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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300646
31 mai 2011
31 mai 2011
chemins communaux ", tandis que l'analyse de l'intégralité du document dans la dossier du défendeur permet de préciser page 3 les références cadastrales du territoire de chasse qui ne comprend pas la éraille
Source officielle7ème chambre
DTA_2105482_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
appréciation du rang de priorité de la demande de l’EARL Deneuville, dès lors que son salarié a démissionné ; - elle est entachée d’une erreur d’appréciation de la situation du GEAC de Coeurlu et de celle de l’ERAL
Source officielleChambre sociale
6014f087117af00f29090837
28 janvier 2021
28 janvier 2021
Les appelants sont bien fondés à en déduire que la parcelle litigieuse n' a fait l'objet d'aucune intervention humaine depuis de nombreuses années et que, si le premier juge avait considéré les érables
Source officielle4ème Chambre
DTA_2204047_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
fait état d'aucun abattage d'arbres, indique au contraire que " l'ensemble du jardin situé à l'intérieur de l'emprise de la parcelle sera planté " d'arbres de haute tige dont les essences, à savoir érable
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C301128
1 octobre 2014
1 octobre 2014
supérieur à un mètre (s'agissant du plus gros chêne), de sujets âgés pour certains de 150, 50, 25, 30 ans, et d'essences différentes (chênes, charmes, merisiers, aulnes, noisetiers, bouleaux, charmes, érables
Source officielle5ème chambre
DCA_24NT02531_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
Enfin, l'aménagement des espaces libres conduira à la plantation de quatre arbres de type érable du Japon et chêne liège et visera notamment à l'avant de la construction, à l'aménagement d'un talus paysager
Source officielle4ème Chambre
DTA_2005074_20230609
9 juin 2023
9 juin 2023
Met, rapporteur public, - les observations de Me Le Dantec, représentant Mme A, et celles de Me Erable, représentant les centres hospitaliers. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2106194_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Il ressort, en outre, des pièces du dossier que le projet prévoit la plantation d'arbres de type monocotylédones (palmier chanvre), de feuillus tels qu'érables ou bouleaux, et de fruitiers, tels que poiriers
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2402560_20241104
4 novembre 2024
4 novembre 2024
sein de la liste suivante : - Arbustes champêtres à feuilles "marcescentes" : (semi-persistant, conserve ses feuilles sèches jusqu'au printemps) : charme / - Arbustes champêtres à feuilles caduques : érable
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2012:1211DEC000208905
11 décembre 2012
11 décembre 2012
1960 İzmir 49669/11 08/04/2011 Şefik ERKAN 20/06/1934 İstanbul Şerif Hikmet ALTUNKALEM 50608/11 27/04/2011 Emine (ERAL
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
Çetkinc/Turquie
ECLI:CE:ECHR:2010:0119JUD003006802
19 janvier 2010
19 janvier 2010
Le 27 septembre 1999, les gendarmes dressèrent un procès-verbal rapportant que le requérant s’était jeté contre les parois de sa cellule et éraflé contre les murs, et que, ayant affirmé avoir avalé
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2021:1207DEC006966512
7 décembre 2021
7 décembre 2021
raised by the applicant had not, therefore, a sufficient link to a “right” to which he could claim to be entitled for Article 6 of the Convention to be applicable (compare and contrast L’Érablière
Source officielle1ère ch. civile
63d22aba9b3c8605deec2145
25 janvier 2023
25 janvier 2023
laquelle une compensation de 75 euros a été proposée, mais qu'il a refusée, - un lampadaire et un pot de plante cassés, - une chaise et un pied de table à manger rayés, - une étagère six cases éraflée
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
627f48d4551627057d32df94
12 mai 2022
12 mai 2022
désordres a pu être déterminée lors de la réunion d'expertise avec l'expert judiciaire ; l'expert a ainsi conclu que la cause des désordres se situait au niveau de la masse d'équilibrage, qui avait dû être éraflée
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT01104_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
l'appréciation des services instructeurs ; - les constructions projetées portent une atteinte visible à l'environnement et méconnaissent l'article R. 111-27 du code de l'urbanisme ; - l'abattage des trois érables
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0224JUD004923007
24 février 2009
24 février 2009
En l’affaire L’Erablière A.S.B.L. c.
Source officielleCour d'Appel
6253cbfcbd3db21cbdd8ec86
10 janvier 2012
10 janvier 2012
conduit sur les lieux de l'accident, joignait des photographies de la barrière de sécurité, portant effectivement une trace, et du véhicule de Madame Y..., dont le flanc gauche était effectivement erraflé
Source officielle6ème chambre
DTA_2300514_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Il a constaté l'endommagement du bord d'attaque de l'aile gauche, éraflé jusqu'au bois sur 35 cm avec une ouverture sur 12,5 cm, créant un risque d'écopage de l'écoulement aérodynamique.
Source officielleChambre 1 Cabinet 3
6a18a92acdc6046d474995dc
21 mai 2026
21 mai 2026
ETABLISSEMENTS LUPPI, prise en la personne de son représentant légal, immatriculée au RCS de LYON sous le numéro 957 513 930, dont le siège social est sis ZA de l’Arsenal - 2 allée des Erables - 69200
Source officielle6ème Chambre
DTA_2202734_20250225
25 février 2025
25 février 2025
pour les arbres, quatre essences ont été choisies : le chêne vert, l'amandier, le mélia, le micocoulier'" et, en outre, que "'les arbustes répartis sur le terrain ainsi que dans la haie vive sont des érables
Source officiellePage 17 sur 22