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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
61372335cd58014677406d39
13 janvier 1999
13 janvier 1999
suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Annick X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 juin 1996 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section A), au profit de la société Emanuel
Source officielleCour d'Appel
6253cd06bd3db21cbdd920df
26 février 2015
26 février 2015
. -93130 NOISY LE SEC Représenté et assisté sur l'audiencepar Me François RONGET de la SELARL STINGER RONGET LEWI, avocat au barreau de PARIS, toque : C2114 Mademoiselle Emmanuelle Y...née le 17
Source officielleChambre sociale
64acf3e703c09105db6c052b
7 juillet 2023
7 juillet 2023
PAR CES MOTIFS La Cour, statuant publiquement par arrêt réputé contradictoire; Constate le désistement d'action de la [7], Constate l'extinction de l'instance et le dessaisissement de la juridiction
Source officielleJ.L.D.
67f80ae6cf40727a0043af9d
10 avril 2025
10 avril 2025
DE LA REQUÊTE EN MAINLEVÉE DE LA MESURE D’HOSPITALISATION COMPLETE SANS CONSENTEMENT Nous, Emmanuelle WIDMANN, juge au Tribunal judiciaire de Lyon, assistée de Delphine BONDOUX, greffier, Vu la décision
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2302542_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Emmanuelle Nicaise à Eyguières (13430).
Source officielleChambre 1-7
5fdbc527e88470a4491a123a
31 janvier 2019
31 janvier 2019
Le 2 janvier 2006, la SCI Sim concluait un contrat de prêt d'immeuble au profit de Monsieur Emmanuel X... et de son épouse ; Emmanuel X... est le fils de la Gérante de la SCI.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2302335_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
Emmanuelli, président-rapporteur ; - et les observations de Me Le Gars, représentant le requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleChambre 02
69f58630cdc6046d474b07d5
13 janvier 2026
13 janvier 2026
[Adresse 4] [Localité 1] comparant par la SELARL ORTOLLAND [Adresse 5] et par Me Emmanuele LUTFALLA [Adresse 6] COMPOSITION DU TRIBUNAL Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
64c0b90ca67f3dd969e5506b
25 juillet 2023
25 juillet 2023
Madame [V] [B] Représentant : Me Jean-Emmanuel ROBERT, avocat au barreau de REIMS S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253cc62bd3db21cbdd8ff2e
23 novembre 2012
23 novembre 2012
SAINTE MARIE représenté par Me Georges-Emmanuel GERMANY, avocat au barreau de MARTINIQUE Monsieur Félix Jean Marie C... ... 97230 SAINTE MARIE représenté par Me Georges-Emmanuel GERMANY
Source officielleciv1
61372514cd5801467741ad14
4 juillet 2007
4 juillet 2007
Emmanuel X..., son époux, Mme Martine X... épouse A..., sa fille, et Guillaume, son petit-fils, venant par représentation de son fils, Jacques, prédécédé ; que, par acte du 29 mars 2002, M.
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT01803_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Dans ces conditions, la commission de recours contre les refus de visa d'entrée en France, en estimant que l'identité de l'enfant Junior Emmanuel B et son lien de filiation avec M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C200504
12 avril 2018
12 avril 2018
Emmanuel Y..., domicilié [...] , 2°/ M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C301186
23 novembre 2017
23 novembre 2017
Emmanuel X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 28 juin 2016 par la cour d'appel de Caen (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société
Source officielleTrib. de Commerce
69f7359ccdc6046d476fdc3a
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commisgreffière. En présence de : Monsieur Nicolas BELLET représentant le Ministère Public.
Source officielle1ere Chambre Section 2
66fce4088d6ea26f688da9c7
8 juillet 2024
8 juillet 2024
EXPRO, JCP de [Localité 10] -20/00931 [R], [V] [Z] Représenté par Me Emmanuelle DESSART de la SCP SCP DESSART, avocat au barreau de TOULOUSE [L] [Z] veuve [U] [D] Représentée
Source officielle1re chambre civile
65b35ff21d7564000872ddb9
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Par déclaration du 14 avril 2022, la SAS Cabinet Emmanuel Chevignard a interjeté appel de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd91407
17 février 2014
17 février 2014
.-98809 MONT-DORE Comparant Mme Emmanuelle C...
Source officiellecr
6079a84c9ba5988459c4c71e
3 mai 1989
3 mai 1989
Daniel, en sa qualité d'administrateur légal des biens de son fils mineur Emmanuel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Versailles, 7e chambre, en date du 20 septembre 1988 qui, après
Source officielleCCC
69c3cdebcdc6046d47e59a88
16 avril 2025
16 avril 2025
Florian MIRAGLIO ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Emmanuelle MONESTIER, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : M.
Source officiellePage 17 sur 992