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467 résultats pour « Eleom »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 1 Section 9

6a0b770bcdc6046d471ea5fb

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Rendu le 18 Mai 2026 DEMANDERESSE : Madame [B] [E] épouse [Q] née le [Date naissance 1] 1981 à [Localité 2] (Tunisie) [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Maître Yannick CAMBON de la SELARL ELEOM

Source officielle

Page 17 sur 24

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CC

soc

61372294cd580146773febb2

Cassation

6 décembre 1995

6 décembre 1995

Laurent Ragonnet, demeurant bâtiment A1, avenue Eléon, groupe Valbarelle Heckel, 13011 Marseille, 28 / de M. Henri Varney, demeurant 259, avenue de Montalivet, 13012 Marseille, 29 / de M.

Source officielle
TJ

Chambre 28 / Proxi fond

66d5fcc2c52714c33ca45887

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

LE HAMEAU II domiciliée : chez Syndic ELEOS CONSEIL [Adresse 6] [Localité 8] représentée par Me Vincent LOIR, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E0874 D'UNE PART ET DÉFENDEUR(S) : Madame [D] [

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300487

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

Hakan Z..., domicilié [...] , 10°/ à la société Elem, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation ; La société Mutuelles du Mans IARD et à la société Mutuelles

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2305944_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

B..., représenté par l’AARPI ELEOS Avocats, demande au tribunal : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’annuler la décision du 15 février 2023 par laquelle la

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2205731_20221207

Administratif

7 décembre 2022

7 décembre 2022

B C, représenté par l'AARPI Eleos Avocats, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 29 avril 2022 par lequel la préfète du Bas-Rhin a refusé de l'admettre au séjour, l'a obligé à quitter

Source officielle
CA

4e chambre civile

65aa277ba34ad10008581ab0

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

LILLE METROPOLE sous le n°303 236 186 prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié es qualité audit siège [Adresse 7] [Localité 4] Représentée par Me Gilles BERTRAND de la SCP ELEOM

Source officielle
TCOM

Audience des référés

69fdc83ecdc6046d47093913

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

français Ordonnance de référé du 05/05/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2026 003723 Demandeur(s): [Adresse 1] (SAS) [Adresse 2] [Localité 1] Représentant(s) : Me Florence ROCHELEMAGNE (ELEOM

Source officielle
TJ

Ctx Gal inf 10.000€

69de9be0cdc6046d473da610

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

[Localité 4] RCS [Localité 1] n°412 347 627 prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Maître Christian CAUSSE de la SELARL ELEOM

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6684eaf4a0de54ff609f7ed2

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Rodez sous le n° 827 928 862 prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès-qualités au dit siège social [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Gilles BERTRAND de la SCP ELEOM

Source officielle
CA

2ème chambre

67874f1ed61a5c2f4aa365b6

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

GENERALE DE LOCATION D'EQUIPEMENTS RCS de LILLE METROPOLE [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Thierry LANGE, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Gilles BERTRAND de la SCP ELEOM

Source officielle
TJ

Référés

6866f7c1d33109fd079b874f

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

GENERALE DE LOCATION D’EQUIPEMENTS, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Thierry LANGE, avocat au barreau de TOULOUSE, avocat postulant et Maître Gilles BERTRAND de la SCP ELEOM

Source officielle
CA

5e chambre civile

6811b37d893ab038bd46606f

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

légal en exercice domicilié ès qualités audit siège social venant aux droits d'AZUR ASSURANCE, assureur de la SARL PLEIN SUD [Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me Yannick CAMBON de la SELARL ELEOM

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 1

67f981e50ea89248182add81

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

[F] [M] née le 31 Août 1985 à [Localité 8], demeurant [Adresse 2] Madame [B] [M] née le 03 Septembre 1990 à [Localité 8], demeurant [Adresse 1] représentés par Maître Christian CAUSSE de la SELARL ELEOM

Source officielle
CA

2e chambre sociale

660e43100740db0008fa93f9

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

POURPRE (Enseigne BRIT HOTEL) Agissant poursuite et diligences de son représentant légal sis ès qualités au dit siège social [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Yannick CAMBON de la SELARL ELEOM

Source officielle
CA

2e chambre sociale

659f97853328fa00087a25e4

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

avocat plaidant INTIMEE : Madame [S] [J] née le 23 Octobre 1982 à [Localité 6] (94) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Yannick CAMBON de la SELARL ELEOM

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2200922_20230127

Administratif

27 janvier 2023

27 janvier 2023

Par des mémoire en défense enregistrés le 22 avril 2022 et 21 juin 2022, la commune Les Angles, représentée par Eleom Avocats, intervenant par la Selarl d'Avocats Favre de Thierreens-Barnouin-Vrignaud-Mazars-Drimaracci

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_23NC02083_20250401

Admin. Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 27 juin et 25 septembre 2023, le Conseil national de l'ordre des infirmiers, représenté par Me Smallwood de la SCP ELEOM Montpellier

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_23NC02086_20250401

Admin. Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 27 juin et 25 septembre 2023, le Conseil national de l'ordre des infirmiers, représenté par Me Smallwood de la SCP ELEOM Montpellier

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_23NC02087_20250401

Admin. Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 27 juin et 25 septembre 2023, le Conseil national de l'ordre des infirmiers, représenté par Me Smallwood de la SCP ELEOM Montpellier

Source officielle