Daniel Maton, demeurant ... et tendant à la prise à partie de Mme Gaëtane X..., juge aux affaires familiales au tribunal de grande instance de Saintes, 17100 Saintes, défenderesse à la cassation ; LA

Gaëtan XG..., demeurant ... ; - n° 131 313, présentée par M.

C / Gaétan C...

lesquelles on l'aurait empêché de partir et il aurait dû rester quatre heures en compagnie de trois autres personnes ; que cette durée, qui a été contestée, n'a pas été prouvée ; qu'après le départ de Gaetano

Goetsenhoven, conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 30 avril 2026 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Catherine Courteille, présidente et Gaetan

Gaëtan Y..., demeurant ..., gérant de la société Comptoirs d'Amérique Latine, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 2 juin 1997 par

Gaëtan X..., demeurant ..., gérant de la société Comptoirs d'Amérique Latine, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 2 juin 1997 par

Gaëtan Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 16 juillet 1998, où étaient présents : M.

BUFQUIN, avocat au barreau de DOUAI Madame [Z] [Y] épouse [H] Représentant : Me Bruno BUFQUIN, avocat au barreau de DOUAI Nous, Catherine COURTEILLE Magistrat chargé de la mise en état, assistée de Gaëtan

COQUELET, avocat au barreau de VALENCIENNES INTIMES Madame [Q] [R] Monsieur [M] [G] Monsieur [K] [Y] Nous, Catherine COURTEILLE, Magistrat chargé de la mise en état, asssitée de Gaëtan

Le magistrat désigné, Gaëtan GIRARD-RATRENAHARIMANGA

Monsieur Théodore Y..., demeurant à Saul (Guyane), Bourg de Saül, en cassation d'un jugement rendu le 22 février 1989, par le tribunal d'instance de Cayenne, en matière électorale, au profit de Monsieur Gaëtan

assisté(e) de Me Gaëtan BURKHARDT, avocat au barreau de Valenciennes, avocat commis d’office ou au titre de l’aide juridictionnelle selon le décret du 15 août 2014 en application de la loi du 28 septembre

C/ SA CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE DEVELOPPEMENT - CIFD - Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Gaëtan D..., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Me C...

BERNARD GAETAN, MONTE A BICYCLETTE, EST ENTRE EN COLLISION AVEC LE VEHICULE AUTOMOBILE DE B... ; QUE, SE RECLAMANT DES DISPOSITIONS DES ARTICLES 1384, ALINEA 1ER, ET 1382 DU CODE CIVIL, LES EPOUX X

énonciations du procès-verbal des débats qu'après l'appel des experts et des témoins, " le conseil de l'accusé a demandé qu'il lui soit donné acte des réserves qu'il formule quant à l'absence du témoin Gaëtane

Gaëtan Z..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 26 mai 2016, qui dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne

Gaëtan Y..., demeurant ... le Comte (Vendée), en cassation d'un arrêt rendu le 17 juin 1987 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 1ère section), au profit de M.