de même que les articles 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Jean-Michel Y... coupable d avoir volontairement détruit un débit de boissons au préjudice de David

David Z..., demeurant ..., 3 / de M.

suit que le moyen n'est pas fondé ; Sur le troisième moyen : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir supprimé la contribution de Mme M. à l'entretien et à l'éducation de son fils mineur David

David, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 2 juin 2004, qui, pour fraude fiscale, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis, et a prononcé sur les demandes

Isabelle, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 6 novembre 1995, qui, dans la procédure suivie contre David Y..., définitivement condamné

David Y... X..., demeurant 5, place du Damier, 91350 Grigny, 3 / M. Joachim Y...

relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés CLC Dijon et CLC Nancy par la société Groupe David Gerbier

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Auto Camping-Car Service par la société Groupe David Gerbier

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 28 janvier 2000, rectifié le 31 mars 2000), que la société X..., dénommée successivement Davy

David Y..., demeurant à Chatellerault (Vienne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 avril 1991 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 2ème section), au profit : 1 / de la compagnie d'assurances

était "directeur des opérations, responsable du transport du personnel ainsi que du matériel" ; qu'il indiquait que normalement c'était les employés Y... qui s'en occupaient mais qu'il "avait promis à David

Maryline, épouse Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 19 janvier 2000, qui, dans la procédure suivie contre David Y... du chef notamment d'homicide involontaire

David, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de POITIERS, en date du 20 avril 1999, qui a déclaré irrecevable leur plainte avec constitution de partie civile contre personne non

[F] a été engagé le 3 octobre 1988 par la société Sipsy en qualité de visiteur médical ; que son contrat de travail a été successivement transféré aux sociétés Jouvenial laboratoires et Parke-Davis et,

que, dans ces conditions, Pierre Y..., qui avait connaissance de l'issue de la poursuite en diffamation intentée en 1998 par Lutte Ouvrière , pouvait s'appuyer sur l'enquête alors réalisée par David

viols et agressions sexuelles aggravés, par Dimitri et Jonathan I..., ainsi que par Maxime N..., Jonathan O..., Julien P... et Freddy Q..., ce que confirment Myriam J..., épouse I..., Aurélie K... et David

Le Y... a été prononcé suivant jugement rendu le 12 février 1992 par le tribunal de grande instance de Guingamp ; que le mari est décédé le 27 avril 1996 laissant pour lui succéder ses trois enfants David

Monsieur David E... [...] Autre(s) qualité(s) : Appelant dans 17/06027 (Fond) Représentant : Me Oriane A... M... L...-K... C...