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3 141 résultats pour « D'Halluin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372632cd58014677423b4c

Cassation

11 décembre 2001

11 décembre 2001

tourner à gauche pour s'engager dans la rue du Vieux Coq ; qu'interpellée pour ce motif par les policiers, l'intéressée s'est révélée présenter les signes de l'ivresse, puisqu'elle titubait, que son haleine

Source officielle

Page 17 sur 158

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CC

cr

61372635cd58014677423c96

Cassation

19 novembre 2002

19 novembre 2002

qu'avant d'être interpellé, il avait des difficultés pour maintenir son véhicule Sharan n° 6917 WX 63 sur sa voie de circulation et qu'une fois intercepté, il tenait des propos incohérents, que son haleine

Source officielle
CA

Chambre des étrangers-JLD

64d721203f645ad96951bae6

Appel

11 août 2023

11 août 2023

Une première réadmission en hospitalisation complète est intervenue le 17 mars 2023 à la suite d'une décompensation de sa pathologie schizophrénique avec réactivation d'idées délirantes et d'hallucinations

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd59bd3db21cbdd9306b

Appel

15 mars 2016

15 mars 2016

un certificat médical circonstancié aux termes duquel, après avoir constaté une amélioration de l'état psychique de Monsieur X..., caractérisée par l'absence de l'hostilité, une atténuation des hallucinations

Source officielle
CA

Première Présidence

626a2f2671469e057d789a37

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

[Z] [N] avait été vu errant sur la voie publique en tongs, présentait une apathie avec un quasi-mutisme ainsi que des hallucinations auditives.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20162579

Appel

21 juillet 2016

21 juillet 2016

2015, à la suite du refus opposé par le directeur général des finances publiques à sa demande de copie des documents suivants relatifs aux locaux appartenant à sa cliente, situés sur la commune de Halluin

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2409003_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 août 2024, la société Franck Fer, représentée par le cabinet d'avocats Gros, Hicter, d'Halluin et associés, demande au tribunal : 1°)

Source officielle
CC

cr

6137254fcd5801467741cabd

Cassation

12 novembre 1990

12 novembre 1990

société l'Alliance envers la société Crédit du Nord était antérieure au rachat des parts de la société l'Alliance par le demandeur, en sorte que l'action ne pouvait être dirigée que contre les cédants de Hassine

Source officielle
CC

cr

êt attaqué a dit n'y avoir lieu à suivrec/Fathi Z

61372651cd58014677424a35

Cassation

7 novembre 2000

7 novembre 2000

. ; que, par contre, ce même responsable précise que Ahmed Y..., Halim A... et Claude-Jean X... n'ont pas vendu en 1997 et ont dû vendre en 1996 ; qu'il précise que les vendeurs ont cédé des palettes européennes

Source officielle
CC

civ3

61372205cd580146773f98b4

Cassation

24 novembre 1993

24 novembre 1993

Pierre XO..., demeurant et domicilié à Halluin (Nord), ..., 33 / Mme Martine M..., demeurant et domiciliée à Marcq-en-Baroeul (Nord), ..., 34 / M.

Source officielle
CC

cr

613726a5cd580146774275ba

Cassation

19 septembre 2006

19 septembre 2006

(AFP) - Le MRAP (Mouvement contre le racisme et pour l'amitié entre les peuples) a estimé que le procès de l'enseignant pour "provocation à la haine raciale à l'encontre des personnes de confession musulmane

Source officielle
TJ

JLD

68e88b8d3ea43407b9fbbf18

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Le risque de passage à l’acte est encore présent (en lien avec la persistance des hallucinations). L’ensemble de ces éléments a été confirmé à l’audience de ce jour.

Source officielle
TJ

JLD

66bfa3372c2e722b7ca4b67d

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

patiente était suivie en psychiatrie, subissait une décompensation psychique après rupture de traitement ; que ses troubles étaient particulièrement importants, Madame [F] était très angoissée et hallucinée

Source officielle
TJ

Juge Liberté Détention

69d814ddcdc6046d47b12b7f

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

éléments suivants ; -en rupture thérapeutique depuis juillet 2025 -comportement étrange, fugue, bris d’objets, imprévisibilité, tensions internes, propos délirants religieux, engouement mystique, hallucinations

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

670572271296b51ba2b07cee

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

demande de tiers, amené aux urgences pour troubles du comportement avec tentatives de défenestration, se présentant méfiant, sur la défensive, avec un discours superficiel évoquant de probables hallucinations

Source officielle
CC

cr

613725c6cd58014677420700

Cassation

3 juin 1998

3 juin 1998

substantielle dont l'accomplissement n'est pas régulièrement constaté est réputée avoir été omise; qu'aux termes de l'article 331 du Code de procédure pénale, les témoins prêtent le serment "de parler sans haine

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007931598

Admin. suprême

9 septembre 1996

9 septembre 1996

X..., Descos, Halin, Martinat, Inserguet, Deverchère, Dampierre, Combes, Wateaux, Foury, Reymond, Goutaudier et Belleville le bénéfice de l'indemnité différentielle prévue par le décret n° 62-1389 du 23

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

669aa8d630bd4f0c3f6a8381

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Le patient rapporte des hallucinations auditives.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

65b9472e5a029d9e20d7f6cd

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

Une recrudescence des hallucinations acoustico-verbales était relevée, un rationalisme morbide et une critique partielle des troubles.

Source officielle
CC

soc

6079b1579ba5988459c51c03

Cassation

7 novembre 1990

7 novembre 1990

notifié à ce salarié une mise à pied disciplinaire pour la période couvrant celle de la mise à pied conservatoire ; Attendu que la société fait grief au jugement attaqué (Conseil de prud'hommes d'Halluin

Source officielle