social est [Adresse 7] (ETATS-UNIS) Parties demanderesses : assistées de Me WITVOET Béatrice Avocat et comparant par Maître Justin BEREST du cabinet JB AVOCAT Avocat (D0538) ET : SAS CARGO DELIVERY GATE

administratif de Cergy-Pontoise a rejeté sa requête tendant à l'annulation de la décision du 12 janvier 2022 par laquelle l'inspecteur du travail a autorisé son licenciement pour motif économique par la société Gazel

Localité 4] ORDONNANCE EN MATIERE D’HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE N° RG 25/00233 - N° Portalis DBYD-W-B7J-DX7J Décision du 02 Janvier 2026 Nous, Angélique DINGREVILLE, Juge, assisté(e) de Thomas GÂTEL

En revanche, par un autre jugement rendu le 30 janvier 2014, le tribunal d'instance de Rouen a rejeté la demande d'extension de l'UES Lohéac aux sociétés suivantes : SAS Transpevac, SARL Gael, SARL Stb

[Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Gaspard GARREL, avocat au barreau de METZ APPELANT Monsieur [N] [V] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me David ZACHAYUS, avocat au barreau de METZ

de METZ, décision attaquée en date du 24 Juin 2025, enregistrée sous le n° 24/00687 SASU [5] prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Gaspard GARREL

La Gazelle à Ariana (Tunisie) ; M. et Mlle X... demandent que le Conseil d'Etat annule pour excès de pouvoir la décision du 24 mars 2000 par laquelle le consul général de France à Tunis (Tunisie) a refusé

Denis X..., demeurant ..., Les Gazelles, 06300 Nice, en cassation d'un jugement rendu le 25 septembre 1995 par le conseil de prud'hommes de Nice (section commerce), au profit de la société Hôtel Miron,

Article 3 : La présente ordonnance sera notifiée à l'association France Nature Environnement Bouches-du-Rhône, première dénommée pour l'ensemble des requérants, à la société Gazel Energie Génération et

#Taser International Inc. contre SC Gate 4 Business SRL et Cristian Mircea Anastasiu.#Demande de décision préjudicielle, introduite par l'Înalta Curte de Casaţie şi Justiţie.

RG 22/06118 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJJQB [L] [H] C/ [Z] [T] [S] [I] épouse [T] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Donia DHIB Me Jennifer GABELLE-CONGIO

conseil départemental d'Ille-et-Vilaine du 18 mars 2024 portant abrogation de l'autorisation de l'établissement d'accueil non médicalisé pour adultes en situation de handicap " Les Fougères - Les Gantelles

par la société Coresor, soit la somme de 5 474 euros pour 2015 et 9 268 euros pour 2016, au motif qu’il était établi que la société Fineural International était détenteur de la marque déposée « The Gate

, défaut d'hygiène général, manque de suivi des soins, problème d'abreuvement...et le manque de personnel adapté à l'effectif sont source de souffrance pour les animaux élevés ; que la plupart des gamelles

margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:10pt } .sC36A6361 { font-family:Arial; color:#000000 } .sB853CD26 { font-family:Arial; font-size:8pt }   PREMIÈRE SECTION DÉCISION Requête n o 37807/17 Gameel

GATELLO dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Edouard JUNG, avocat au Barreau de TOULOUSE - Créanciers inscrits ayant déclarés leur créance dans la procédure SIP DE [Localité

D’ADJUDICATION SUR LIQUIDATION JUDICIAIRE Rendu le 02 Octobre 2025 Deuxième lot N° RG 25/00185 - N° Portalis 352J-W-B7J-DAFWM MINUTE N° Copie certifiée conforme délivrée à : Me ASSOULINE, Me GATELLIER

-3 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner, l'expulsion de Mme B C et de tout occupant de son chef, du logement qu'elle occupe sans droit ni titre au sein de la cité universitaire des Gazelles