Z... la parcelle voisine ; que celui-ci a fait édifier une maison d'habitation à laquelle il a annexé un garage situé à la limite de la propriété avec la parcelle Y... ; que, reprochant à M.

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que [V] [J] et [T] [U] ont acquis, en indivision, chacun pour moitié, un terrain sur lequel ils ont fait édifier

X..., la SNC La Pépinière (la SNC), lotisseur, à procéder à la construction d'un caniveau, à édifier un mur et à remettre en état les fondations d'un mur édifié sous peine d'astreinte ; qu'un arrêt interprétatif

Mutuelles du Mans assurances ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 24 novembre 2003), que la société civile immobilière Chalet Camille (la SCI), depuis lors en liquidation judiciaire, a fait édifier

Cep d'Orléans ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 28 mai 1996), que la société Espace Loggia, maître de l'ouvrage, depuis lors en redressement judiciaire, a fait édifier

biens de la société SIR, la compagnie La Préservatrice foncière ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 30 janvier 1992), que la SCI boulevard Vivier Merle (la SCI) a fait édifier

règlement judiciaire, assurés en police "dommage-ouvrage" et "responsabilité décennale" par la compagnie française d'assurances européennes, aux droits de laquelle vient la société Sis assurances, ont fait édifier

Y... un terrain sur lequel celui-ci a fait édifier des bungalows ; que les parties ont stipulé une faculté d'accession en fin de bail au profit de la SCI ; qu'ayant reçu, en mai 1987, congé de M.

avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 16 septembre 1993), qu'en 1975, la Société marseillaise d'habitations (SMH) a fait édifier

avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le second moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 23 janvier 1990), que la société civile immobilière les Argonautes (SCI) a, en 1970, fait édifier

novembre 1997), que l'assemblée générale des copropriétaires du 20 janvier 1995 ayant refusé à la société Buroboutic II, propriétaire de lots reconnus utilisables à usage de restaurant, l'autorisation d'édifier

l'article 1792 du Code civil, dans sa rédaction résultant de la loi du 4 janvier 1978 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 8 juillet 1994), que les époux Z..., maîtres de l'ouvrage, ont fait édifier

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 7 octobre 1994), que de 1974 à 1976, la Société pour l'édification des logements économiques (SELEC), maître de l'ouvrage, a fait édifier

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 25 octobre 1988), que la société civile immobilière Les Orchidées a fait édifier

CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 1147 du Code civil Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 27 juin 2000), que Mme X... a fait édifier

Selon l'arrêt attaqué (Paris,13 décembre 2023) et les productions, la société civile immobilière [Adresse 10] (la SCI) a fait édifier, sous la maîtrise d'oeuvre de la société L'Equerre bleue (le maître

[M] [I] a été poursuivi pour avoir fait édifier deux immeubles d'habitation sur une parcelle classée en zone agricole du plan local d'urbanisme. 3.

attaqué (Bastia, 14 octobre 2003), que la société civile immobilière immeuble Napoléon (la SCI), assurée en police dommages ouvrage auprès de la société Groupe des assurances nationales (Gan), a fait édifier