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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 05
69f6c309cdc6046d47671f4c
7 janvier 2026
7 janvier 2026
pas comprises dans la mission du liquidateur conformément à l'article L. 641-9 du code de commerce, Conformément aux dispositions de l'article L. 641-1-II al 6 du code de commerce désigne : La SELARL EMME
Source officielleChambre 04
6a0c9673cdc6046d4734c427
6 mai 2026
6 mai 2026
pas comprises dans la mission du liquidateur conformément à l'article L. 641-9 du code de commerce, Conformément aux dispositions de l'article L. 641-1-II al 6 du code de commerce désigne : La SELARL EMME
Source officielle2ème chambre 2ème section
67fea4c67a459da3dcdeaaf6
9 avril 2025
9 avril 2025
[K] [F] AVOCAT DEFENDEUR représenté par Maître Emma SULTAN de l’AARPI [Localité 1] Avocats - #G0579 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Jérôme HAYEM, Vice-Président, assisté de Adélie LERESTIF, Greffière,
Source officielleJLD
697b3867cdc6046d4717129a
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Anne LESPY-LABAYLETTE, Vice-Présidente Vice-président au Tribunal judiciaire de MONT DE MARSAN, siégeant en qualité de juge chargé du contentieux des soins psychiatriques sans consentement, assistée de Emma
Source officielleJEX MOBILIER
69cd9455cdc6046d47ca9b7a
1 avril 2026
1 avril 2026
ayant son siège social [Adresse 3], / [G] [N] NAC: 78M TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE LE JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT DU 01 AVRIL 2026 PRESIDENT : Sophie SELOSSE, Vice-Président GREFFIER : Emma
Source officielleJEX MOBILIER
69cf00bdcdc6046d47eb48f5
1 avril 2026
1 avril 2026
[H] [J] / Etablissement public [F] OCCITANIE NAC: 78H TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE LE JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT DU 01 AVRIL 2026 PRESIDENT : Sophie SELOSSE, Vice-Président GREFFIER : Emma
Source officielle3ème chambre
686f4a031cd28a275e6bd88d
9 juillet 2025
9 juillet 2025
11/2019, jugement correctionnel du 25/11/2019 [Adresse 3] [Adresse 14] [Localité 5] représentée par Me Bruno DE PREMARE de la SELARL PREMARE ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Emma
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100815
4 juillet 2012
4 juillet 2012
l'année 2004 ; que par contre ne peut être considéré comme injurieux envers l'épouse et fautif de la part du mari, le fait que cette nouvelle compagne l'ait accompagnée dans sa voiture pour ramener Emma
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1990:0702DEC001506989
2 juillet 1990
2 juillet 1990
margin-bottom:0pt; line-height:normal; widows:0; orphans:0; font-size:8.5pt } .sBB9EE52A { font-family:Arial } PARTIELLE SUR LA RECEVABILITE de la requête No 15069/89 présentée par Emma
Source officielleJ.L.D. CESEDA
669640ebf5112d8edd057189
11 juillet 2024
11 juillet 2024
de PARIS, avocats plaidant, vestiaire : D0830 PERSONNE MAINTENUE EN ZONE D'ATTENTE : Madame [L] [P] [C] née le 18 Juillet 1996 à [Localité 2] (99) de nationalité Congolaise assisté de Me Nkulufa EMBE
Source officielleChambre Référés Civils
686ec06272b5e5e648cb711f
8 juillet 2025
8 juillet 2025
FOUR LAURA (ORIGIN’), dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Erick EME de la SELARL EME & CUTTAZ, avocats au barreau de CHAMBERY, plaidant par Maître Mélodie DUMONT-GONIN, avocat
Source officielleciv1
60794b789ba5988459c43337
17 avril 1985
17 avril 1985
X..., DEVENU PAR L'EFFET DE CES CESSIONS PROPRIETAIRE DES 37 90 EMES INDIVIS DE L'ACTIF SUCCESSORAL, LES A VENDUS A SES PROPRES ENFANTS, LES CONSORTS X..., PAR UN ACTE DU 4 NOVEMBRE 1931, ET QUE PAR UN
Source officielleChambre 1-3
633fc2aee633183e2ee17783
6 octobre 2022
6 octobre 2022
EMMG S.N.C.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
69f97a93cdc6046d47a13255
3 mai 2026
3 mai 2026
[P] [I] né le 06 Janvier 1976 à [Localité 1] de nationalité Chinoise ayant pour conseil en première instance, Me Emma Sabadotto, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire - Vu
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:1215DEC004504707
15 décembre 2009
15 décembre 2009
:173.58pt; display:inline-block } .sAAF48370 { width:22.55pt; display:inline-block } .s28D5A7B8 { width:232.45pt; display:inline-block } TROISIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 45047/07 présentée par Emma
Source officielleJEX MOBILIER
68e7a51d033cf481c39a3e6a
8 octobre 2025
8 octobre 2025
TOULOUSE LE JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT DU 08 OCTOBRE 2025 PRESIDENT : Sophie SELOSSE, Vice-Président GREFFIER : Cristelle DOUSSIN-GALY, Greffier, lors de l’audience de plaidoirie GREFFIER : Emma
Source officielleJEX MOBILIER
68e7a535033cf481c39a46af
8 octobre 2025
8 octobre 2025
TOULOUSE LE JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT DU 08 OCTOBRE 2025 PRESIDENT : Sophie SELOSSE, Vice-Président GREFFIER : Cristelle DOUSSIN-GALY, Greffier, lors de l’audience de plaidoirie GREFFIER : Emma
Source officielleJEX MOBILIER
69cd92a1cdc6046d47ca8023
1 avril 2026
1 avril 2026
Banque Populaire Occitanie NAC: 78F TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE LE JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT DU 01 AVRIL 2026 PRESIDENT : Sophie SELOSSE, Vice-Président GREFFIER : Emma JOUCLA, Greffier
Source officielleChambre du conseil
69d6c60fcdc6046d479193da
7 avril 2026
7 avril 2026
Greffier lors du prononcé : Emma GREL, Greffier.
Source officielleJLD
687943f264dcbd881bec7053
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Thierry GUILHEN, Vice-président au Tribunal judiciaire de MONT DE MARSAN, siégeant en qualité de juge du tribunal judiciaire, assisté de Emma LE BERRIGAUD, greffier, avons rendu l’ordonnance dont la teneur
Source officiellePage 17 sur 328
CHEMITH, Emmerson
10/07/2026
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EMMEKO
09/07/2026
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MI EMMEN' A OU
09/07/2026
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VILLIAUMEY, Marie-Pia, Philippine, Emmeline
immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.
07/07/2026
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Kipasa, Patrick Emmery
02/07/2026
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