[H], des sociétés Cases loisirs, Clermont, MLT, Vincennes, Poulet, Alro, CR Bellefond, Société immobilière du [Adresse 4], Valence, Gambetta 7 patrimoine, Etoile 4 Varenne 1 et Etoile 8 Saint-Amand, de

U], demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Véronique CASTEL de la SELARL BONNEAU-CASTEL-PORTIER-GUILLARD, avocats au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT, avocat postulant et par Me Aurélie HOUI-GAMBERT

D B, représenté par Me Gambert, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 13 janvier 2023 par lequel le préfet de l'Isère a refusé de lui délivrer un titre de séjour, lui a fait obligation de quitter

Gambert, avocat général, après débats en l'audience publique du 14 février 2023 où étaient présents M. Sommer, président, M.

Gambert, avocat général, après débats en l'audience publique du 11 juin 2024 où étaient présents M. Sommer, président, Mme Deltort, conseiller rapporteur, Mme Mariette, conseiller doyen, MM.

Gambert, avocat général, après débats en l'audience publique du 4 février 2025 où étaient présents M. Sommer, président, Mme Brinet, conseiller rapporteur, Mme Mariette, conseiller doyen, MM.

2°), sous le n° 282385, la requête et les mémoires complémentaires, enregistrés les 12 juillet, 25 juillet et 1er août 2005 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés par la SCI LE GAMBETTA

administratif de Nice d'annuler l'arrêté du 13 janvier 2021 par lequel le maire du Cannet a refusé de délivrer un permis de construire à la société civile immobilière de construction vente (SCCV) coopérative Gambetta

cette société de déposer les deux chèques remis, le 17 février 1983, par les époux X..., réservataires d'un appartement vendu, en état futur d'achèvement, par la société SOVIM pour le compte de la SCI Gambetta-Montrouge

AU BON CAFE, représentée par Me Pierre GAMBART, avocat au barreau de PARIS, toque : L0203 Intimée : S.E.L.A.R.L.

L'AFFECTATION D'UN CHEMIN RURAL A L'USAGE DU PUBLIC N'EST SUBORDONNEE A AUCUN FORMALISME, LA SUPPRESSION DE CE CHEMIN NE PEUT INTERVENIR QU'AUX CONDITIONS PREVUES PAR LEDIT ARTICLE ; ATTENDU QUE GAUBERT

fins d’examiner l’état d’un immeuble présentant des dégradations affectant la dépendance ainsi que l’escalier d’accès à la terrasse, appartenant à la SCI MMSL et à la SCI MKM Immo, situé 69-73 rue Gambetta

Elle soutient que l'immeuble situé 8 rue Gambetta, section cadastrée AC n° 165 à Bessèges (30160) et appartenant à la succession de M.

Régis X... contre l'arrêt du 28 mars 1990 par lequel la Cour a prononcé sur les intérêts civils ; Joignant les pourvois en raison de leur d connexité ; I) Sur le pourvoi formé par le conseil de Galibert

A D cadastré section J n° 0704 sis restaurant Le Gambaro, 467 chemin de la Perspective, Domaine Héliopolis, Ile du Levant à Hyères.

A pour la location par ce dernier d'un logement situé au sein de l'école maternelle Edouard Herriot, 17 rue Gambetta à Givors.

exercice, demande au juge des référés de nommer un expert en application des dispositions de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation aux fins d'examiner le bâtiment situé 20 rue Gambetta

Le premier juge a estimé que la proximité des nouveaux quartiers COURIER et GALBERT par le surplus de population généré sur place et la clientèle extérieure attirée, le nombre de commerces, les facilités