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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100719
17 juin 2009
17 juin 2009
Il faut bien convenir que le Gravas n'est pas facile à assumer, avec tous ces fantômes qui peuplent ces pierres et mes morts couchés sous la fenêtre et qui ne se laissent pas oublier.
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007621143
19 mars 1986
19 mars 1986
Gérard X... par la société à responsabilité limitée "Fantauzzi et compagnie", n'ayant pas été compris dans les bases de l'imposition mise en recouvrement les conclusions relatives à ces dividendes ne peuvent
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-157492
1 septembre 2015
1 septembre 2015
Le parquet considéra toutefois que la société moldave R.C. était une société fantôme, qu’elle n’avait jamais eu de rapports commerciaux avec la société requérante et que sa dette envers cette dernière
Source officielleRecours Hospitalisation
643106fd28558704f52e6caa
7 avril 2023
7 avril 2023
coqs à l'âne, une irritabilité, avec une grande désorganisation intellectuelle avec forte diffluence, une tension majeure avec cris, un ludisme franc, des éléments délirants portant notamment sur des fantômes
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10880
20 juin 2018
20 juin 2018
février 2017 dans lequel la CFE-CGC indiquait « la Direction veut nous faire valider protocole disant qu'il y a 3 collèges au siège, notre organisation n'a pas pour habitude de valider des chiffres fantômes
Source officielleCour d'Appel
6253cbedbd3db21cbdd8eaac
10 janvier 2012
10 janvier 2012
BREBION CHAUDET, avoués assisté de Me CHEVALIER, avocat INTIMÉE : Madame Lydia Y... ... 22490 PLOUER SUR RANCE représentée par la SCP GAUTIER LHERMITTE, avoués assistée de Me Elisabeth FANTOU
Source officielleCour d'Appel
6253cd3abd3db21cbdd92add
29 septembre 2015
29 septembre 2015
née le 09 Octobre 1985 à SAINT MALO (35400) ... 92000 NANTERRE Représentée par Me Elisabeth FANTOU, avocat au barreau de SAINT-MALO INTIMÉ : Monsieur Thomas Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbd3bd3db21cbdd8e646
29 septembre 2011
29 septembre 2011
Tous deux représentés par Me Marie Ange FANTOZZI AUTRE INTERVENANT M. Alain Pierre B..., ès-qualités de mandataire-liquidateur à la LJ de Mme Savelina X... épouse MOHAMED Y... ...
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:1214DEC004889899
14 décembre 2000
14 décembre 2000
Et depuis lors, il est toujours le ministre fantôme de la justice de la rue Botteghe Oscure. (…) (…) [Caselli] est un juge en vue. Il est en première ligne dans la lutte contre le terrorisme.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
668cd242bbc9a118c6c63f1b
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Ordonnance n° 23/01472 rendue le 12 décembre 2023 par le président du tribunal judiciaire de Lille (service des référés) APPELANT Monsieur [N] [O] entrepreneur individuel exerçant sous l'enseigne 'Fantazio
Source officielle5e Section - 2e Chambre
DTA_2305843_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
D souffre d'une anémie de Fanconi, pathologie pour laquelle il a reçu une greffe de moelle osseuse en France, et qui nécessite une prise en charge dont le défaut pourrait entraîner des conséquences d'une
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT03087_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
Il ressort des pièces du dossier que l'enfant Chada est atteinte de la maladie dite de Fanconi, maladie génétique chronique rare nécessitant une greffe de la moelle osseuse.
Source officielleCour d'Appel
6253cd25bd3db21cbdd92687
1 septembre 2015
1 septembre 2015
née le 06 Septembre 1969 à NEMOURS (77140) ... 35800 DINARD Représentée par Me Elisabeth FANTOU,, avocat au barreau de SAINT-MALO (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 14/ 1016 du
Source officielleCour d'Appel
6253cd4cbd3db21cbdd92dca
22 janvier 2016
22 janvier 2016
rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à disposition du public au greffe : ENTRE : DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES TRESORERIE DE LIMOGES HABITAT dont le siège social est 224 rue Fançois
Source officielleJEUDI
69ef4714cdc6046d47b444d3
23 avril 2026
23 avril 2026
[D] est garante de ses substitués dès lors qu'ils sont réels et légitimes ce qui n'a jamais été le cas puisque l'usurpateur d'identité « fantôme » de l'opérateur de transport n'a été en aucune manière
Source officielleCour d'Appel
6253cdd9bd3db21cbdd94b55
16 octobre 2020
16 octobre 2020
Représenté par Me Christophe PACHALIS de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K148 et par Me Michel FANTONI, avocat au barreau de PARIS, toque : E1627 INTIMES Madame
Source officiellePRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2716396-2968487
24 avril 2009
24 avril 2009
Dans la troisième affaire, les requérants, Andrea Borgo, Davide Carbonara, Andrea Fantoni, Domenico Giordani et Daniela Colasanti sont des ressortissants italiens nés entre 1966 et 1974 et résidant
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:0209JUD001764403
9 février 2006
9 février 2006
Fantini, avocate à Turin. Le gouvernement italien (« le Gouvernement ») a été représenté par son agent, M. I.M. Braguglia et son coagent, M. F. Crisafulli. 3.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbfbd3db21cbdd9124c
12 mars 2014
12 mars 2014
Bernard X...et Mme Elke Y...se sont mariés le 14 juin 1992 sous le régime de la séparation de biens suivant un contrat de mariage reçu, le 9 juin 1992, par Me Fantauzzi, notaire.
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69a88279cdc6046d4785106e
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Après que la cause a été débattue en chambre du conseil le 16/12/2025 devant Monsieur Vincent FANTINI, président, Madame Marie BIDAN, Monsieur Olivier VALETTE-PARIS, juges, assistés de Monsieur Christian
Source officiellePage 17 sur 31