Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 17 avril 2023 et le 30 août 2023, Mme B A, représentée par Me Cusin-Rollet, avocate, demande au tribunal : 1°) de condamner

C A, représenté par Me Cusin-Rollet, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 6 octobre 2020 par laquelle le directeur général des Hospices civils de Lyon a refusé la prise en charge des soins

GRF - TOURNY CUISINES C/ [T] [M], [A] [M] - Expéditions délivrées à Me CHAPENOIRE M.

#Annibale Culin κατά Ευρωπαϊκή Επιτροπή.#Υπόθεση C-343/87.

Didier ROLLET M. Dominique MONVOISIN Greffier, lors des débats : M. Rafael BEZERRA MENUCCI Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

pris en sa seconde branche : Vu l'article 455 du code de procédure civile ; Attendu, selon le jugement attaqué, rendu en dernier ressort, que la société FHDS Marseille (la société), installateur de cuisines

La société Sodicooc est venue aux droits de la société Hygena cuisines. Examen des moyens Sur le second moyen Enoncé du moyen 4.

que ses propos désobligeants n'avaient été tenus chacun qu'une fois et que les attitudes, gestes et cris inadaptés étaient tenus à l'égard de tout le personnel dans la situation particulière d'une cuisine

1], prise en la personne de Mme [R] [B], en sa qualité de mandataire liquidateur de la société Manoir Custines, 4°/ à l'association UNEDIC, délégation AGS-CGEA Ile-de-France Ouest, dont le siège est

[H] [B], domicilié [Adresse 2], [Localité 7], 2°/ au syndicat CGT des Forges de Custines, dont le siège est [Adresse 4], 3°/ à la société MJA, société d'exercice libéral à forme anonyme, dont le

[H] [J], domicilié [Adresse 2], 2°/ au syndicat CGT des Forges de Custines, dont le siège est [Adresse 4], 3°/ à la société MJA, société d'exercice libéral à forme anonyme, dont le siège est [Adresse

1], prise en la personne de Mme [C] [S], en qualité de liquidateur judicaire de la société Manoir Custines, 4°/ à l'UNEDIC, délégation AGS-CGEA Ile-de-France Ouest, dont le siège est [Adresse 2],

Jean-Louis X..., demeurant à Lyon (3e) (Rhône), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 octobre 1987 par la cour d'appel de Lyon (5e chambre), au profit de l'association Centre Gabriel Rosset, dont

Ambiance Cuisines et Bains, à la suite de sa visite le 11 avril 2018, de procéder à des travaux de reprise et de changement de fournitures défectueuses dans la cuisine et la salle de bain.

la société Duvan, et aux droits de laquelle se trouve la société Wartsila France SAS (la société Wartsila), anciennement dénommée Wartsila NSD Corporation, elle-même venant aux droits de la société Cummins

dans son rapport du 18 mai 2000 dressé en exécution de l'ordonnance de référé du 10 février 1994, l'expert judiciaire notait au titre du « bâtiment B : fond de cour » : « les fissures constatées en cuisine

Arcades (la SCI) qui avait fait édifier la résidence-club selon permis de construire du 8 mai 1980 et entamé les travaux de construction le 26 janvier 1981, pour obtenir la mise en conformité de la cuisine

elle avait des craintes, c'était, d'une part, que ses camarades de travail s'aperçoivent de ses " relations " avec Jean Z... et, d'autre part, d'être réprimandée par ce dernier qui était son chef de cuisine