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1 441 résultats pour « Cervetti »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

éposé plainte avec constitution de partie civilec/Mme Z

613724adcd5801467741778b

Cassation

5 juillet 2006

5 juillet 2006

en évidence l'existence ancienne de troubles cérébraux et amnésiques, d'un état neurologique et psychique en constante dégradation, dont un scanner effectué en février 1996 révélant une atrophie du cerveau

Source officielle

Page 17 sur 73

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Annonces BODACC53 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

CABINET DENTAIRE CASTELLANI-CERVETTI

SIREN 892513318Greffe du Tribunal de Commerce d'ajaccio

11/06/2026

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Procédures collectives

CERVETTI, Gilbert

Greffe du Tribunal Judiciaire d'Aix-en-Provence

Autre jugement et ordonnance — Prononce la liquidation judiciaire sur conversion de la procédure de redressement - Liquidateur : SAS LES MANDATAIRES, Dont la mission est conduite par Me Vincent DE CARRIERE AIX METROPOLE Bat E - 30 avenue Malacrida CS 10730, 13617 Aix-en-Provence-cedex , sur conversion d’une procédure de redressement judiciaire, le tribunal prononce la liquidation judiciaire de : Monsieur Gilbert CERVETTI, Exploitant agricole en sa qualité de gérant de l’EARL LES 3C précise que :

15/05/2026

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Dépôts des comptes

CERVETTI PLOMBERIE

SIREN 900787623Greffe du Tribunal de Commerce de bastia

11/05/2026

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Créations

Lambert, Clara, Marie, Carla, Lambert-Cervetti

SIREN 102546009Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

22/03/2026

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Procédures collectives

CERVETTI, Gilbert

SIREN 852828714Greffe du Tribunal Judiciaire d'Aix-en-Provence

Autre jugement et ordonnance — Prononce la liquidation judiciaire sur conversion de la procédure de redressement - Liquidateur : SAS LES MANDATAIRES, Dont la mission est conduite par Me Vincent DE CARRIERE AIX METROPOLE BAT E- 30 avenue Malacrida CS 10730, 13617 AIX EN PROVENCE-CEDEX 1- - Sur conversion d’une procédure de redressement judiciaire, le tribunal PRONONCE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE de : Monsieur Gilbert CERVETTI,Exploitant agricole en sa qualité de gérant de l’EARL LES 3C PRECISE que

28/01/2026

Voir →

TJ

JLD

6708224889f19e8c50f9815d

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Il indique consommer du cannabis pour « soulager son cerveau ». Il est d’accord avec l’avis motivé.

Source officielle
TJ

JLD

6699647307d408f8d4c1f443

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Les médecins avaient dit que s’il refumait du cannabis, cela aurait des conséquences sur son cerveau. Cela m’angoisse.

Source officielle
TJ

Ventes

686425df0bb2f8a66ca5fb4b

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[U] [N] et Mme [H] [R] épouse [N] Demeurant ensemble [Adresse 2] représentés par Maître Caroline CERVEAU-COLLIARD de la SELARL C3LEX, avocats au barreau de LYON, Maître TRIBILLAC du barreau des PYRENEES

Source officielle
TJ

Ventes

686425e20bb2f8a66ca5fbd8

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[G] [E] et Mme [W] [C] épouse [E] Demeurant ensemble [Adresse 1] représentés par Maître Caroline CERVEAU-COLLIARD de la SELARL C3LEX, avocats au barreau de LYON, Maître PION, avocat au barreau de MARSEILLE

Source officielle
TJ

Ventes

686425e40bb2f8a66ca5fc11

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[U] [H] et Mme [D] [P] épouse [H] Demeurant ensemble [Adresse 3] - [Localité 1] représentés par Maître Caroline CERVEAU-COLLIARD de la SELARL C3LEX, avocats au barreau de LYON, Maître TRIBILLAC du barreau

Source officielle
CA

1ère Chambre section B

653b58b2502b828318c4e26f

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

N], médecin psychiatre aux termes duquel ce professionnel s'est dit favorable au maintien des soins en hospitalisation complète au motif que 'persistance de symptomes hallucinatoire cénesthésique ('cerveau

Source officielle
TA

Juge unique 3

DTA_2206754_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 17 octobre 2022, Grenoble Alpes Métropole, représentée par Me Cerveau-Colliard demande au tribunal : 1°) de condamner la commune de Varces-Allières-et-Risset

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2403492_20250205

Administratif

5 février 2025

5 février 2025

Une imagerie par résonance magnétique (IRM) réalisée le 15 novembre 2024 a révélé des lésions profondes du cerveau.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

642e75af8b510604f5bc1d86

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

Après avoir procédé à une déclaration de sinistre, une réunion s'est tenue sur place au mois de novembre 2016 en présence de l'expert régleur de sinistre de BPCE, la société Cerutti experts.

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;ENG

ECLI:CEDH:001-51401

Admin. suprême

25 juin 1996

25 juin 1996

Convention for the Protection of Human Rights and Fundamental Freedoms (hereinafter referred to as "the Convention"),     Having regard to Interim Resolution DH (96) 166, adopted in the case of Cerati

Source officielle
CA

13e chambre

603262e4d773a597d0e8dc87

Appel

13 février 2018

13 février 2018

Elle précise qu'elle n'avait aucune raison de vérifier la solvabilité du fournisseur, le consentement du cabinet Cerruti et l'exactitude des numéros de série figurant sur les procès-verbaux de livraison

Source officielle
TJ

Référés civils

65bc61e64fb290a346074257

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

CABINET JP [K], dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Caroline CERVEAU-COLLIARD de la SELARL C3LEX, avocats au barreau de LYON, avocat postulant et Maître Arnaud MAGERAND de

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2301219_20230221

Administratif

21 février 2023

21 février 2023

La seule circonstance que le requérant a précédemment déclaré avoir " des problèmes au cerveau " sans autre précision et sans fournir les pièces médicales qu'il alléguait détenir n'obligeait pas l'autorité

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2207349_20250114

Administratif

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Par une requête et un mémoire, enregistrés les 28 septembre 2022 et 12 septembre 2023, Mme D F, agissant en son nom propre et en qualité de représentante légale de sa fille B A, représentée par Me Cervello

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100840

Cassation

6 octobre 2010

6 octobre 2010

en 2002 le dossier médical de son frère comme le lui permettait la loi KOUCHNER du 4 mars 2002 d'où il apparaissait que celui-ci était atteint à partir du deuxième semestre 1988 d'une perforation du cerveau

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2500109_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Elle soutient que : la requête est recevable ; sa fille décédée a été diagnostiquée comme étant atteinte d’un cancer du cerveau et du système nerveux central ; elle est convaincue que la maladie de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

ORTA_2400064_20240304

Administratif

4 mars 2024

4 mars 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire en production de pièces enregistrés les 19 et 22 janvier 2024, la société par actions simplifiée (SAS) Bioclimatik, représentée par Me Cerveaux

Source officielle
CC

cr

613725f2cd58014677421c41

Cassation

20 juin 2001

20 juin 2001

Z... de propension à l'abus sexuel, et note que la situation familiale évoque un syndrome d'aliénation parentale se manifestant par un " lavage de cerveau " sur les enfants par le parent qui en a la garde

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:1203DEC004940307

Admin. suprême

3 décembre 2015

3 décembre 2015

Bolsena Daniele CALAMITA 18/06/1956 Rome Gabriele CONSORTE 02/01/1941 Riano Flaminio Ascenzio TOMASSI 12/04/1944 Santa Maria Delle Mole Raffaele TOMEI 12/07/1936 Tivoli Michele COPPOLA 08/07/1945 Cerveteri

Source officielle