He is the editor of the quarterly magazine Güney Kültür- Sanat- Edebiyat dergisi (“South, review of culture, art and literature”).

Minister, government Ministers, senior public officials, Mayors, Members of Parliament, the Speaker of the Parliament, opposition leaders, judges, the State Prosecutor, civil servants, journalists, editors

Z..." dont l'objet de dépense est "fact 01053406 et 01031598" ; que Mme Y..., épouse Z... a reconnu avoir édité les deux derniers ordres de paiement sur lesquels elle a oublié d'effacer son nom avec son

professionnel, ne pouvait ignorer, rappelle la définition de l'oeuvre d'art, l'exigence de la mention " reproduction " ; que le fait pour les sculpteurs du XIXème siècle et notamment Rodin, d'avoir édité

He had written that the licence plates and the colour of the thieves’ cars had been noted, and the licence plates had been traced as belonging to two members of the Civil Defence Organisation.

Following a search-and-arrest operation at the Özgür Gündem office in Istanbul on 10 December 1993, charges were brought against, inter alia , the editor, the manager and the owner of the newspaper, alleging

mi-septembre 1957, selon des documents officiels ; - il était aisé pour Louisette X..., après la guerre, notamment compte tenu de ses fonctions importantes dans l'administration algérienne, de retrouver la trace

si on tenait compte du prix d'achat, qu'il connaissait pour avoir lui-même procédé au repérage des voitures, des frais et taxes qu'il devait supporter ; que de même l'emploi de convoyeurs payés sans trace

Par ailleurs dans le cas auquel l'intimée se réfère, l'architecte n'avait pas à réaliser des travaux de reconnaissance du sol ou à avertir son client sur le risque d'acquérir le bien sans ces travaux.

la somme de 46 700 francs, que Serge X... a, au cours de l'enquête, nié toute volonté d'appropriation et a déclaré les avoir entreposés dans sa cave pour une meilleure conservation et en raison des travaux

En date du 7 juillet 2020, une facture 'pro forma' a été éditée pour la somme de 6.000 euros et adressée par courriel à la SARL AR Constructions le 8 juillet 2020.

ou politique en faveur de la section socialiste de Massy et de ses élus ; qu'en juillet et août 1989, Claude Y... a rédigé un ouvrage "l'lle de France Sud : une chance pour 1993" ; que ce livre a été édité

que des mesures d'évitement et de compensation sont prévues pour préserver cette phase de nidification en phase travaux.

Ayant absorbé, à la suite de différentes opérations de transmission universelle du patrimoine, les patrimoines des sociétés SeLoger, Belles Demeures et Concept Multimédia, elle édite les sites internet

utilisant cette pratique, il encaissait sur ses comptes personnels des sommes pour un montant de 394 301,89 francs ; qu'enfin, au vu d'une facture établie au nom de la société SCREG, correspondant à des travaux

éléments de cut-off relevés en 2006 et portant sur l'exercice 2005 de [...] " du 16 novembre 2006 mentionne ses propres limites, notamment, à la page 4 du dit rapport (D 118) où il est précisé : "nos travaux

706-32 et 706-81 du code de procédure pénale, sur les livraisons surveillées de drogue et la présence d'un infiltré dans le réseau de trafiquants de drogue, les policiers ayant fait disparaître toute trace

et de voter dans l'intérêt de celle-ci lors des assemblées générales des copropriétaires de la copropriété sise à [Localité 14], [Adresse 1] [Adresse 1] concernant les charges de copropriété ou les travaux