporteur, - et les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2103301_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Richard, rapporteur, - et les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102215_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Richard, rapporteur, - les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique, - et les observations de Me Tricaud, substituant Me Lesné et représentant le centre hospitalier de Saint-Quentin.
Source officielleCour d'Appel
CHAPELIERE CHAPELIEREc/S.C
6253ca93bd3db21cbdd8b6a5
30 avril 2007
30 avril 2007
2005 par le Tribunal de Grande Instance de CHALONS-EN-CHAMPAGNE Monsieur Michel Y... ... 51510 FAGNIERES Madame Monique Y... ... 51510 FAGNIERES COMPARANT, concluant par la SCP SIX - GUILLAUME
Source officielle10EME ET 9EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008228018
9 mai 2005
9 mai 2005
Richard YX, tête de la liste Ensemble pour l'avenir, demeurant ... ; M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6162558abfc8340a0e74b84a
21 février 2014
21 février 2014
dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Janvier 2014, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Sophie RICHARD
Source officiellesoc
613722e4cd58014677402db0
16 juillet 1997
16 juillet 1997
le siège est 43, rue Eugène Ducretet, 68200 Mulhouse, en cassation d'un jugement rendu le 5 mai 1994 par le conseil de prud'hommes de Mulhouse (section commerce), au profit : 1°/ de Mlle Isabelle Guidoum
Source officielleCour d'Appel
6253ca30bd3db21cbdd8a4c6
24 octobre 2007
24 octobre 2007
SIX - GUILLAUME - SIX, avoués à la Cour, et ayant pour conseil Maître Olivier A..., avocat au barreau de TROYES. S.A.
Source officielleChambre civile 1-7
6719e51c5857dd64cbdaa73c
23 octobre 2024
23 octobre 2024
[F] Me RICHARD AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT Me SAIDJI MIN.
Source officielle8ème chambre
DTA_2310188_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
Richard-Rendolet ; - et les observations de Me Guillaume pour Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTrib. de Commerce
69ddf9a1cdc6046d472dd579
10 avril 2026
10 avril 2026
LE POUL Monsieur Bruno PETREL Greffier lors des débats et du prononcé : Maître Philippe GOURLAOUEN, greffier Ministère Public auquel le dossier a été communiqué : En présence de : Monsieur Yann RICHARD
Source officielleTrib. de Commerce
69ddfa26cdc6046d472de140
10 avril 2026
10 avril 2026
lors des débats et du délibéré : Greffier lors des débats et du prononcé : Maître Philippe GOURLAOUEN, greffier Ministère Public auquel le dossier a été communiqué : En présence de : Monsieur Yann RICHARD
Source officielleService des référés
670578081296b51ba2b272b5
8 octobre 2024
8 octobre 2024
ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #P0154 DÉFENDEURS La CONFÉDÉRATION FRANÇAISE DE LA BOUCHERIE, BOUCHERIE-CHARCUTERIE, TRAITEURS (CFBCT) [Adresse 38] [Localité 27] représentée par Maître Richard
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110577
3 octobre 2018
3 octobre 2018
Guillaume Y..., domicilié [...] , 8°/ à M. Charles Y..., domicilié [...] , 9°/ à M. Robin Y..., domicilié [...] , 10°/ à M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C101181
12 octobre 2017
12 octobre 2017
Richard O..., domicilié [...] , 17°/ M. Daniel P..., domicilié [...] , 18°/ M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6035c602967fda2d2b7c474b
1 mars 2016
1 mars 2016
de la SELARL HAUSSMANN/KAINIC/HASCOET, avocat au barreau d'ESSONNE INTIME Monsieur [A] [S] [Adresse 2] [Localité 2] né le [Date naissance 1] 1956 à [Localité 3] Représenté par Me Guillaume
Source officielleCour d'Appel
6253caf6bd3db21cbdd8c8d6
10 avril 2008
10 avril 2008
demeurant : 1 Boulevard Richard Z... 92200 NEUILLY SUR SEINE Monsieur Guillaume Y... Y... demeurant : ... LONDRES (GRANDE BRETAGNE) Monsieur Antoine Y... Y...
Source officiellePage 17 sur 50