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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 7
616389a7a5395b851a399df4
29 mars 2011
29 mars 2011
BIOLANDES AROME et la société HORPHAG RESEARCH Ltd sise à [Localité 15], aux termes duquel la première s'engageait à fournir à titre exclusif à la seconde un produit constitué de procyanidines des écorces
Source officielle1ère Chambre
DTA_2103359_20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
aménagements extérieurs de la ferme Barbantxu en ce qu'elles concerne l'achat de graines et de plans de légumes potagers, de plantes à fleurs d'extérieur, d'arbustes d'extérieur, de désherbant, de paillis d'écorce
Source officielleChambre Sociale
62cd0f23e91c8e9fcf071361
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Elle ajoute que Mme [M] ne s'est pas contenter de coaliser des salariés contre d'autres, déclarant qu'elle a procédé de la même manière à l'encontre de la Direction en n'hésitant pas à 'écorner' l'image
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-1542111-1619869
22 décembre 2005
22 décembre 2005
Il écopa d’une amende de 800 000 000 livres turques et d’un an d’emprisonnement. Il interjeta appel mais fut débouté de son recours.
Source officielle1ère Chambre
68e5f005940fdbe4ba0777df
7 octobre 2025
7 octobre 2025
centimètres de la limite séparative, la distance minimale se doit d'être décomptée depuis la ligne séparative des héritages et jusqu'à l'axe médian des troncs d'arbres soit leurs centres et non jusqu'à l'écorce
Source officielle1ère Chambre civile
6970e5fccdc6046d471f3bf5
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Les photographies qui figurent au procès-verbal corroborent avec clarté ces constatations, en particulier, sur le tas de bois coupé, la blancheur de l'écorce et ses dessins, caractéristiques du bouleau
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
68709fbff0cfe7ae188fe9ae
10 juillet 2025
10 juillet 2025
expose la méthode utilisée de carottages radian des arbres avec une « tarière de Pressier » à une hauteur comprise entre 1,85 mètre et 2 mètres 10 puis l'analyse à la loupe et au scalpel à partir de l'écorce
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
615e0e16c25a97f0381f5205
12 septembre 2014
12 septembre 2014
paiement à ce titre de la somme de 70000 euros motivé comme suit : « - le préjudice commercial subi, la procédure initiée à son encontre étant totalement injustifiée, étant précisé que cette procédure écorne
Source officielle3ème Chbre Cab A1
677d7d98b032d83cfd3e7496
7 janvier 2025
7 janvier 2025
la partie de l’habitation semi-enterrée au rez-de-chaussée, installé en juillet 2018 et la saturation en humidité des murs et cloisons du sous-sol, sans fuite active sur les réseaux selon la société ECORES
Source officielleChambre Sociale
63b7cdcd6b63637c907b7d6e
5 janvier 2023
5 janvier 2023
'Elysées' au lieu de 'Opéra blanc', il est écrit, en le soulignant 'ça devient limite sérieux', puis il est fait état d'une autre erreur relative à une absence de dates, poids et prix sur les étuis écorce
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0423JUD001438703
23 avril 2009
23 avril 2009
Le requérant écopa de douze ans de réclusion criminelle. Il interjeta appel contre ce jugement. 14.
Source officielleChambre 1-5
68e899f660ca52a2831c0262
9 octobre 2025
9 octobre 2025
- le témoignage d'un pépiniériste le 9 septembre 2019 sur le fait que le caroubier était en mauvaise santé, « dont l'écorce déliquescente laisse apparaître des trous contenant de la vermine », et que
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
66878cb105d6f7f678d48fa6
4 juillet 2024
4 juillet 2024
unique motivation et que cela vous amène à des comportements anti commerciaux, tel que celui que nous avons sanctionné et nous sommes désolés que vous ne compreniez pas que l'image de la société en soit écornée
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6162f6e7b807dfe813d2963f
18 novembre 2011
18 novembre 2011
tiers qui a entravé l'exploitation télévisuelle du film 'Dupont Lajoie' et empêché sa vente, au prix de 10.671 euros HT, à la chaîne Ciné Cinéma appartenant au groupe Canal + ; Qu'il a, ce faisant, écorné
Source officielleChambre des Référés
68681ad74965b5d9df314cc1
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Lors des nombreux accédits, le cabinet ELEX a sollicité le cabinet ECORES FUITES qui, dans son rapport d'intervention remis le 25 mai 2023 a conclu que " aux vues de nos investigations, l'origine des désordres
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1994:0922JUD001486189
22 septembre 1994
22 septembre 1994
Elle ajouta que s’il était vrai que depuis l’introduction du code de procédure pénale le droit de former opposition avait été considérablement écorné, le législateur n’avait pas pour autant modifié le
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1994:0922JUD001673790
22 septembre 1994
22 septembre 1994
Elle ajouta que s’il était vrai que depuis l’introduction du code de procédure pénale le droit de former opposition avait été considérablement écorné, le législateur n’avait pas pour autant modifié le
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:0413JUD001790202
13 avril 2006
13 avril 2006
De tous les mis en examen, le requérant, avec trois autres prévenus, écopa de la peine la plus lourde ; Mohamed Benani, quant à lui, fut condamné à 18 mois d’emprisonnement avec sursis.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:1006JUD002720903
6 octobre 2009
6 octobre 2009
Les requérants arguent également que l’entreprise plaignante n’a subi aucun préjudice matériel et que, si son image a pu être écornée, cet inconvénient est plus imputable à la campagne publicitaire
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
631834f00876004f131a60f2
6 septembre 2022
6 septembre 2022
l'existence d'erreurs à la marge (sans qu'il soit jamais prétendu qu'elles aient été irrémédiables) et sans qu'il soit établi aucune perte de confiance des salariés en l'entreprise ou une réputation écornée
Source officiellePage 17 sur 19